Liste des outils et modèles

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• 

  Schéma de comparaison SHOB/SHON

  Référence : dtou1849

  Ce schéma présente les différents éléments à prendre en compte pour définir la SHOB ou la SHON.

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  Schéma de la procédure de gestion de la conformité

  Référence : dtou2062

  Ce schéma intègre l’ensemble des étapes du dépôt de la déclaration jusqu’à la conduite de la conformité. Il permet d’avoir une vision complète de la procédure.

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  Schéma de la procédure de mise à jour du PLU

  Référence : dtou2142

  Ce schéma intègre l’ensemble des étapes de la mise à jour. Il permet de maîtriser les points clés de la procédure.

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  Schéma (non exhaustif) de la hiérarchie des normes d’urbanisme

  Référence : dtou2807

  Ce schéma présente une partie des relations entre les différentes normes rencontrées en droit de l’urbanisme et expose leurs rapports normatifs.

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  Schéma explicatif de la surface de plancher

  Référence : dtou3173

  Ce schéma permet de visualiser les surfaces comptabilisées au titre de la surface de plancher.

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  Schéma de la procédure de consultation pour une concession d’aménagement

  Référence : dtou8207

  Voici le détail des différentes étapes lors de la consultation visant la désignation d’un aménageur.