MALADIE PROFESSIONNELLE

MALADIE PROFESSIONNELLE : ressources documentaires

MALADIE PROFESSIONNELLE : Finances et comptabilité

• 16 févr. 2011 - ref : 0484

  Le ménage et le nettoyage des locaux

  musculo-squelettiques ou de maladie professionnelle, entraîne aussi, pour le service RH, une gestion des arrêts...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  maintenance, gestion de personnel, conditions de travail

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  de mutuelle, action sociale…). Les coûts de médecine professionnelle et préventive. Et tout texte relatif...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

• 9 sept. 2016 - ref : 7925

  Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)

  des accidents du travail et aux maladies professionnelles ; les cotisations salariales de Sécurité... d’exonérations de cotisations maladie-vieillesse ainsi que pour les allocations familiales...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale

• 22 mars 2018 - ref : 0324

  La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  . Pour les sociétés et groupements de membres de professions libérales (société civile professionnelle, société civile... , artistes lyriques et dramatiques, sages-femmes et gardes malades, sportifs, les membres du...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative

MALADIE PROFESSIONNELLE : Santé et sécurité au travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3896858

  Tableaux des maladies professionnelles

  d'un certificat médical indiquant un lien possible entre sa maladie et une activité professionnelle entre la date... de l'article R. 441-10 ne s'applique pas lorsqu'il s'agit de la reconnaissance de l'origine professionnelle...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3877878

  Typologie des risques professionnels

  l'accident de trajet ; la maladie professionnelle.... On qualifie généralement ainsi les risques induits par une exposition professionnelle à des sources d'énergie.... ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  Une maladie chronique L'Organisation mondiale de la santé reconnaît... est une maladie chronique nécessitant un traitement long et suivi. L'alcoolisation de notre société... d'indemnisation des accidents...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Pronostic vital mis en jeu Le risque professionnel lié aux rayonnements ionisants... doivent être consignés dans le document unique d'évaluation des risques professionnels (article R. 4451-22 du Code......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3877878

  Risque professionnel et entreprise

  du travail et maladies professionnelles Il est informé de tout arrêt de travail pour cause... d'accident du travail et des déclarations de maladies professionnelles......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3877878

  Qu'entend-on par risques professionnels ?

  l'accident du travail ; l'accident de trajet ; la maladie... induits par une exposition professionnelle à des sources d'énergie. Ce sont les risques dus aux ambiances......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3877878

  Évolution historique de la prise en compte du risque professionnel

  , et couverte par des assurances. Maladies professionnelles La réparation des maladies... professionnel a été plus ou moins associé à l'idée du travail lui-même....

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Index de recherche par mots clés

  Formation professionnelle 2/29... Indemnités journalières maladie 2/27... ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Inaptitude

  sont différents selon que l'origine de l'inaptitude est professionnelle ou non : Accident du travail ou maladie... Si une visite de reprise suite à arrêt au titre d'une maladie...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

MALADIE PROFESSIONNELLE : Santé

• 22 juil. 2019 - ref : sl3896858

  Tableaux des maladies professionnelles

  d'un certificat médical indiquant un lien possible entre sa maladie et une activité professionnelle entre la date... de l'article R. 441-10 ne s'applique pas lorsqu'il s'agit de la reconnaissance de l'origine professionnelle...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3877878

  Typologie des risques professionnels

  l'accident de trajet ; la maladie professionnelle.... On qualifie généralement ainsi les risques induits par une exposition professionnelle à des sources d'énergie.... ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  Une maladie chronique L'Organisation mondiale de la santé reconnaît... est une maladie chronique nécessitant un traitement long et suivi. L'alcoolisation de notre société... d'indemnisation des accidents...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Pronostic vital mis en jeu Le risque professionnel lié aux rayonnements ionisants... doivent être consignés dans le document unique d'évaluation des risques professionnels (article R. 4451-22 du Code......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3877878

  Risque professionnel et entreprise

  du travail et maladies professionnelles Il est informé de tout arrêt de travail pour cause... d'accident du travail et des déclarations de maladies professionnelles......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3877878

  Qu'entend-on par risques professionnels ?

  l'accident du travail ; l'accident de trajet ; la maladie... induits par une exposition professionnelle à des sources d'énergie. Ce sont les risques dus aux ambiances......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3877878

  Évolution historique de la prise en compte du risque professionnel

  , et couverte par des assurances. Maladies professionnelles La réparation des maladies... professionnel a été plus ou moins associé à l'idée du travail lui-même....

