# BEH

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BEH » mises à disposition de la fonction publique.

BEH dans les ressources documentaires

BEH : Marchés publics

Les modes de passation des contrats d’assistance à maîtrise d’ouvrage et [...]

Le contrat de conduite d’opération est-il soumis aux dispositions du droit des marchés publics et aux directives communautaires mettant en [...]

29 mars 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#assistance générale #dol

La procédure de passation des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

Depuis la réforme du droit des concessions, découlant de l’ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 , il apparaît avec évidence que [...]

12 févr. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#activité économique #autorité exécutive

Histoire et définition juridique du bail emphytéotique administratif (BEA)

Ce n’est qu’assez récemment que les collectivités publiques ont pris conscience de la possibilité de tirer parti de leurs propriétés pour les [...]

20 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#bail emphytéotique #code rural et de la pêche maritime

Domaine d’intervention des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

Le bail emphytéotique administratif (BEA) est un contrat administratif autorisant, dans certaines hypothèses, une occupation de longue durée [...]

20 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#domaine privé #domaine public

L’exécution des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

Les règles relatives à l’exécution du BEA forment un mélange un peu complexe de règles de droit public et de droit privé, reposant [...]

23 mai 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#cession #crédit-bail

> voir toutes les ressources numériques Marchés publics

BEH : Santé

L’agence Santé publique France

L’Agence française de santé publique, créée en 2016, regroupe l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (Inpes), [...]

19 déc. 2016  -  Intégral Santé

#santé #publique

Analyse d’un événement indésirable

Le développement des parcours de soins impliquant les professionnels de santé travaillant dans les établissements de santé (ES) et hors ES, [...]

03 févr. 2016  -  Intégral Santé

#événement #indésirable

Événements indésirables associés aux soins

Si la réduction de l’incidence des événements indésirables associés aux soins (EIAS) est inscrite dans la loi de santé publique du 9 août [...]

08 oct. 2015  -  Intégral Santé

#événements indésirables #qualité des soins

Risques sanitaires : grippe, épizooties

Les risques sanitaires constituent une menace pour la santé publique. Ils peuvent être consécutifs à des causes liées à l’action de l’homme et [...]

29 avr. 2015  -  Intégral Santé

#crise #sanitaire

> voir toutes les ressources numériques Santé

BEH : Finances & Comptabilité

Annexes budgétaires : les états relatifs aux engagements reçus et donnés

Les annexes budgétaires permettent de compléter les informations contenues dans les documents et tableaux budgétaires proprement dits. Ces [...]

27 mai 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#engagement hors bilan #maquette budgétaire

> voir toutes les ressources numériques Finances & Comptabilité