Liste des outils et modèles

Les appartements de coordination thérapeutique (ACT)

Référence : dtou10538

Cet outil vous propose un focus sur les appartements de coordination thérapeutique (ACT) et sur les conditions de leur attribution.
Lettre de motivation – Réponse à une annonce

Référence : dtou112

Les idées de trame présentées dans cet outil permettent de structurer une lettre de motivation.
Les responsabilités des acteurs en matière d’habitat dégradé

Référence : dtou139

Ce document permet de mieux identifier les responsabilités de chacun face à un habitat dégradé : qui est responsable de quoi ? Et de connaître la réglementation sur les rapports locatifs obligeant les propriétaires à louer un logement conforme aux caractéristiques de décence (loi n° 89-462 du 6 juillet, décret n° 2002-120 du 30 janvier 2002 et grille d'évaluation du logement présumé indécent ou insalubre).
La procédure de domiciliation

Référence : dtou181

L’itinérance des gens du voyage rend difficile l’accès aux dispositifs de droits communs qui nécessitent en premier lieu une adresse stable. Ainsi, la procédure spécifique, dite de « domiciliation », leur permet d’avoir une adresse administrative sur leur territoire d'accueil auprès d'une association agréée ou d’un centre communal d’action sociale (CCAS) ou d’un centre intercommunal d’action sociale (CIAS). Dès lors, ils peuvent accéder aux dispositifs de revenu de solidarité active (RSA), couverture maladie universelle (CMU)...
Les principaux intervenants dans la prise en charge des personnes alcooliques

Référence : dtou2600

Cette liste des professionnels du soin des personnes alcooliques vers lesquels orienter les bénéficiaires des parcours d’insertion, permet d’apporter une réponse dans la démarche de soin d’une personne.
Les acteurs d’un atelier santé-ville

Référence : dtou3721

Une méthode classique consiste à distinguer les acteurs politiques et les acteurs techniques. Les habitants participent en général aux réunions techniques et non aux réunions politiques. Les acteurs cités sont les acteurs de référence, mais en pratique ils peuvent tout à fait se faire représenter par une personne de leur choix : à définir au cas par cas.
Les acteurs d’un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance

Référence : dtou3722

La liste d’acteurs présentée correspond à la composition théorique d’un CISPD réuni en formation plénière. Dans le cadre des commissions thématiques ou territoriales, certains se feront représenter par un professionnel de leur organisation dont les fonctions sont plus proches du terrain et davantage en contact avec les habitants.
Les acteurs d’un projet de réussite éducative (PRE)

Référence : dtou3758

Selon la nature de la structure juridique qui porte le PRE, le pilotage stratégique peut être assuré soit par l’organe décisionnel de la structure, dont la composition est déjà établie (conseil d’administration par exemple), soit par un comité de pilotage ou un conseil consultatif spécifique. C’est le cas lorsque l’organe décisionnel de la structure ne comporte pas tous les acteurs concernés.
La charte des réseaux d’échanges réciproques de savoirs (RERS)

Référence : dtou3759

La charte est la référence éthique des réseaux d’échanges réciproques de savoirs. Chaque RERS va alors se développer selon les moyens à sa disposition tout en veillant au respect des valeurs portées par tous les RERS.
La mise en relation

Référence : dtou3760

La mise en relation a pour but de limiter les écueils dans la transmission d’un savoir, partant du principe que les participants du réseau ne sont pas experts en pédagogie. C’est également le moment où offreur et demandeur expriment ce qu’ils recherchent et décident ensemble d’une méthode de transmission.
Les tarifs nationaux pour entreprendre une médiation familiale

Référence : dtou3762

La participation financière ne s’applique pas à l’entretien d’information dont le principe de gratuité a été retenu pour permettre aux personnes de s’engager en toute connaissance du processus de médiation familiale. S’agissant des autres entretiens, la participation financière est applicable par séance et par personne, comme le montre le tableau.
Les cinq actions pour combattre sa solitude