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Index de recherche par mots clés

  Formation professionnelle 2/29... Indemnités journalières maladie 2/27... ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Inaptitude

  sont différents selon que l'origine de l'inaptitude est professionnelle ou non : Accident du travail ou maladie... Si une visite de reprise suite à arrêt au titre d'une maladie...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

MALADIE PROFESSIONNELLE : Action sociale et solidaire

• 15 mars 2012 - ref : 4026

  La maladie de Parkinson

  Qu’est-ce que la maladie de Parkinson ? La maladie de Parkinson tient son nom de James... « dégénératives ». Elle est la plus fréquente des maladies neurologiques après la maladie d’Alzheimer.......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  triade Parkinsonienne, tremblement de repos, rigidité, akinésie, instabilité posturale, traitements

• 16 juil. 2015 - ref : 1148

  Optimiser ses remplacements d’arrêts maladie

  maladie inopinés ou les prolongements de courte durée. En effet, les arrêts maladie de longue durée... d’absentéisme maladie de 10 % soit environ 830 h/mois. Sachant que le taux de productivité......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  arrêt maladie, absence imprévue, remplacement, équipe volante, remplacement dans l’heure, plan-ning

• 6 mai 2014 - ref : 6838

  Accompagner les parents d’un enfant porteur de handicap ou de maladie chronique

  dans les différents modes d’accueil existants. La survenue d’un handicap ou d’une maladie chronique représente... sur des préoccupations qui concernent l’enfant. « L’enfant », avant toute autre considération, avant la maladie......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  parents, projet d’accueil individualisé (PAI), PAI, enfant à besoins spécifiques, concilier vie familiale et vie professionnelle, l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH)

• 3 févr. 2014 - ref : 7247

  Permettre le bien-être culinaire de la personne âgée atteinte de la maladie d’Alzheimer

  atteintes de la maladie d’Alzheimer ou maladies apparentées, un vieillissement du réflexe de déglutition... sa capacité à se nourrir seule aussi longtemps que l’évolution de la maladie le permettra. « ...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  partage, humanité, adaptabilité, souplesse, personnalisation, soin à part entière

• 1 sept. 2016 - ref : 1186

  L'action sociale extralégale de la branche maladie de la Sécurité sociale

  Connaître le cadre général de l’action sociale de la CNAM L’assurance maladie gère la branche... maladie (soins, pensions d’invalidité et indemnités journalières) et la branche AT/MP (soins,... indemnités journalières...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Action sociale extralégale, CNAMTS, retour à domicile après hospitalisation, maintien à domicile de personnes malades

• 26 sept. 2018 - ref : 6835

  Promouvoir l’accès aux EAJE pour l’enfant en situation de handicap ou atteint d’une maladie chronique et sa famille

  ayant un handicap ou atteints d’une maladie chronique. Ils apportent leur aide aux parents afin que ceux-ci puissent... concilier leur vie professionnelle et leur vie familiale.  » Circulaire n° 2003-135......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  handicap, inclusion, loi n° 2005-102, enfant à besoin spécifique, maladie chronique, décret n° 2010-613

• 24 avr. 2014 - ref : 6837

  Identifier les spécificités de l’accueil d’un enfant en situation de handicap ou atteint de maladie chronique

  d’une maladie chronique. » Une des raisons principales aux réticences de ces accueils est un élément... dans le cas de troubles envahissants du développement (TED). Les enfants atteints de maladie chronique......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  handicap, enfant à besoins spécifiques, loi 2005, discrimination, projet d’accueil individualisé (PAI), maladie chronique

• 26 juil. 2016 - ref : 4155

  Maîtriser les risques professionnels

  L’action en faute inexcusable permet à la victime d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle... et à 12 683 € pour une maladie professionnelle. Ces frais ont représenté une dépense...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  santé et sécurité, risque professionnel, accident, maladie professionnelle, responsabilité

• 6 mai 2014 - ref : 7728

  Accompagner les professionnels et les parents autour des règles d’hygiène

  doit avoir un matériel personnel identifiable, qui reste dans la structure. Propagation de la maladie... La compréhension de la propagation d’une maladie transmissible permet d’avoir une action plus efficace sur...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  prévention, hygiène, parents, mesures, maladie

MALADIE PROFESSIONNELLE : Marchés publics

• 19 déc. 2017 - ref : 10451

  Droit des agents publics contractuels

  pour moitié pendant 24 mois. L’accident du travail et la maladie professionnelle Versement... en outre, être consultées sur toute question d’ordre individuel relative à la situation professionnelle......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  commission consultative paritaire, congés, disponibilité, droits personnels, indemnités journalières, maladie

