# NOËL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NOËL » mises à disposition de la fonction publique.

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NOËL dans les ressources documentaires

NOËL : Culture & communication

Protéger les droits d’auteur des agents publics

Les collectivités publiques utilisent, dans leur communication, des éléments tels que des textes ou des images, voire de plus en plus [...]

01 oct. 2020  -  Intégral Culture et communication

#agent public #droits d’auteur

Organiser les vœux en période électorale

L’organisation des vœux de la collectivité revêt en année électorale une tonalité particulière. Elle doit, en effet, se tenir comme tous les [...]

25 sept. 2019  -  Gouvernance communale

#protocole #scrutin

Proposer des outils adaptés aux lecteurs handicapés en bibliothèque et [...]

Au-delà de la mise en accessibilité des bâtiments, vous souhaitez rendre plus accessible votre bibliothèque, votre médiathèque ou votre [...]

19 avr. 2019  -  Intégral Culture et communication

#handicap #accessibilité publics handicapés

Diffuser et valoriser les vœux du maire

Mission récurrente de tout service de communication, diffuser les vœux du maire ou du président d'une collectivité, sous forme de cartes, [...]

20 déc. 2018  -  Intégral Culture et communication

#vœux #cartes de vœux

Mieux informer les usagers d’un équipement ou d’un service

À l’origine était la rumeur, plus ancien mode de communication. Vint ensuite le garde champêtre municipal, son roulement de tambour et sa [...]

08 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#usager #client

Organiser le rythme scolaire et aménager le temps de l’enfant en fonction [...]

« L’aménagement des temps et des activités de l’enfant constitue un enjeu de société important » ( circulaire n° 98-144 du 9 [...]

22 sept. 2015  -  Intégral Services à la population

#rythme biologique #chronobiologie

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NOËL : Action sociale

Élaborer un budget d’animation

Pourquoi et comment monter un budget prévisionnel pour le service animation ? Le but de cette fiche est d’expliquer l’utilité d’un [...]

04 mars 2019  -  Intégral Action sociale

#activités #budget prévisionnel

Associer les usagers et les familles à la veille qualité

Dans le cadre de la loi du 2 janvier 2002, et dans une volonté d’ouvrir les ESMS à l’environnement, il est possible d’impliquer les [...]

25 juil. 2018  -  Intégral Action sociale

#usagers #familles

Renforcer son attractivité pour attirer des candidats

Vous avez besoin de recruter du personnel d’intervention et il vous est difficile de trouver des personnes correspondant à vos critères. [...]

20 avr. 2018  -  Intégral Action sociale

#attractivité de l’emploi #diagnostic attractivité

Fait religieux et accueil du jeune enfant

Espace de travail pour les professionnels, espace de vie pour les enfants et pour les accueillants, les lieux d’accueil de la petite enfance [...]

27 sept. 2017  -  Intégral Action sociale

#religion #culte

Les principes et l’organisation du financement

L’Ehpad offre une prestation unique, spécifique, qui n’est pas dissociable : l’établissement ne peut pas fournir que des prestations [...]

20 sept. 2017  -  Intégral Action sociale

#financement #autorité de tarification

Le fait religieux en Ehpad

En tant que siège d’une communauté humaine, lieu de vie pour les résidents, lieu de travail pour les professionnels, les Ehpad n’échappent pas [...]

18 févr. 2017  -  Intégral Action sociale

#religion #culte

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NOËL : Services à la population

Le policier municipal et la vidéoverbalisation couplée à la verbalisation [...]

Le respect des règles du Code de la route, et notamment celles relatives au stationnement, est l’une des clés permettant aux villes d’aboutir [...]

16 sept. 2020  -  Intégral Services à la population

#vidéoverbalisation #verbalisation électronique

Coorganiser les sorties scolaires

Les sorties scolaires concourent à faire évoluer la représentation des apprentissages en les confrontant avec la réalité. Elles tendent à [...]

20 déc. 2019  -  Intégral Services à la population

#projet d’école #transport scolaire occasionnel

Quelles règles respecter dans l’élaboration des menus de la restauration [...]

Que la collectivité agisse en direct ou par l’intermédiaire d’un prestataire, elle veille à la bonne application des règles en usage, en [...]

