# BEA

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BEA » mises à disposition de la fonction publique.

BEA dans l'actualité

Santé

Complémentaires santé : l'UFC-Que Choisir dénonce une "flambée [...]

Les tarifs des complémentaires santé sont en hausse "massive" en 2020, affirme mercredi 12 février 2020 l'association de consommateurs UFC-Que Choisir, [...]

Urbanisme

Il y a un an, deux immeubles s'écroulent à Marseille révélant le [...]

Développement durable

Des autocars électriques entre Avignon, Aix-en-Provence et Toulon

Finances locales

11 avr. 2018

Les collectivités territoriales dénoncent une "recentralisation massive"

Les collectivités territoriales - régions, départements, communes - ont dénoncé mardi 10 avril une "recentralisation massive" de la part de l'exécutif et posé des conditions [...]

Commande publique

1 févr. 2018

Les marchés globaux publics expliqués par Bercy

Exception au principe de l’allotissement, les marchés publics globaux revêtent plusieurs types de montage : conception-réalisation, marchés globaux de performance, marchés globaux sectoriels, marchés [...]

Santé

8 janv. 2018

Inclure davantage les futurs et jeunes médecins dans les politiques de santé

Inclure davantage les futurs et jeunes médecins dans les politiques de santé pour mieux répondre aux besoins grandissants de la population : c'est ce que propose [...]

Communication

26 juin 2017

Attractivité régionale : la Normandie crée sa marque

La Normandie, région de France mondialement connue mais souffrant d'un déficit d'attractivité économique et démographique, a lancé sa propre marque, comme l'ont déjà fait d'autres régions et villes en France [...]

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BEA dans les ressources documentaires

BEA : Services à la population

Mariage avec un étranger : Fidji

La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents [...]

24 avr. 2020  -  État civil

#mariage #étranger

Mariage avec un étranger : Grenade

La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents [...]

24 avr. 2020  -  État civil

#mariage #étranger

Mariage avec un étranger : Kirghizistan

La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents [...]

24 avr. 2020  -  État civil

#mariage #étranger

Mariage avec un étranger : Salomon

La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents [...]

05 mars 2020  -  État civil

#Mariage #étranger

Mariage avec un étranger : Tuvalu

La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents [...]

05 mars 2020  -  État civil

#Mariage #étranger

Connaître le plan pauvreté

Annoncé le 17 octobre 2017 à l’occasion de la Journée mondiale du refus de la misère, c’est à la rentrée 2018 que le « plan pauvreté » du [...]

21 févr. 2020  -  L'action éducative en pratique

#plan pauvreté #misère

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BEA : Marchés publics

La procédure de passation des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

Depuis la réforme du droit des concessions, découlant de l’ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 , il apparaît avec évidence que [...]

12 févr. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#activité économique #autorité exécutive

Histoire et définition juridique du bail emphytéotique administratif (BEA)

Ce n’est qu’assez récemment que les collectivités publiques ont pris conscience de la possibilité de tirer parti de leurs propriétés pour les [...]

20 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#bail emphytéotique #code rural et de la pêche maritime

Domaine d’intervention des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

Le bail emphytéotique administratif (BEA) est un contrat administratif autorisant, dans certaines hypothèses, une occupation de longue durée [...]

20 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#domaine privé #domaine public

Les obligations des occupants du domaine public

Parmi les principales obligations des occupants « privatifs » du domaine public, il y a le paiement des redevances dues pour cette [...]

20 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#autorisation d’occupation domaniale #cession des titres d’occupation du domaine public

Les contrats publics par détermination de la loi

Les critères jurisprudentiels permettant de distinguer un contrat de droit privé d’un contrat de droit public n’ont certainement pas fini de [...]

29 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#contrat administratif #loi

Intégrer dans un marché public d'achat de stylos des enjeux de [...]

Tout au long de leur cycle de vie, les feutres et les stylos génèrent des impacts environnementaux. Les informations qui suivent vous aideront [...]

22 juil. 2019  -  Pratique de l'achat durable

#achat public durable #stylos

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BEA : Action sociale

Mettre en œuvre une démarche de design social

Le design social est une nouvelle méthodologie innovante de conception des projets . Il est lui-même l’émanation d’un courant plus ancien, [...]

26 sept. 2019  -  Dynamiser la stratégie RH

#design social #méthodologie de projet

Accompagner le jeune enfant dans la découverte de la nature

Comment aider les enfants à se rapprocher de la nature ? Une question de plus en plus présente dans les établissements d’accueil de la [...]

25 juin 2019  -  Accueil de la petite enfance

#nature #développement durable

Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil

La présente fiche vous aidera à mettre en place une démarche de programmation dans une structure d’accueil petite enfance. Elle présente les [...]