Référence : dtou3792

Cette grille d’objectifs est à fournir aux personnes dans le besoin, victime de la solitude. Elle leur donnera les cinq missions qu’ils doivent se fixer pour sortir de leur solitude, mais aussi desexemples afin d’apporter des éléments concrets.
Le tableau des échanges de savoirs

Référence : dtou3835

Le bouche à oreille est l’une des meilleures méthodes de diffusion de l’information en prison. Cependant, le tableau donne vie aux échanges de savoirs, il donne à voir le contenu des rencontres entre détenus et les savoirs qui circulent, ce qui peut donner envie à d’autres de venir ou, au moins, de se demander ce qu’ils peuvent eux-mêmes apporter.
Livret de suivi d’un salarié en insertion

Référence : dtou3950

Cet exemple de livret de suivi comprend les éléments administratifs relatifs au salarié en insertion ainsi que les éléments nécessaires au suivi de son parcours professionnel.
Les modes de financement des logements sociaux

Référence : dtou408

En contrepartie des subventions, prêts ou avantage fiscaux accordés par l'État, la réglementation impose aux organismes HLM des plafonds de ressources pour leur clientèle et limite le montant et l'augmentation des loyers de ces logements.
Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA)

Référence : dtou41

Proposez au bénévole. Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA) institué par le décret n° 2008-1013 du 1^eroctobre 2008. Celui-ci est délivré aux personnes ayant suivi une formation théorique et pratique en vue de l’exercice de responsabilités bénévoles dans la gestion administrative, financière et humaine d’une association.
Les différents modes d’accueil de la petite enfance : avantages et inconvénients

Référence : dtou413

Cet outil recense les différents modes d’accueil de la petite enfance : halte-garderie, crèche collective, multi-accueil, jardin d’enfants, crèche parentale, crèche familiale, micro-crèche, assistant maternel, regroupement d’assistants maternels, service de garde à domicile.
Les avantages et les inconvénients de chaque structure sont abordés.
Les ressources à mobiliser pour répondre aux besoins des TPE

Référence : dtou415

Échangez avec les très petites entreprises (TPE) pour identifier leurs besoins : aide financière à l’investissement, embauche, aide au montage d’un plan de formation, aide administrative et comptable, aide à la gestion du personnel, à la résolution de conflit. Ainsi vous pourrez leur proposer les ressources mobilisables adaptées.
Le revenu de solidarité active (RSA) en bref

Référence : dtou419

Ce document présente le revenu de solidarité active (RSA) : qu’est-ce qu’une équipe pluridisciplinaire dans le cadre du RSA ? Quels sont les droits et devoirs d’un bénéficiaire du RSA en matière d’insertion ? À qui s’adresse le RSA jeune ? Les bénéficiaires potentiels peuvent tester leur éligibilité en ligne sur : www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R558 ou http://www.caf.fr ou http://www.msa.fr ; et également appeler le 3939 (coût d’une communication locale depuis un poste fixe).
L’aide personnalisée de retour à l’emploi (Apre)

Référence : dtou420

Un outil utile pour connaître l’aide personnalisée de retour à l’emploi (Apre).
L’analyse MOFF

Référence : dtou4256

Cet outil permet de visualiser et de communiquer facilement les conclusions de l’observation de l’environnement interne et externe d’un projet.
Liste d’inscription à l’équipe pluridisciplinaire RSA

Référence : dtou44

Cet outil vous permet de comprendre comment mettre en place des élections de bénéficiaires pour avoir des représentants des usagers dans les équipes pluridisciplinaires.
Pour une instance donnée (par exemple l’équipe pluridisciplinaire, hebdomadaire) un nombre de place réservé aux usagers est défini, et ce pour chaque séance (ex. : sur 20 places, 4 sont réservées aux publics). Une liste d’inscription est donc élaborée. Les noms des volontaires sont inscrits au fur et à mesure que les travailleurs sociaux les reçoivent en entretien et leur explique qu’ils disposent de ce droit. Ils peuvent s’inscrire pour une séance ou plusieurs, selon la règle élaborée par le département.
Livret individuel de formation

