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AGENT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « AGENT » mises à disposition de la fonction publique.

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AGENT dans les ressources documentaires

Courrier de rappel à l’ordre de l’agent

Lorsque la matérialité des faits reprochés à un agent ne suffit pas à poser une sanction, selon l’appréciation de la direction, le courrier de mise...

09 mars 2022

Lettre invitant l’agent à prendre connaissance de son dossier en cas de [...]

Ce modèle de courrier permet d’inviter l’agent à prendre connaissance de son dossier. Il doit être envoyé à l’agent quand une sanction du 2e,...

04 avr. 2022

Rapport circonstancié suite aux violences subies par un agent

Cet outil a pour objectif de proposer un exemple plus qu’un modèle de rapport circonstancié à rédiger suite à des violences subies par un agent public....

08 mars 2022

#Protection fonctionnelle #Violence

Bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des [...]

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés :

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13 mai 2022

#Rémunération #Personnel aide-soignant

Développer l’autonomie des agents en ESMS

Alors que les missions des managers se diversifient et que leurs responsabilités augmentent, la question du développement de l’autonomie des...

12 juin 2019

#Évaluation #Management

Lettre invitant l’agent à prendre connaissance de son dossier en cas de [...]

Ce modèle de courrier permet d’inviter l’agent à prendre connaissance de son dossier. Il doit être envoyé à l’agent quand une sanction du 1er groupe...

04 avr. 2022

#Procédure disciplinaire #Fonctionnaire

Bulletin de paie d’un agent détaché

Ce modèle de bulletin de paie d’un agent relevant de la fonction publique d'État détaché dans une collectivité territoriale permet de répertorier les...

17 oct. 2022

#Détachement #Rémunération

Préserver la santé morale des agents

L’autorité territoriale doit protéger la santé mentale des agents car il est désormais admis qu’une altération psychologique peut résulter d’une exposition...

20 mai 2014

#Risques psychosociaux #Santé et sécurité au travail

Exemple de rapport de l’agent comptable

L’article R. 421-77 du Code de l’éducation dispose qu’« à la fin de chaque exercice, l’agent comptable en fonction prépare le compte financier...

15 oct. 2020

#Exécution budgétaire

Matrice des compétences des agents d’un service

La matrice des compétences permet de visualiser les fragilités d’un service. Par exemple ici, en cas d’absence de l’agent B, la compétence budgétaire...

28 sept. 2021

#Management #Évaluation (méthode)

Assurer la protection de l’agent mis en cause

Au nombre des garanties offertes par le Code général de la fonction publique aux fonctionnaires comme aux contractuels figure la protection fonctionnelle....

09 mars 2022

#Protection fonctionnelle #Agent

Les outils à disposition pour l’accueil des nouveaux agents

Dans un contexte où la concurrence entre les collectivités en matière de recrutement ne cesse de croître, l’intégration...

16 juin 2021

#Accueil #Agent

Accorder la protection fonctionnelle à un agent

La protection fonctionnelle est une notion d’origine jurisprudentielle et normative, qui définit le droit pour l’agent à la protection...

28 janv. 2022

#Loi et réglementation #Protection fonctionnelle

Liste des documents relatifs aux agents (communication ou restriction)

Le premier tableau concerne les documents contenant des informations sur plusieurs agents et le second concerne les documents contenant des informations...

27 oct. 2022

#Communication de document administratif #Document de procédure administrative

Fiche de poste d’un agent en délégation

Ce document présente un exemple de fiche de poste d’un agent responsable disposant de délégations du directeur.

C’est sur la base...

05 janv. 2021

#Évaluation #Management

Réaliser un inventaire des compétences attendues et réelles des agents

La mise en œuvre d’une politique sociale innovante exige de la part de tous les agents du centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS)...

25 mars 2014

#Management #Évaluation (méthode)

Les agents intercommunaux, fonctionnaires et contractuels

Les établissements publics territoriaux ont besoin d’agents aux profils divers pour exercer leurs compétences de plus en plus nombreuses et de nature...

08 mars 2022

#Contractuel #Fonctionnaire

Dispositions réglementaires relatives aux agents de surveillance de la [...]

Le métier d’agent de surveillance de la voie publique (ASVP) s’est développé au gré des pratiques locales et des dispositions légales prévoyant petit...

11 mai 2022

#ASVP #Statut