17 juin 2019  -  Accueil de la petite enfance

#programme #faisabilité

Mettre en place un atelier sciences dans un dispositif d’insertion

La mise en place d’un atelier sciences permet de construire un dispositif d’insertion original et innovant . Il peut favoriser une remise à [...]

30 mars 2016  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#insertion #science

Mettre en place des indicateurs d’évaluation de la qualité et d’aide à la [...]

Les professionnels savent que les mesures d’AEMO relèvent d’une décision administrative ou judiciaire de protection du jeune au domicile de [...]

25 juil. 2015  -  Évaluation et qualité

#évaluation interne #évaluation externe

Mettre en place une démarche d’évaluation

Concevoir une politique de la petite enfance demande d’en comprendre les enjeux ( cf . fiche Les enjeux de la petite enfance pour les [...]

18 mai 2015  -  Accueil de la petite enfance

#évaluation #référentiel

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BEA : Aménagement des Territoires

Valoriser les propriétés publiques

Ce n’est qu’assez récemment que les collectivités publiques ont pris conscience «  de la possibilité de tirer parti de leurs propriétés [...]

20 avr. 2020  -  Développement économique local

#BEA #domaine privé

La gestion dynamique du patrimoine public

La gestion et la valorisation du patrimoine d’une collectivité sont un levier essentiel des finances locales. La gestion dynamique du [...]

17 déc. 2019  -  Développement économique local

#patrimoine #immobilier

Mesurer l’impact des livraisons urbaines en faveur de plans d’actions adaptés

Mettre en œuvre des solutions de logistique urbaine nécessite une bonne connaissance des flux de marchandises sur un territoire urbain. La [...]

30 nov. 2017  -  Développement durable

#logistique urbaine #dynamisme économique

Mettre en place une marque territoriale

Dans un environnement concurrentiel accru, le marketing territorial (ou, en anglais, place marketing ) vise à attirer et fidéliser, sur un [...]

28 nov. 2014  -  Communication locale

#attractivité #marketing territorial

Comment choisir une solution écologique de rafraîchissement des locaux ?

Dans les régions chaudes, la problématique du confort d’été se pose. Le besoin en refroidissement étant considéré dans le calcul du [...]

13 févr. 2014  -  Développement durable

#puits canadien #freecooling

Comment bien choisir les matériaux d’isolation et d’étanchéité à l’air ?

Il existe une multitude de matériaux qui permettent aujourd’hui de construire ou rénover durablement. Plusieurs paramètres sont à considérer [...]

13 févr. 2014  -  Développement durable

#isolant #étanchéité à l’air

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BEA : Ressources humaines

Mettre en œuvre une démarche de design social

Le design social est une nouvelle méthodologie innovante de conception des projets . Il est lui-même l’émanation d’un courant plus ancien, [...]

26 sept. 2019  -  Dynamiser la stratégie RH

#design social #méthodologie de projet

Éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives

Les caractéristiques du cadre d’emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives sont les suivantes : [...]

22 août 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#éducateur des activités physiques et sportives #filière sportive

Le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) et la gestion du personnel [...]

La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé crée le groupement hospitalier de territoire en remplacement de la [...]

20 févr. 2019  -  Gérer le personnel hospitalier

#Groupement Hospitalier de Territoire #Planification sanitaire

Assurer la sécurité des conducteurs de véhicules

La conduite de véhicule est réglementée par de nombreux textes auxquels sont soumis vos agents. Mais certaines règles spécifiques existent, et [...]

28 nov. 2018  -  Santé et sécurité au travail

#véhicule #risque routier

Former en vue de l’habilitation électrique

L’électricité, malgré les progrès faits en matière de sécurité sur les installations, le matériel et le contrôle de ceux-ci, est impliquée [...]

01 mars 2013  -  Santé et sécurité au travail

#électricité #habilitation électricité

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BEA : Gouvernance Locale

La mise à disposition à des associations de biens appartenant au domaine [...]

Cette fiche détaille les conditions dans lesquelles un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) peut mettre à disposition [...]

09 déc. 2019  -  Gouvernance intercommunale

#EPCI #association

La gestion déléguée d’un crématorium

La commune ou l’EPCI peuvent opter pour une gestion déléguée de leur crématorium, confiée à une tierce personne morale. En effet, l’article [...]

09 avr. 2013  -  Gouvernance communale

#délégation de service public #bea

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BEA : Finances & Comptabilité

Annexes budgétaires : les états relatifs aux engagements reçus et donnés

Les annexes budgétaires permettent de compléter les informations contenues dans les documents et tableaux budgétaires proprement dits. Ces [...]

27 mai 2019  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#engagement hors bilan #maquette budgétaire

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