Intégral Éducation - Nouveautï¿½s et mises ï¿½ jour

FICHE
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La protection fonctionnelle des agents publics

Nouveauté 21 févr. 2023 #Établissement scolaire #Protection fonctionnelle #Élèves, acteurs clés de l'établissement : connaître, accompagner et orienter #Surveillance des élèves et régime disciplinaire

Un agent public victime d’une infraction ou mis en cause dans l’exercice de ses fonctions bénéficie de la protection fonctionnelle, c’est-à-dire de la protection de son employeur. Qu’est-ce que la protection fonctionnelle et quelles en sont les caractéristiques ? Dans quelles conditions peut-on l’obtenir ? Qui est concerné ? Quelles démarches effectuer ? Peut-elle être refusée et pourquoi ?

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2973

Les punitions scolaires

Mise à jour 21 févr. 2023 #Punition #Surveillance des élèves et régime disciplinaire

La question des punitions et des sanctions est importante dans les établissements, pour des raisons tout à la fois de bon ordre et d’éducation. Définition, application et conditions d’une punition : cette fiche fait le point sur ce qu’il faut savoir. Elle est enrichie ce mois-ci d’une nouvelle étape sur la confiscation d’objet.

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7718

Animation éducative et vie scolaire : l’implication du CPE

Mise à jour 21 févr. 2023 #CPE #Vie scolaire #Éducation à la citoyenneté et animation socio-éducative

Cette fiche est mise à jour pour intégrer notamment la transformation du comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) en comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté et à l’environnement (CESCE).

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8617

Vie scolaire, laïcité et valeurs républicaines

Mise à jour 21 févr. 2023 #Politique de l'éducation #Vie scolaire #Droits des usagers #Éducation à la citoyenneté et animation socio-éducative

La laïcité fait partie des grands principes du système éducatif et est indissociable des valeurs républicaines de liberté, d’égalité et de fraternité. Cette fiche est entièrement revue pour intégrer les politiques récentes liées au respect de la laïcité à l’école.

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14098

Le système éducatif français : les grandes étapes et le sens des évolutions en cours

Nouveauté 27 janv. 2023 #Politique de l'éducation #Établissements scolaires : le rôle du chef d'établissement et de l'équipe de direction #Connaître les spécifités des établissements scolaires

Cette fiche fait l’historique des lois les plus fondamentales et qui ont rétrospectivement apporté une contribution nouvelle à l’école ou contribué à l’émergence de problématiques inédites. Il s’agit en somme d’une présentation synthétique de l’évolution du système éducatif français qui permet ainsi de dégager la tendance profonde d’une école qui change de paradigme : de la méritocratie républicaine à la différenciation démocratique.

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6605

L’adjoint gestionnaire et l’agent comptable

Mise à jour 27 janv. 2023 #Gestion comptable #Gestion financière et fiscale #Le chef d'établissement et l'équipe de direction : statuts, missions et responsabilités

De nouvelles responsabilités ont été attribuées à l’adjoint gestionnaire en matière de gestion matérielle. Cette fiche est actualisée pour en tenir compte.

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6612

Être un chef (d’établissement), devenir un leader

Mise à jour 27 janv. 2023 #Directeur d'établissement scolaire #Management #Mangement et communication

Il ne suffit plus pour bien diriger d’être chef d’établissement. Il est souhaitable aussi de montrer des qualités de leadership pour piloter efficacement son établissement et obtenir des résultats. Cette fiche est enrichie notamment d’une étape sur les principes fondamentaux sur lesquels s’appuyer pour assurer son leadership.

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6619

Des prévisions d’effectifs au TRM

Mise à jour 27 janv. 2023 #Orientation #Piloter le fonctionnement pédagogique de l'établissement

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte de la marge d’autonomie d’un EPLE dans la ventilation de ses moyens attribués.

