Ce tableau récapitulatif vous guidera pour déterminer de manière précise le besoin, objet de votre marché.
La réponse à ces questions...
21 févr. 2020
31 mars 2020
Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).
20 févr. 2020
Ce document présente sous la forme d’un tableau et de schémas la répartition des lits et des places dans les établissements privés à but non lucratif,...
05 janv. 2021
Cet outil apporte une réponse à la question de savoir comment fixer la rémunération initiale définitive du maître d’œuvre privé selon les dispositions...
20 févr. 2020
Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet...
24 juin 2021
Depuis le 1er juillet 2017, la maîtrise d’œuvre est consacrée dans les marchés publics globaux. Le décret n° 2017-842 du 5 mai...
12 sept. 2019
Le nouveau Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés à partir du 1er avril 2019. Pour les marchés...
19 mars 2019
Ce modèle d’avis de marché qui concerne les procédures adaptées des marchés de moins de 90 000 € HT sera publié par le maître d’ouvrage qui...
01 oct. 2020
Délit de favoritisme, prise illégale d’intérêts, conflit d’intérêts ou encore corruption qu’elle soit active ou passive sont des notions historiquement...
28 avr. 2020
Éléments juridiques, acteurs, conditions pratiques et procédures pour introduire des clauses sociales dans les marchés de partenariat public-privé....
30 avr. 2021
Les marchés de partenariat ont pour objet de faire appel au financement privé pour la création des équipements nouveaux,...
30 janv. 2019
Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de la commande publique gère les rapports de la maîtrise d’ouvrage publique avec...
10 déc. 2019
Au premier trimestre de chaque année, vous devez établir la liste des marchés conclus l’année précédente. Comment organiser et classifier la liste des...
09 juin 2016
Si pendant longtemps les entreprises ont répondu de manière systématique aux mises en concurrence des acheteurs publics, cette situation semble rapidement...
21 nov. 2019
La durée des procédures de marché public est assez incertaine. En effet, la conception des documents peut varier selon les procédures, ce qui engendre...
07 mai 2019
Le maître d’œuvre est la personne physique ou morale, publique ou privée, qui, en raison de sa compétence technique, est chargée par le maître d’ouvrage...
24 janv. 2019
Ce modèle de règlement de la consultation d’un marché à procédure adaptée reprend les principales informations à communiquer aux candidats : objet et...
30 mars 2021
03 déc. 2012
Découvrez les conditions à respecter pour mener à bien la procédure de résiliation aux frais et risques du titulaire défaillant d'un marché, ainsi que les écueils à éviter dans la fiche « Résilier un marché pour faute [...]
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07 avr. 2014
Dans le cadre d'une politique de développement durable, il s'agit pour les collectivités de construire une politique globale de promotion de la marche : analyse des besoins, planification, maillage de cheminements de qualité, [...]
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05 juin 2013
La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment où elle exécute le marché. Ces modifications peuvent avoir un impact [...]
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