• 18 oct. 2018 - ref : 10443

  Agents publics contractuels territoriaux de droit privé

  d’une maladie contractée en service ou à l’occasion du service ; les victimes d’un acte... électoral, ont subi une atteinte à leur intégrité physique, ont contracté ou ont vu s’aggraver une maladie... à leur...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  accidents du travail, allocation aux adultes handicapés, carte « mobilité-inclusion », contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée

• 4 déc. 2018 - ref : 10447

  Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat

  ou pour maladie professionnelle ou d’un congé de maladie ou de grave maladie, pendant une période... d’un handicap nécessitant la présence d’une tierce personne, ou victime d’un accident ou d’une maladie......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  droit de grève, droit syndical, évaluation, liberté d’expression, liberté d’opinion, mobilité

• 11 mars 2019 - ref : 3184

  Faire face à un accident sur le chantier

  également délivrer à la victime : la « feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle... d’accident du travail et de maladie professionnelle, la responsabilité civile des employeurs...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  accident, salarié, formalités, instruction pénale, faute inexcusable

• 27 mai 2019 - ref : 10548

  Les caractères généraux de l’instruction

  d’une maladie professionnelle à la date du prononcé de la mesure, doit établir la réalité de la maladie ( CE,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  caractère écrit, caractère inquisitoire, principe du contradictoire, observations orales, charge de la preuve

• 13 déc. 2017 - ref : 10452

  Fin du contrat d’agent public

  à ce que soit prononcé le licenciement pour faute d’un agent contractuel en congé maladie (CE, 3 mars 2004, Mme... Attali , préc.) ou le licenciement pour inaptitude professionnelle d’un agent en congé... professionnelle...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  abandon de poste, assurance chômage, congés payés, démission, licenciement, indemnité de licenciement

• 14 nov. 2018 - ref : 10444

  Agents publics contractuels territoriaux de droit public

  au plus qui sont sortis du système éducatif sans diplôme ou sans qualification professionnelle reconnue... pour maternité ou adoption ou des congés de paternité et d’accueil de l’enfant, de maladie et d’accident... du...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  collaborateur de cabinet, collaborateur d’élu, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée, emploi permanent

• 14 nov. 2018 - ref : 10445

  Agents publics contractuels territoriaux. Règles de recrutement

  de titularisation Un mois au plus tard avant le terme du contrat, l’aptitude professionnelle du bénéficiaire... pour maternité ou adoption ou de congés de paternité, de maladie ou d’accident du travail, l’autorité......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  collaborateur de cabinet, collaborateur d’élu, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée, emploi permanent

• 27 juin 2017 - ref : 10432

  Personnes concernées par les contrats de mise à disposition

  des Ardennes, l’État et la caisse primaire d’assurance maladie des Ardennes ( CAA Nancy, 9 janvier 2012,... Caisse primaire d’assurance maladie des Ardennes, req. n° 11NC00350 ). Ces mises à disposition...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  personne morale de droit privé, personne morale de droit public

MALADIE PROFESSIONNELLE : Établissements de santé

• 24 févr. 2012 - ref : 3625

  La procédure de reconnaissance d’imputabilité au service d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle

  peut également être victime d’une maladie contractée ou aggravée en service. La maladie professionnelle « ... et acronymes AT  : accident de travail MP  : maladie...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accident de travail, accident de service, accident de trajet, maladie liée au service, maladie professionnelle, imputabilité au service

• 8 févr. 2012 - ref : 3635

  Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle

  professionnelle ou de la rechute n’est pas reconnu. Le congé pour accident de travail ou maladie... de l’accident de travail ou de la maladie professionnelle au service. Dans ce cas,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accident, maladie professionnelle, prestations, indemnisations, inaptitude, accident de trajet

• 7 mars 2012 - ref : 3643

  Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie professionnelle des personnels médicaux hospitaliers ?

  Reconnaissance de l’accident de travail et de la maladie professionnelle Reconnaissance... de la maladie professionnelle Elle intervient : après déclaration de la maladie...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accident de travail, maladie professionnelle, prise en charge, personnels médicaux hospitaliers, praticien hospitalier, caisse primaire d’assurance maladie

• 20 févr. 2018 - ref : 3651

  Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie professionnelle des personnels médicaux contractuels ?

