Rémunération du personnel hospitalier
Mise à jour le 20 sept. 2022
Cette mise à jour prend en compte la revalorisation des montants.
Mise à jour le 29 avr. 2022
Cette mise à jour intègre le décret n° 2022-134 du 5 février 2022 relatif au statut de praticien hospitalier.
Mise à jour le 9 mars 2022
Cette mise à jour intègre le décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires.
Mise à jour le 8 mars 2022
Cette fiche détaille la prime d’intéressement collective spécifique au personnel non médical. Elle en cite les bénéficiaires, les champs et modalités d’application, et donne une méthodologie claire pour calculer son montant.
Mise à jour le 8 mars 2022
Cette actualisation intègre les nouvelles primes de la loi n° 2020-1576 du 14 décembre 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2021 (JO, 15 déc. 2020, texte n°1, article 48).
Mise à jour le 8 mars 2022
Le régime général de la Sécurité sociale constitue un régime de base obligatoire. Depuis 1967, il couvre trois branches de risques et une branche de recouvrement. Cette fiche détaille les personnels concernés, les cas particuliers et les prestations concernées.
Mise à jour le 23 févr. 2022
Cette mise à jour fait aux modifications concernant le montant et les modalités de versement de l'indemnité de fonction des chefs de pôles.
Mise à jour le 16 févr. 2022
Cette fiche vous informe sur l’indemnité de fonction du président de la commission médicale du groupement hospitalier de territoire : les bénéficiaires de l’indemnisation, le champ et modalités d’application, et le montant et les conditions de versement de l’indemnité de fonction.
Mise à jour le 16 févr. 2022
Cette fiche vous informe sur l’indemnité de fonction de chef de service : les bénéficiaires de l’indemnisation, le champ et modalités d’application, et le montant et les conditions de versement de l’indemnité de chef de service.
Mise à jour le 15 févr. 2022
Cette mise à jour fait suite aux modifications concernant le montant et les modalités de versement de l'indemnité forfaitaire de fonction au président de la commission médicale d'établissement, vice-président du directoire.
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