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2974

Les sanctions disciplinaires

Mise à jour 16 déc. 2022 #Punition #Surveillance des élèves et régime disciplinaire

Les questions de discipline sont une constante de l’activité des établissements et donc de celle des CPE. Le cadre légal sur ce sujet est relativement stable, mais on note de légères évolutions réglementaires et surtout des changements dans les pratiques. Cette fiche a été mise à jour pour les prendre en compte.

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3036

La prévention des violences scolaires

Mise à jour 16 déc. 2022 #Prévention et lutte contre la délinquance #Violence #Bien connaître les élèves : adolescence, famille, etc.

Les violences dites « scolaires » (bizutage, jeux dangereux…) requièrent une vigilance particulière de la part du CPE dans la mesure où elles se produisent le plus souvent dans l’espace-temps de la vie scolaire. Cette fiche actualisée donne les clés pour les prévenir.

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9604

Vie scolaire et programmes d’enseignement : des champs partagés

Mise à jour 16 déc. 2022 #Politique de l'éducation #Vie scolaire #Le rôle du cpe dans l'équipe éducative

Le CPE a la possibilité d’accroître son activité au sein de l’équipe pédagogique, en s’investissant notamment dans les EPI, l’EMC et les différents parcours (citoyen, Avenir, artistique, de santé) qui jalonnent la formation des élèves. Cette fiche actualisée fait le point sur ces dispositifs de co-animation où il a toute sa place.

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2929

Les missions du CPE et fonction vie scolaire

Mise à jour 16 déc. 2022 #CPE #Cpe : fonctions et missions dans l'établissement

Cette fiche est enrichie de nombreuses précisions et références utiles à la compréhension des missions du CPE et de la fonction vie scolaire.

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6644

Les congés et autorisations d’absence

Mise à jour 29 nov. 2022 #Congés #Absence #Gestion des ressources : ressources humaines, matérielles, administratives, financières et budgétaires

Les agents de la fonction publique disposent d’un important régime de congés, au sein duquel il n’est pas toujours aisé de se repérer en tant que cadre. Cette fiche actualisée fait le point.

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9005

Le directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques (DDF)

Mise à jour 29 nov. 2022 #Enseignant #Recrutement #Le chef d'établissement et l'équipe de direction : statuts, missions et responsabilités

Cette fiche est complétée d’un nouvel outil proposant un modèle de lettre de mission du directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques.

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14060

L’évaluation des établissements : autoévaluation et évaluation externe

Nouveauté 28 oct. 2022 #Politique de l'éducation #Communication #Évaluation #Management

La loi pour une école de la confiance a mis en place un conseil d’évaluation de l’école qui impose aux collèges et lycées de procéder à une évaluation de leur action, à travers deux moments distincts d’une procédure unique : la phase de l’autoévaluation et celle de l’évaluation externe. Le but n’est pas ici d’établir un classement ou de mesurer une plus-value de l’EPLE, mais bien d’accompagner l’autonomie de l’établissement en étayant ses pratiques de pilotage partagé et de gestion par les résultats. La procédure vise ainsi à améliorer les conditions de réussite collective, d’exercice des différents métiers et d’optimisation du climat scolaire au sein des EPLE. Cette fiche en précise les modalités de mise en œuvre.

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2904

Les périodes de formation en milieu professionnel

Mise à jour 28 oct. 2022 #Formation #Connaître les spécifités des établissements scolaires

Les PFMP sont au cœur de la formation en lycée professionnel. Cette fiche, qui en précise les objectifs et modalités d’organisation, est complétée de nombreuses précisions et références.

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2930

Statut, carrière et rémunération des CPE

Mise à jour 28 oct. 2022 #Avancement #Rémunération #Cpe : fonctions et missions dans l'établissement

Quelques ajustements ont été apportés à cette fiche afin d’intégrer les dernières évolutions, liées notamment à la rémunération des CPE.