  Reconnaissance de l’accident de travail et de la maladie professionnelle La reconnaissance... de 30 jours. La reconnaissance de la maladie professionnelle intervient :......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accident de travail, maladie professionnelle, prise en charge, personnels médicaux contractuels, assistant, praticien contractuel

• ref : dtou2918

  Tableau d’ouverture des droits pour accident de travail et maladie professionnelle des personnels médicaux contractuels

  maladie professionnelle...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accident de travail, maladie professionnelle, ouverture des droits, personnels médicaux contractuels, assistant, praticien contractuel

• ref : dtou3127

  Tableau d’ouverture des droits pour accident de travail et maladie professionnelle des personnels médicaux hospitaliers

  maladie professionnelle... caisse primaire d’assurance maladie...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accident de travail, maladie professionnelle, ouverture des droits, personnels médicaux hospitaliers, praticien hospitalier, caisse primaire d’assurance maladie

• 27 mars 2015 - ref : 6553

  Congé de formation professionnelle

  de formation professionnelle. Caractéristiques Les congés de formation professionnelle sont accordés... qui peuvent être fractionnés en semaines, journées ou demi-journées. La demande de congé de formation professionnelle......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  congé de formation professionnelle, formation professionnelle, indemnité

• 30 mai 2015 - ref : 8034

  L’insuffisance professionnelle des personnels médicaux

  professionnelle qui «  consiste en une incapacité dûment constatée à accomplir les travaux ou à assumer... du praticien » . L’insuffisance professionnelle se distingue : des différents cas de...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  personnels médicaux, praticiens hospitaliers, praticiens contractuels, praticiens attachés, assistants, insuffisance professionnelle

• 7 juil. 2015 - ref : 8701

  Comment fonctionnent les licenciements pour insuffisance professionnelle ?

  doit être dissocié des précédents. L’inaptitude professionnelle est liée aux suites d’un congé de maladie... Comment définir l’insuffisance professionnelle ? L’insuffisance professionnelle se distingue......

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonctionnaire hospitalier, personnels médicaux, agents contractuels, insuffisance professionnelle, licenciement

MALADIE PROFESSIONNELLE : Ressources humaines

• 3 juin 2019 - ref : 10749

  Les formalités liées à la maladie professionnelle

  Définitions Pendant de nombreuses années, la maladie professionnelle relevait de la maladie... préciser les définitions : on parle à présent de maladie professionnelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  maladie contractée ou aggravée en service, maladie professionnelle, exposition, risque, activité professionnelle, tableaux de maladies professionnelles

• 7 juin 2018 - ref : 8802

  Congés pour accident ou maladie professionnelle

  La qualification d’accident du travail, d’accident de trajet ou de maladie professionnelle implique... La maladie est présumée d’origine professionnelle si trois conditions sont réunies :...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  accident du travail, accident de trajet, maladie professionnelle, congé

• 18 oct. 2011 - ref : 2260

  Reconnaître ou refuser une maladie professionnelle

  Connaître les cas d’ouverture d’une maladie professionnelle et les critères de reconnaissance... de l’imputabilité Une maladie professionnelle est la conséquence de l’exposition plus...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  maladie professionnelle, MP, tableaux des maladies professionnelles, imputabilité, commission de réforme, allocation temporaire d’invalidité

• ref : dtou2131

  Déclaration de maladie professionnelle

  Le formulaire de déclaration de maladie professionnelle renseigné par l’agent est à adresser...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  maladie professionnelle, déclaration, procédure

• 15 nov. 2012 - ref : 2262

  Assurer la gestion administrative d’une maladie professionnelle

  Recueillir la déclaration de maladie professionnelle par l’agent L’agent, pour mettre en œuvre... de sa maladie comme maladie professionnelle  ; un certificat...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  maladie professionnelle, MP, tableaux des maladies professionnelles, imputabilité, allocation temporaire d’invalidité, ATI

• 31 janv. 2018 - ref : 5974

  Reconnaître ou refuser une maladie professionnelle dans les collectivités

  Une maladie professionnelle est la conséquence de l’exposition plus ou moins prolongée à un risque existant... n° 84-53 du 26 janvier 1984 ). La reconnaissance de la maladie professionnelle......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  maladie professionnelle, imputabilité, accident, service, pathologie, lésion