Référence : dtou4642

Le livret unique de l’apprenant comporte une présentation du dispositif, des informations sur le centre de formation, le règlement intérieur de celui-ci, le protocole individuel de formation ou contrat pédagogique avec l’emploi du temps, des fiches de suivi de la formation et des entretiens avec le référent ainsi qu’un questionnaire de satisfaction.
Liste des mécènes du secteur de l’économie sociale et solidaire (ESS)

Référence : dtou4766

Il est très complexe de repérer toutes les fondations et entreprises auxquelles les structures d'insertion peuvent s'adresser pour élaborer un partenariat financier : ce tableau présente les entreprises et fondations, le type d'actions qu'elles privilégient et les liens à cliquer pour en savoir plus. (Mise à jour : novembre 2017)
Les différents types de résidences sociales

Référence : dtou496

La loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion a donné une définition précise des résidences sociales. Vous trouverez dans cet outil les différents types de résidences sociales.
Liste des idées reçues à propos des associations

Référence : dtou5094

Grâce à cet outil, vous pourrez retrouver les principales idées reçues concernant les associations et les faire partager.
Le diagnostic de performance énergétique (DPE)

Référence : dtou55

Cet outil proposé par le ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, le ministère du Logement et de la Ville et l’Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEMA) permet de réaliser une évaluation thermique pour en déduire la consommation d’énergie.
Les interlocuteurs en matière de logement

Référence : dtou560

Ce tableau récapitule, en fonction du thème concerné, les acteurs compétents en matière d'habitat.
Les différents types d’accompagnement des personnes et familles en difficulté budgétaire

Référence : dtou59

Grâce à ce tableau synthétique, vous pourrez lister les différentes mesures d’accompagnement des personnes en difficulté budgétaire et identifier les modalités de saisie.
Lettre pour saisir la commission de surendettement

Référence : dtou60

Pour accompagner la personne demandeuse dans la procédure de traitement des situations de surendettement, proposez-lui ce modèle qui lui permettra de motiver sa demande.
Les différentes étapes de la procédure d’expulsion

Référence : dtou62

La procédure d’expulsion répond à des étapes précises que vous devez maîtriser pour prévenir l’expulsion et privilégier les solutions à l’amiable.
Lire le numéro unique régional

Référence : dtou6281

Savoir lire le numéro unique régional permet de gagner du temps sur la compréhension de la demande de logement social (date de dépôt et du renouvellement, région souhaitée…).
Les techniques d’écoute active

Référence : dtou653
Ce document liste les différentes techniques d’écoute active :
- le questionnement ;
- la reformulation ;
- le feed-back.
Les centres d’hébergement d’urgence

Référence : dtou656

Centre d’hébergement d’urgence (CHU), hébergement de stabilisation, nuitées d'hôtel : voici les hébergements d’urgence détaillés dans ce document. L’hébergement d’urgence est un accueil inconditionnel sans sélectivité des publics et de courte durée. Les centres d’hébergement fonctionnent dans un cadre peu réglementé, mais sont, en contrepartie, moins financés. Ils permettent une augmentation des places d’hébergement mais uniquement pour une mise à l’abri des personnes en détresse.
Les centres d’hébergement d’insertion généralistes

Référence : dtou657

Cet outil présente les centres d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) et les résidences hôtelières à vocation sociale (RHVS). L’hébergement d’insertion se caractérise par la sélection du public accueilli, l’élaboration d’un projet d’insertion et un accueil de longue durée. Ces capacités d’hébergement fonctionnent dans un cadre réglementé par l’État en contrepartie de financements plus importants. Le cadre des CHRS est réglementé avec la signature obligatoire d’une convention avec l’État (CASF, art. L. 345-1 et R. 345-1).
La RHVS et son exploitant sont agréés par le préfet (Circ., 8 avr. 2008 ; CCH, articles L. 631-9 et suivants et R. 631-9 et suivants).
Les centres d’hébergement d’insertion spécialisés

