BEA
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Ressources documentaires
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Formation
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BEA ?
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BEA : actualités
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31 janv. 2009 - ref : 14646
Bail emphytéotique administratif (BEA) sportifs et délégation de service public (DSP)
de conclure un bail emphytéotique administratif (BEA) pour réaliser une enceinte sportive. Le même article... sur les BEA sportifs et les DSP. ...
Partenariat public-privé -
10 sept. 2012 - ref : 16314
Quels sont les délais impartis de remise des offres pour un bail emphytéotique administratif ?
La conclusion d'un BEA n'est soumise à aucune obligation de publicité et de mise en concurrence. ...
Appel d'offres -
21 mai 2014 - ref : 2492
Mondial: le président du MRC proteste contre un Mondial "partiellement visible" en France à cause de TF1
de la décision de TF1 de revendre l'essentiel des matchs du premier tour à Be... par la France, avec de lourds investissements publics, et dont BeIn Sports a directement...
Communication -
5 avr. 2013 - ref : 9530
Un Harlem Shake en attendant la réforme de la dépendance
.be/-IOoppJ8Cuk L'UNA 47 attend vos commentaires à l'adresse suivante : communication...
Personnes âgées, Dépendance -
21 mai 2014 - ref : 7262
Fan de foot pendant le Mondial, une occupation dangereuse
de surveillance britanniques avaient utilisé "Beer Goggles Johnny", une mascotte dessinée en forme... de préservatif, pour mettre en garde les fans en route pour l'Afrique du Sud. Beer...
Santé -
9 oct. 2018 - ref : 70877
Des autocars électriques entre Avignon, Aix-en-Provence et Toulon
entre Paris et Amiens sur une ligne régulière, avec un partenaire spécialisé, B.E. green, et déjà des autocars...
Développement durable, Environnement, Pollution, Transition énergétique, Transports, Véhicules électriques -
1 déc. 2014 - ref : 11360
Pour une simplification des tâches des directeurs d’école
de l’application BE1d est prévue ainsi que l’enrichissement de l’outil à de nouvelles fonctionnalités...
Éducation, Politiques éducatives, Refondation de l'école -
17 janv. 2014 - ref : 6128
Rentrée universitaire 2014 : le dossier social étudiant est disponible
du numéro BEA figurant soit sur la carte de lycéen, soit sur l'imprimé...
Logement -
26 juin 2017 - ref : 51505
Attractivité régionale : la Normandie crée sa marque
de ne pas avoir recours à un slogan (comme "Only Lyon", "Be Berlin", "I am Amsterdam", "I love New York...
Communication, Attractivité des territoires, Collectivités territoriales, Développement économique, Marketing territorial, Tourisme
BEA : ressources documentaires
BEA : Finances et comptabilité
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27 mai 2019 - ref : 5074
Annexes budgétaires : les états relatifs aux engagements reçus et donnés
philosophie. Il s’agit des contrats de partenariat, des baux emphytéotiques administratifs (BEA) de droit... immobilière Abréviations et acronymes AOT : autorisations d’occupation temporaire BEA :...
engagement hors bilan, maquette budgétaire, engagements reçus, engagements donnés, crédit-bail, partenariat public-privé
BEA : Santé et sécurité au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3896858
Législation communautaire et recommandations internationales
. http://www.socialsecurity.fgov.be/ Liste...
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18 nov. 2019 - ref : sl3893078
Le tabac au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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18 nov. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
BEA : Santé
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18 nov. 2019 - ref : sl3896858
Législation communautaire et recommandations internationales
. http://www.socialsecurity.fgov.be/ Liste...
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18 nov. 2019 - ref : sl3893078
Le tabac au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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18 nov. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
BEA : Action sociale et solidaire
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18 mai 2015 - ref : 6754
Mettre en place une démarche d’évaluation
des crèches », 1994. À consulter sur le site belge de Kind & Gezin ( www.kindengezin.be/algemeen/les-pages...
évaluation, référentiel, indicateurs, critères, analyse partagée -
24 févr. 2012 - ref : 4047
Les acteurs internes de l’animation
, ils seront toujours plus motivés pour le mettre en place. Site Internet www.rifvel.be : Site du Réseau Internet...
acteurs, partenaires, animation, rôles, activités, ateliers -
13 déc. 2011 - ref : 3933
Maîtriser les caractéristiques du budget du SAAD
compte administratif ( CA ) et le rapport d’activité ; le budget exécutoire ( BE ) et le rapport... de tarification , le service ne dispose ni d’un CA, ni d’un BE, ni de résultats antérieurs à affecter. Le BP...