• 27 oct. 2015 - ref : 9030

  Mener à bien une démarche de reconnaissance d’une maladie professionnelle

  à un assureur, elle lui déclare la maladie professionnelle en lui soumettant son avis. En théorie,... territoriale de reconnaître l’origine professionnelle de cette maladie après consultation...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  maladie professionnelle, démarche, prévention, imputabilité, reconnaissance

• 12 févr. 2014 - ref : 2265

  Organiser le retour du salarié après un accident de service ou une maladie professionnelle

  Valider la possibilité d’une reprise après un accident de service ou une maladie professionnelle... ou une maladie professionnelle Si l’agent est déclaré apte à la reprise de ses...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  accident de service, maladie professionnelle, temps partiel thérapeutique, aménagement de poste, reclassement, reprise

• 27 mai 2019 - ref : 7811

  Organiser le retour d’un agent suite à un accident de service ou à une maladie professionnelle

  après un retour suite à une maladie professionnelle (quelle qu’en soit la durée) ou un arrêt maladie (accident... c’est-à-dire de son absence due à un accident de service ou à une maladie...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accident de travail, accident de trajet, accident de service, visite de pré-reprise, visite de reprise, médecin agréé

MALADIE PROFESSIONNELLE : Administration locale

• 27 mars 2014 - ref : 5400

  La médecine professionnelle

  et de maladie professionnelle ou à caractère professionnel ; l’hygiène dans les restaurants... de longue maladie ou de longue durée, agents souffrant de pathologies particulières, agents occupant......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  médecine préventive, visite médicale, santé, maladie, aménagement de poste

• 26 avr. 2018 - ref : 8903

  Suspendre son activité professionnelle

  pour la suspension de son activité professionnelle sont celles des maires, des présidents des communautés... dans l’entreprise ou d’évolution du poste de travail ; d’une formation professionnelle ; d’un bilan......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  Contrat de travail, conciliation, vie professionnelle, suspension

• 21 nov. 2011 - ref : 3761

  Calculer le salaire en cas de congé maladie

  suivantes : en congé de maladie ( '>ordinaire , longue maladie, longue durée) ; en congé... de maternité ; en congé pour accident de service ou maladie professionnelle. En fonction du statut......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  congé de maladie ordinaire, congé de longue maladie, congé de longue durée, temps partiel thérapeutique, indemnité journalière, plein traitement

• 15 juin 2015 - ref : 8884

  Le devoir de secret professionnel

  Devoirs professionnels... secret professionnel... Comment reconnaître les informations couvertes par le secret professionnel ? Le secret... professionnel a été instauré, par le législateur,...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  obligation, secret professionnel, discrétion, information

• 26 août 2016 - ref : 9605

  Le CPE et le secret professionnel

  doivent faire preuve de discrétion professionnelle pour tous les faits, informations ou documents... administratifs, les fonctionnaires ne peuvent être déliés de cette obligation de discrétion professionnelle... Discrétion...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  vie scolaire, secret professionnel, discrétion professionnelle, obligation de réserve, information préoccupante, signalement

• 26 févr. 2018 - ref : 4339

  Appliquer le jour de carence dans la fonction publique territoriale suite à la loi du 30 décembre 2017

  de service ; d’une maladie professionnelle ou si la maladie provient de l’une des causes exceptionnelles... à « des congés de maladie dont la durée totale peut atteindre un an...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  Jour de carence, journée de carence, arrêt de maladie ordinaire, arrêt initial, prolongation, année médicale

• 21 nov. 2011 - ref : 2422

  Procéder au licenciement en cours ou fin de stage

  Connaître les différents cas de licenciement Le licenciement pour insuffisance professionnelle... L’insuffisance professionnelle est l’incapacité de l’agent à assumer les missions qui lui sont confiées... conformément...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  stage, stagiaire, évaluation, titularisation, prolongation, radiation

• 1 févr. 2013 - ref : 2409

  Moduler le régime indemnitaire de vos agents : l’individualisation des primes

  notation dans la mesure où celle-ci reflète la valeur professionnelle de l’agent ( CAA Lyon,... volontiers « absences longues », type congé de longue maladie ou de longue durée. Toutefois,... les congés annuels,...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  primes, indemnités, individualisation, modulation, équivalence, critères

• 13 janv. 2015 - ref : 2528

  Assurer le suivi des accidents de service

  de l’accident) ; critère de soudaineté (il ne s’agit pas d’une action sur le long terme maladie... doit être apportée par le fonctionnaire. L’agent a droit : à un congé maladie à plein traitement......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  accident de service, déclaration d’accident, enquête accident, commissions de réforme, accident imputable au service, arbre des causes