Référence : dtou658

Cet outil présente les centres maternels, les lits halte soins santé (LHSS), les centres d’accueil pour demandeur d’asile (Cada) et les centres provisoires d’hébergement (CPH). L’hébergement d’insertion des demandeurs d’asile, des mères et de leurs enfants ou des personnes nécessitant des soins médicaux peut relever d’un dispositif spécialisé. Ces capacités d’hébergement fonctionnent dans un cadre réglementé.
Le cadre des Cada est réglementé avec la signature obligatoire d’une convention avec l’État (CASF, art. L. 348-1 et R. 348-1 à R. 348-6 , D. n° 2007-1300, 31 août 2007).
Le statut de réfugié

Référence : dtou6716

Cet outil permet d’appuyer l’argumentaire vis-à-vis des demandeurs ou des professionnels quant au droit des réfugiés.
Le benchmark comme outil d’aide à la décision

Référence : dtou7127

Le benchmarking du territoire vous aide à établir une cartographie des ressources à partir des activités des entreprises. Il permet la collecte d’informations sur les processus techniques et/ou industriels et les services rendus par les entreprises, données que vous allez croiser pour déterminer la ou les thématiques scientifiques de votre dispositif. Des liens apparaîtront peu à peu entre les différentes entreprises.
Liste non exhaustive des réseaux sociaux

Référence : dtou7272

Cette liste non exhaustive présente les réseaux sociaux susceptibles d’intéresser les structures de l’insertion pour communiquer sur leurs différentes missions. Elle indique les liens Internet, l’identité propre de chaque réseau social et la manière de l’utiliser dans le cadre de l’insertion.
Liste non exhaustive des structures d’entraide contre la solitude

Référence : dtou7350

Certains de vos bénéficiaires sont heurtés de plein fouet par la solitude et entrent dans un cercle vicieux. Pourtant des mains peuvent être tendues. Encore faut-il les connaître !
Cette liste non exhaustive permet de se rapprocher des structures d’entraide présentes en France pour lutter contre la solitude.
Liste non exhaustive de jardins d’insertion en France pour découvrir cet outil d’insertion

Référence : dtou7351

La vie est difficile pour beaucoup de vos bénéficiaires. Les jardins d’insertion peuvent être un moyen pour eux de rebondir et de reprendre leur vie en main. Voici une liste de jardins d’insertion, non exhaustive,qui pourra vous aider dans votre démarche de créer ou de trouver un jardin d’insertion pour vos bénéficiaires.
Les supports disponibles pour communiquer en externe

Référence : dtou7431

Aujourd’hui, l'ensemble des outils de communication mis à disposition des SIAE sont classés de façon historique en 3 catégories distinctes : une catégorie dite « média » désignant l'ensemble des médias de masse dits « traditionnels » ; une catégorie dite « hors média » désignant les supports à destination de cibles moins nombreuses mais plus spécifiques ; une catégorie dite « hyper-média » désignant un support capable de combiner divers médias. Nous vous présentons ces 3 types d’outils en détail.
Liste des aides financières à la mobilité

Référence : dtou749
Cet outil recense les différents types d'aides financières au permis de conduire et à la mobilité ainsi que leurs conditions d'accès :
- le permis à 1 € par jour ;
- la conduite accompagnée ;
- la conduite supervisée ;
- les aides des régions et des départements dont le Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) ;
- les aides des collectivités locales ;
- les aides de Pôle emploi concernant les demandeurs d'emploi éligibles aux aides, notamment : les bénéficiaires de minima sociaux , allocation de solidarité spécifique (ASS), allocation aux adultes handicapés (AAH), allocation temporaire d’attente (ATA)) et les personnes en contrats aidés. Pour plus d'information, consultez le site de Pôle emploi et contactez l'agence locale dont dépend le demandeur d'emploi ;
- le financement du permis dans le cadre de la formation professionnelle ;
- les actions de formation, notamment dans le cadre d'un contrat aidé, d'un contrat d'apprentissage, voire de professionnalisation peuvent inclure une prise en charge partielle du permis de conduire par l'organisme paritaire collecteur agréé (OPCA) ;
- le permis financé par l’entreprise sur ses fonds formation ;
- les co-financements du Fonds d'action sociale du travail temporaire (FASTT) ;
- l'aide de l’association de gestion du fonds pour l’insertion des personnes handicapées (AGEFIPH) au permis de conduire ;
- l'auto-école sociale ;
- le microcrédit social ;
- le permis en candidat libre ;
- le « permis cobaye » ;
- le covoiturage (covoiturage.fr et covivo.eu).
Lettre de demande de compte personnel de formation (CPF)