Budget SAAD, élaboration du budget, caractéristiques budget, aide et accompagnement à domicile, négociation du tarif, tarification annuelle -
25 juin 2019 - ref : 13104
Accompagner le jeune enfant dans la découverte de la nature
nocive pour les enfants en bas âge », www.yapaka.be ). À l’heure actuelle, les enfants passent... pour les enfants en bas âge », www.yapaka.be E. Cobb, The Ecology of Imagination in Childhood , Columbia......
nature, développement durable, écologie, projet pédagogique, éveil, sensorialité -
17 juin 2019 - ref : 6677
Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil
les performances et les labels visés (BePos, Breeam…). Objectifs financiers Coût des travaux, Coût... de programmation d’une structure lieu d’accueil de la Petite Enfance , Éditions Weka, 2012 Glossaire Be...
programme, faisabilité, architecture, bâtiment, programmation architecturale -
18 mai 2015 - ref : 7161
Animer un partenariat avec une diversité d’acteurs
à télécharger à l’adresse suivante : http://www.kbs-frb.be/uploadedFiles/KBS-FRB/Files/FR/PUB_1600_Outil...
partenariat, partenaires, acteurs, élus, techniciens, associations -
26 juin 2013 - ref : 4249
Les outils de communication au service du directeur
que le paquet Télécom change pour les cookies » (26 avril 2012) www.uclouvain.be rubriques...
communiquer, communication, communication externe et interne, outils de communication, plan de communication, médias -
10 avr. 2014 - ref : 7733
Rédiger le document final du projet social de territoire
ou de service (juin 2012) www.creerunoutil.be rubrique Fiches d’information supplémentaire >...
projet, document, synthèse, plan d’action, communication -
30 mars 2016 - ref : 9442
Mettre en place un atelier sciences dans un dispositif d’insertion
et de compétences (février 2016) et télécharger le guide consacré au sujet www.enseignons.be : site...
insertion, science, expérience, recherche d’emploi, partenariat, réseaux
BEA : Marchés publics
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23 mai 2017 - ref : 10382
L’exécution des baux emphytéotiques administratifs (BEA)
BEA... Les règles relatives à l’exécution du BEA forment un mélange un peu complexe de règles de droit... contractuelle. Pourtant, le BEA est un contrat administratif par détermination de la loi,...
cession, crédit-bail, domaine privé, domaine public, hypothèque, maître d’ouvrage -
26 avr. 2017 - ref : 10379
Histoire et définition juridique du bail emphytéotique administratif (BEA)
BEA... pour ce faire sont aussi divers que variés. Le bail emphytéotique administratif, dit « BEA »,... Raisons de la création du BEA La création du BEA s’inscrit dans...
bail emphytéotique, code rural et de la pêche maritime, compétence juridictionnelle, domaine privé, domaine public, droit réel -
26 avr. 2017 - ref : 10380
Domaine d’intervention des baux emphytéotiques administratifs (BEA)
BEA... Le bail emphytéotique administratif (BEA) est un contrat administratif autorisant... immobiliers concernés Le BEA de l’alinéa 1 de l’article L. 1311-2 du Code général... de conclure...
domaine privé, domaine public, lieu de culte, opération d’intérêt général, propriété publique, valorisation économique -
24 mai 2017 - ref : 10381
La procédure de passation des baux emphytéotiques administratifs (BEA)
BEA... des contrats de concession comme des marchés publics. Les BEA n’échappent pas à ce phénomène d’autonomisation... d’européanisation et de modernisation des catégories de contrats administratifs français, les...
activité économique, autorité exécutive, délégation de service public, domaine privé, domaine public, droit d’exploitation -
ref : dtou6979
Modèle de convention de bail emphytéotique administratif
BEA... BEA...