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3025

Former les délégués des élèves

Mise à jour 28 oct. 2022 #Démocratie participative #Plan de formation #Éducation à la citoyenneté et animation socio-éducative

Les élections des représentants des différents groupes qui constituent la communauté scolaire fusionnent, durant la septième semaine après la rentrée, dans le creuset de la démocratie scolaire. Représentants d’élèves au CA, élèves élus au CVL, membres du CVC, éco-délégués, mais surtout les incontournables délégués de classes, sont autant de mandataires, plus ou moins expérimentés, qu’il faut désormais former. Il appartient souvent aux CPE de remplir cette tâche de formation des élèves à la mise en œuvre de la république scolaire au travers des instances représentatives d’un établissement scolaire. Cette fiche est enrichie de quelques précisions et conseils pour vous accompagner dans cette mission.

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6699

Les assistants d’éducation

Mise à jour 28 oct. 2022 #Personnel de l'éducation #Recrutement #Gestion des ressources : ressources humaines, matérielles, administratives, financières et budgétaires

Cette fiche intègre de nombreux ajustements concernant notamment les missions des assistants d’éducation. Elle est également complétée d’un nouvel outil proposant quelques exemples de fiches de poste.

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3010

La commission d’appel et les recours des parents

Mise à jour 28 oct. 2022 #Parent d'élève #Voie de recours #Mener une politique éducative

Au terme du processus d’orientation, et en cas de désaccord, les familles peuvent se pourvoir devant la commission d’appel et, in fine, vers les tribunaux ou les médiateurs pour tenter d’obtenir satisfaction. Cette fiche actualisée est complétée de nombreuses précisions concernant notamment la question du redoublement, qui s’est imposée depuis 2014 comme un enjeu essentiel du sujet : dans un premier temps remis en cause en tant que choix d’orientation, il ne pouvait alors plus être proposé comme décision de l’établissement dans le cadre de la procédure d’orientation et de dialogue, mais relevait exclusivement d’un droit opposable des familles. Il fut ensuite, à partir de février 2018 et à l’occasion d’un changement de ligne politique, réintroduit dans la procédure d’orientation – et constitue à ce titre l’objet principal des recours en appel déposés par les familles.

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3033

Le comité d’éducation à la santé, à la citoyenneté et à l’environnement (CESCE)

Nouveauté 28 juil. 2022 #Politique de l'éducation #Prévention médicale #Éducation à la citoyenneté et animation socio-éducative

La rentrée 2022 se place d’ores et déjà sous les auspices de l’éducation à la protection de l’environnement et du développement durable. Après la mise en place des éco-délégués dans toutes les classes, le dispositif s’étoffe en ajoutant la dimension environnementale aux actions du CESC, qui devient le CESCE par le décret n° 2022-540 du 12 avril 2022. Cette fiche présente sa composition, ses missions, son fonctionnement, et ses déclinaisons académique et départementale.

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14015

Procédure qualité pour gérer la violence scolaire en EPLE

Nouveauté 28 juil. 2022 #Politique de l'éducation #Prévention et lutte contre la délinquance #Violence #Mener une politique éducative

Comment réagir face aux violences et aux incivilités de tous ordres dans les établissements scolaires, avec humanité, pédagogie et efficacité ? Comment prendre en compte la parole des victimes ? Comment « bien » sanctionner ? La présente fiche offre une proposition de traitement systématisé, en identifiant les étapes incontournables à respecter pour une gestion optimale des faits de violence dans les EPLE.

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14032

La scolarisation au Centre national d’éducation à distance (Cned)

Nouveauté 28 juil. 2022 #Égalité des chances #Orientation #Développer les partenariats et l'ouverture de l'établissement

Le CPE, dans sa mission de suivi des élèves, a une responsabilité éducative de premier plan envers les élèves inscrits dans l’établissement qui suivent un ou plusieurs enseignements à distance dans le cadre du Cned. Cette fiche présente ce dispositif corollaire de l’obligation scolaire.

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14030

La tenue vestimentaire des élèves

Nouveauté 28 juil. 2022 #Vie scolaire #Règlement intérieur #Bien connaître les élèves : adolescence, famille, etc.

La question de la tenue vestimentaire des élèves dans les établissements scolaires pose de multiples problèmes aux équipes, qu’il s’agisse de tenues religieuses ostensibles, de questions de convenance, d’identité ou de mode de vie. Pour les CPE, elle recèle des enjeux d’éducation et de valeurs. Cette fiche fait le point.