Référence : dtou75

Ce modèle de lettre de demande de compte personnel de formation (CPF) est à adapter à votre situation.
Liste des interlocuteurs des associations

Référence : dtou7508

La liste des interlocuteurs de proximité des associations permet de mieux identifier à qui s'adresser en fonction du questionnement (organisation interne, gouvernance, financement, fonction employeur, création…).
Liste des structures appartenant de plein droit à l’ESS

Référence : dtou7510

Pour accéder aux fonds issus de l’épargne solidaire, il est nécessaire d’obtenir l’agrément ESUS. Le dossier de demande diffère selon que la structure est reconnue de plein droit comme appartenant à l’ESS ou non.
Liste des structures éligibles à l’agrément ESUS

Référence : dtou7511

Cette liste permet aux structures de l’ESS de vérifier leur éligibilité à la demande d’agrément ESUS.
Lettre de demande d’absence au titre du congé bilan de compétences

Référence : dtou76

Pour une absence au titre d'un bilan de compétences : le salarié formule sa demande auprès de l’employeur au moins deux mois avant la date de début du bilan de compétences. En retour, l’employeur communique à l’intéressé, par écrit, dans le mois suivant la réception de la demande, son accord ou les raisons motivant son report. L’employeur peut en effet reporter l’autorisation d’absence, jusqu'à six mois, pour des raisons de services.
Liste des structures d’aide en région luttant contre l’illettrisme

Référence : dtou7991

Ce tableau référence les adresses de toutes les structures d’aide en région que vous pouvez contacter si vous avez besoin de renseignements sur l’illettrisme ou pour aiguiller des personnes dont vous vous occupez.
Liste des équipements proposés aux gens du voyage

Référence : dtou84
Grâce à ce document qui présente les différents dispositifs d'accueil des gens du voyage, maîtrisez les caractéristiques des équipements à destination des itinérants :
- aire d'accueil ;
- terrain de grand passage ;
- aire de stationnement provisoire.
Et ceux à destination des sédentaires ou semi-sédentaires :
- terrain familial ;
- logement social, dit « adapté » ;
- logement social de droit commun.
Liste non exhaustive d’idées d’actions éco-citoyennes

Référence : dtou8411

Cette fiche propose une liste d’initiatives d’éco-citoyenneté associée à un tableau de critères pour vous aider à réfléchir aux actions susceptibles d’être menées sur votre territoire en fonction de vos enjeux locaux.
Les différentes étapes d’un entretien avec l’approche DPA (développement du pouvoir d’agir)

Référence : dtou8488

Grâce à cet outil, l’accompagnant pourra suivre toutes les étapes pour mener à bien un entretien avec l’approche DPA. L’objectif est de respecter toutes les étapes et de s’adapter à la progression de l’accompagné. Plusieurs entretiens peuvent être nécessaires pour passer à l’étape suivante.
Le mémo collectivités

Référence : dtou8812

Ce mémo explique en détails les enjeux de la Loi Mobilités.
Le partage d’informations à caractère secret dans les commissions traitant des situations de personnes accompagnées

Référence : dtou8943
Liste des prescripteurs habilités à valider l’éligibilité d’une personne à entrer dans un parcours IAE

Référence : dtou8984

L’entrée en parcours IAE se fait après délivrance d’un Pass IAE, soit via un prescripteur habilité, soit directement par la structure de l’IAE qui recrute la personne. Cette liste correspond aux prescripteurs habilités à valider l’éligibilité des personnes à entrer en parcours IAE.