BEA, convention de mise à disposition, modèle type, clausier -
16 janv. 2019 - ref : 9273
Mettre en œuvre un bail emphytéotique administratif : définition et conditions de recours
Définir le BEA L’article L. 1311-2 du Code général des collectivités territoriales... à leur implantation. A noter Le BEA est un contrat d’une durée allant de 18 à 99 ans.... . Identifier les...
bail emphytéotique administratif, contrat, opération d’intérêt général, domaine public -
22 nov. 2016 - ref : 10187
Article 101 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
des BEA et des AOT ( cf. '>article 85 de l’ordonnance du 23 juillet 2015 ). Désormais... publique. Les baux emphytéotiques administratifs (BEA) comme les autorisations d’occupation temporaire... ...
marché de partenariat, bail emphytéotique administratif, autorisation d’occupation temporaire -
22 nov. 2016 - ref : 10172
Article 85 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
administratif (BEA) et de l’autorisation d’occupation temporaire (AOT). Désormais, un contrat d’occupation... , du contrat. Quelle est la définition du BEA ? Un bien immobilier appartenant...
marché de partenariat, occupation du domaine public, droits réels -
8 janv. 2019 - ref : 11538
Article L. 2213-10 du Code de la commande publique
de la commande publique a un impact sur les définitions du bail emphytéotique administratif (BEA... , du contrat ( '>CCP, art. L. 2213-13 ). Quelle est la définition du BEA ?...
marché de partenariat, occupation du domaine public, droits réels
BEA : Établissements de santé
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6 sept. 2016 - ref : 4893
Le signalement des maltraitances commises par un proche
( www.ordomedic.be/fr/l-ordre/serment-(belgique)/serment-hippocrates/ ) Enfants victimes...
information, maltraitance, mineur, proche, personne vulnérable, secret professionnel -
28 sept. 2012 - ref : 4808
Le signalement de maltraitance sur des personnes vulnérables
des personnes Bibliographie Serment d’Hippocrate ( www.ordomedic.be/fr/l-ordre/serment-(belgique)/serment...
conseil général, information, maltraitance, personne vulnérable, procureur de la république, secret professionnel -
30 avr. 2019 - ref : 4813
Les registres d’entrées et sorties sont-ils accessibles aux forces de l’ordre ?
articles 56-3, 60-1, 77-1-1, 99-3 Site Internet www.ordomedic.be : site du Conseil national...
secret professionnel, dérogation, forces de l’ordre, police, magistrat, enquête de flagrance -
1 sept. 2016 - ref : 4745
L’interdiction des discriminations
d’Hippocrate ( www.ordomedic.be/fr/l-ordre/serment-(belgique)/serment-hippocrates/ ) Site Internet www...
obligation de non-discrimination, refus de prise en charge illégitime -
20 févr. 2019 - ref : 12956
Le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) et la gestion du personnel hospitalier
-Ha Beasse et al., article dans Techniques hospitalières, n° 761, janvier-février 2017, pp. 33...
Groupement Hospitalier de Territoire, Planification sanitaire, territorialisation, coopération, établissement support, coordination
BEA : Ressources humaines
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1 mars 2013 - ref : 5617
Former en vue de l’habilitation électrique
d’entretien, secrétaire, agent territorial spécialisé des écoles maternelles (Atsem) BE manœuvre... 0,75 jour BP 1,5 jour Module 6 BT 1,25 jour BE Manœuvre 2 jours...
électricité, habilitation électricité, local électrique, niveau d’habilitation, électricien, intervention électrique -
28 nov. 2018 - ref : 12660
Assurer la sécurité des conducteurs de véhicules
BE B + remorques ou semi-remorques dont PTAC > 750 kg et 3 500 kg,... si somme des PTAC > 4 250 kg 18 ans AM A1 B1-BE Catégories...
véhicule, risque routier, permis de conduire -
18 nov. 2019 - ref : sl3896858
Législation communautaire et recommandations internationales
. http://www.socialsecurity.fgov.be/ Liste...
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20 févr. 2019 - ref : 12956
Le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) et la gestion du personnel hospitalier
-Ha Beasse et al., article dans Techniques hospitalières, n° 761, janvier-février 2017, pp. 33...
Groupement Hospitalier de Territoire, Planification sanitaire, territorialisation, coopération, établissement support, coordination -
22 août 2019 - ref : 6027
Éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
sont d’une part le brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) et d’autre part le brevet professionnel de la jeunesse...
