Intégral Aménagement des territoires
Référence : dtou1849
Ce schéma présente les différents éléments à prendre en compte pour définir la SHOB ou la SHON.
Référence : dtou2062
Ce schéma intègre l’ensemble des étapes du dépôt de la déclaration jusqu’à la conduite de la conformité. Il permet d’avoir une vision complète de la procédure.
Référence : dtou2142
Ce schéma intègre l’ensemble des étapes de la mise à jour. Il permet de maîtriser les points clés de la procédure.
Référence : dtou2807
Ce schéma présente une partie des relations entre les différentes normes rencontrées en droit de l’urbanisme et expose leurs rapports normatifs.
Référence : dtou3173
Ce schéma permet de visualiser les surfaces comptabilisées au titre de la surface de plancher.
Référence : dtou3274
La différence entre énergie primaire et énergie finale réside dans les pertes de transformation, de production et de transport.
Référence : dtou4732
Ce document vous permettra de structurer la contribution des différents acteurs : analyse de l’existant, définition des fonctions attendues, aspect développement durable, étude de l’offre.
Référence : dtou5215
Ce schéma présente le circuit et les étapes de la vie d’un produit dans la perspective d’une économie circulaire.
Référence : dtou7177
Ce sommaire permet de détailler tous les critères à ne pas omettre lors de la création d’un observatoire économique : propriété de l’observatoire, objectifs de l’observatoire, descriptif du projet, design, capacités techniques, fonctionnalités, livrables. Ce cahier des charges reprend les indicateurs, les sources de données et les modalités d’accès à ces données ainsi que la forme du livrable.
Référence : dtou7193
Le système de notation par items permet d’identifier les meilleurs marchés, ceux sur lesquels le marketing territorial devra porter.
Référence : dtou8099
En complétant ce modèle, vous pourrez définir votre projet de statuts pour l’association du club d’entreprises. Les notes vous permettront de préciser certaines dispositions. Ce projet devra être validé par l’assemblée générale constitutive, puis déposé en préfecture.
Référence : dtou8207
Voici le détail des différentes étapes lors de la consultation visant la désignation d’un aménageur.
Une plateforme pensée pour les acteurs des trois fonctions publiques : connaissance, expertise, formation et veille au même endroit.
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