Intégral Aménagement des territoires
Référence : dtou10782
La Stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable s’appuie sur un ensemble d’indicateurs qui permettent de décrire la situation de la France.
125 indicateurs sont disponibles pour tous les territoires. Cet outil propose un tableau de bord de 98 de ces indicateurs.
Référence : dtou10996
Cet outil récapitule les conditions d’autorisation et de contrôle des installations photovoltaïques (agrivoltaïques et agricompatibles) sur espace forestier, agricole, pastoral : siège légal, prérequis, garanties financières, contrôle…
Référence : dtou3942
Ce document, à insérer dans le dossier, doit permettre d’obtenir un état d’avancement du dossier simple et rapide.
Référence : dtou3943
La fiche de liaison est un support d’instruction pour l’instructeur et un outil d’information pour les agents et élus amenés à consulter le dossier sans recourir au support informatique.
Référence : dtou6690
Grâce à cette liste d’indicateurs, vous pourrez mesurer les résultats environnementaux, sociaux et économiques des associations que vous suivez. Sont présentés les domaines, les critères et les indicateurs à analyser, afin d’évaluer au mieux la performance en termes de développement durable d’une association.
Référence : dtou7923
Ce document dresse la liste des délais de consultation et la valeur de l’avis en cas de silence
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