éducateur des activités physiques et sportives, filière sportive, cadres d’emplois B, catégorie B, IFTS, grades B -
18 nov. 2019 - ref : sl3893078
Le tabac au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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18 nov. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
BEA : Administration locale
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19 sept. 2019 - ref : 13237
Mariage avec un étranger : Jamaïque
par l’ambassade) 44 avenue Hermann Debroux 1160 Brussels (+32) 2 230 11 70 https://jamaica-brussels.be... / Courriels : Ambassade : embassy@jamaica-brussels.be Section consulaire :...
mariage étranger Jamaïque -
6 oct. 2014 - ref : 0649
Faire concorder les outils métier et le fichier « Base élèves »
BE1D... » (BE1D) La création par l’Éducation nationale de BE1D a bouleversé sensiblement le volet... d’établir la carte scolaire à partir des données saisies dans BE1D. En conséquence,...
obligation scolaire, inscriptions scolaires, régie de recettes, restaurant municipal, activités périscolaires, BE1D -
27 mai 2017 - ref : 10772
Mariage avec un étranger : Belgique
.diplomatie.belgium.be/fr Courriel : paris@diplobel.fed.be Les services consulaires sont assurés... 04 96 11 69 55 http://france.diplomatie.belgium.be/fr Courriel :...
mariage étranger Belgique -
16 avr. 2013 - ref : 5832
Gestion déléguée d’un crématorium et budget de la collectivité
bea... des procédures. La situation est toutefois particulière dans le cas des baux emphytéotiques administratifs (BEA... non détachable, ici pour la gestion du service public. Les BEA ne sont pas...
gestion déléguée, crématorium, budget, concession, affermage, régie -
31 oct. 2019 - ref : 13273
Mariage avec un étranger : Belize
.org/ Courriel : embassy@embelizebrussels.be A noter Les services consulaires de l’ambassade...
Mariage, étranger, Belize -
18 juin 2019 - ref : 7553
Valoriser les propriétés publiques
BEA... BEA... des bibliothèques, etc. Le bail emphytéotique administratif (BEA), outil de prédilection de la valorisation... emphytéotique administratif (BEA) découle de l’article 13...
BEA, domaine privé, domaine public, efficacité, efficience, gestion publique -
9 avr. 2013 - ref : 5829
La gestion déléguée d’un crématorium
bea... à la conclusion d’un bail emphytéotique administratif (BEA) sont définies limitativement à l’article... , pour son calcul, les coûts d’investissement, de fonctionnement et de financement. La durée du BEA...
délégation de service public, bea, concession, affermage, contrat, régie intéressée -
22 janv. 2019 - ref : 12779
Mariage avec un étranger : Lesotho
Courriel : lesothomission@lesothobrusselsembassy.be Ambassade du Lesotho en Italie Via Serchio 8,...
mariage étranger Lesotho -
17 sept. 2011 - ref : 0648
Gérer les inscriptions scolaires en fonction des prévisions d’effectifs
). Le fichier « Base élèves 1 er degré » (BE1D) Dès 2002, suite à la grève... (INE). BE1D a nécessité que chaque directeur puisse disposer d’un matériel et d’un réseau... , le ministère...
montée pédagogique, continuité éducative, passage anticipé, redoublement, maintien dans le cycle, gestion des inscriptions
BEA : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 11 avr. 2015
tva sur bea
kotikk
? il me semble que dans le cadre d’un BEA, ayant pour objet une compétence de la collectivité... …) dans le cadre d’un BE donné par le CG, le preneur peut-il prétendre à récupérer la TVA (cf le BO qui fait débat... ) le débat est –il le même s’il s’agit d’un BEA ? merci par avance... (cf. infra pour les précisions dans le cadre d’un BEA). Donc, à priori pas pour une gendarmerie sauf... d’un BEA (ou d’un PPP), le versement du FCTVA s’applique uniquement à la part de la rémunération versée...
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Police - Sécurité - Sûreté 10 avr. 2015
tva sur bea
jfm06
? il me semble que dans le cadre d’un BEA, ayant pour objet une compétence de la collectivité... …) dans le cadre d’un BE donné par le CG, le preneur peut-il prétendre à récupérer la TVA (cf le BO qui fait débat... ) le débat est –il le même s’il s’agit d’un BEA ? merci par avance...
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RH territoriales 22 juin 2015
Contribution des organisations syndicales
META4-BES
META4-BES...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.