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14031

L’essentiel sur la laïcité

Nouveauté 28 juil. 2022 #Vie scolaire #Droits des usagers #Éducation à la citoyenneté et animation socio-éducative

Depuis plusieurs décennies, la laïcité donne lieu en France à des débats récurrents, et il n’est pas si simple pour les professionnels de l’enseignement d’y voir clair. Cette fiche vise à y contribuer en récapitulant l’essentiel sur cette notion.

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4767

Lutter contre le harcèlement entre élèves

Mise à jour 28 juil. 2022 #Maltraitance #Élève #Surveillance des élèves et régime disciplinaire

Le droit de suivre une scolarité sans harcèlement scolaire, posé par la loi du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance, est devenu une composante du droit à l'éducation. Cette fiche a été mise à jour au regard de la loi n° 2022-299 du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire, dite « loi Balanant », qui impose désormais à l’administration une obligation de moyens et crée un nouveau délit de harcèlement scolaire.

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6691

Concevoir, piloter, évaluer le projet d’établissement

Mise à jour 28 juil. 2022 #EPLE #Politique de l'éducation #Connaître les spécifités des établissements scolaires

Le projet d’établissement concerne la globalité des indicateurs de performance de l’EPLE (gestion pédagogique, financière et administrative, ressources humaines, climat scolaire…) et est élaboré dans une démarche participative qui implique l’ensemble des acteurs de l’établissement (personnels, parents, élèves et partenaires). Cette fiche, qui présente les différentes étapes nécessaires à sa conception, à son pilotage et à son évaluation, a été enrichie de nombreuses précisions. Quatre nouveaux outils viennent également la compléter afin de vous aider à réaliser le diagnostic de votre établissement.

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13998

CPE : les clés d’une bonne communication

Nouveauté 30 juin 2022 #CPE #Stratégie de communication #Cpe : fonctions et missions dans l'établissement

Bien communiquer est essentiel dans la vie professionnelle du CPE, métier de communication par excellence. Disposer naturellement d’un « bon relationnel » est bien évidemment important, maîtriser un certain nombre d’outils et de procédés techniques est indispensable, et l’expérience a bien sûr son rôle à jouer. Ces conditions ne suffisent cependant pas. Pour bien communiquer, il est également souhaitable de disposer de connaissances sur les règles élémentaires de la communication. Cette fiche les présente.

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2967

Contrôler l’assiduité des élèves

Mise à jour 30 juin 2022 #Vie scolaire #Absentéisme scolaire #Surveillance des élèves et régime disciplinaire

En ce qui concerne le contrôle de l’assiduité des élèves, le CPE et l'équipe vie scolaire sont en première ligne, même si toute l'équipe pédagogique est concernée. Cette fiche, qui en présente le cadre légal et le traitement administratif, est enrichie de nombreuses précisions et références.

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9605

Le CPE et le secret professionnel

Mise à jour 30 juin 2022 #CPE #Devoirs professionnels #Cpe : fonctions et missions dans l'établissement

Le CPE est particulièrement susceptible de connaître des informations personnelles sur la vie privée des familles, parfois délicates, préoccupantes voire alarmantes, qu’il se doit de communiquer ou de faire communiquer par son chef d’établissement sous la forme d’information préoccupante ou de signalement au Parquet. Tenu au secret professionnel lorsque cela est nécessaire, il est également soumis, notamment par l’article 40 du Code de procédure pénale, à l’obligation de signaler au procureur de la République les crimes ou les délits dont il peut avoir connaissance dans l’exercice de ses fonctions. Dans certains cas, les faits présumés le conduisent à ne pas communiquer les informations dont il dispose aux parents, notamment pour permettre aux services sociaux et/ou à la justice de faire leur travail dans l’intérêt de l’enfant ou de l’adolescent mineur. Cette fiche actualisée vous apporte les meilleures références pour gérer ces problématiques au profit des élèves.