18 juin 2019  -  Intégral Services à la population

#GEMRCN #équilibre alimentaire

Envoyer une carte de vœux en période électorale

La collectivité locale a pris l’habitude d’éditer des cartes de vœux qui sont envoyées aux administrés, avec ou sans un mot manuscrit des [...]

15 févr. 2019  -  Intégral Services à la population

#carte de vœux #période électorale

Adapter la stratégie budgétaire d’une direction de l’éducation

Bien que cela paraisse une évidence, il est important de rappeler que le service public communal n’existe que parce qu’il y a des services [...]

25 oct. 2018  -  Intégral Services à la population

#service public #dotations

Réaliser une émission de radio

La radio est un média accessible à tout le monde , aussi bien via les bons vieux postes que via les smartphones ou la radio numérique [...]

14 mars 2018  -  Intégral Services à la population

#radio #émission

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NOËL : Éducation

Motiver les personnels

La motivation est un facteur essentiel du bien-être et de la performance au travail. C’est une force motrice, une énergie qui pousse à agir. [...]

12 oct. 2020  -  Intégral Éducation

#motivation #implication

Les conduites à risque à l’adolescence

Le CPE a un rôle déterminant, voire essentiel, dans la lutte contre les conduites à risque. Il est la personne-ressource la plus idoine pour [...]

18 juin 2020  -  Intégral Éducation

#conduite à risque #estime de soi

Laïcité et valeurs républicaines

L’école de la République est laïque dans son fonctionnement. Le principe de laïcité a été réaffirmé dans la loi d’orientation et de [...]

20 juil. 2018  -  Intégral Éducation

#laïcité #valeurs de la République

Climat scolaire et bien-être des élèves

À la différence d’autres pays qui font du climat scolaire et du bien-être des élèves un axe fort de leur politique scolaire, la France a [...]

22 févr. 2018  -  Intégral Éducation

#climat scolaire #bien-être

Retour d’expérience : le CPE et les parents d’élèves

Avec la création du collège d’enseignement secondaire et la massification du système éducatif qui a suivi, le corps enseignant a été confronté [...]

16 déc. 2017  -  Intégral Éducation

#climat scolaire #devoirs faits

Retour d’expérience d’un concours « Respect et Tolérance » destiné à [...]

Dans une société où l’école est sanctuarisée, la lutte contre la violence en milieu scolaire était, demeure et restera un enjeu primordial. La [...]

17 déc. 2014  -  Intégral Éducation

#violences scolaires #agressions verbales

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NOËL : Ressources humaines

Action sociale

Le droit aux prestations d’action sociale est défini par la loi du 13 juillet 1983 relative aux droits et obligations des fonctionnaires. [...]

11 août 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#prestations sociales #action sociale

Verser une prime de fin d’année ou de 13e mois

Le maire ou le président vous demande de mettre en place une nouvelle prime, versée en fin d’année, et représentant l’équivalent d’un [...]

30 juin 2020  -  Intégral Ressources humaines

#régime indemnitaire #prime de fin d’année

Identifier ses marges de manœuvre budgétaires et indemnitaires

Le régime indemnitaire des fonctionnaires territoriaux est un système relativement complexe qui repose sur un ensemble de textes législatifs [...]

30 juin 2020  -  Intégral Ressources humaines

#régime indemnitaire #primes

La laïcité appliquée aux professionnels hospitaliers

Un rapport de la Fédération hospitalière de France (FHF), publié en juin 2015, indiquait que 30 % des établissements étaient [...]

04 juin 2020  -  Intégral Santé

#laïcité #fait religieux

Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés

Une indemnité forfaitaire est attribuée aux agents qui exercent effectivement leurs fonctions les dimanches ou jours fériés. C’est la [...]

09 oct. 2019  -  Intégral Santé

#indemnité #dimanches

Déchéance des droits civiques

Selon l’article 5 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, «  nul ne peut avoir la qualité de fonctionnaire […] s’il ne [...]

07 sept. 2018  -  Intégral Ressources humaines

#droits civiques #condamnation

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NOËL : Marchés publics

La procédure du référé précontractuel

La directive 89/665/CEE du 21 décembre 1989 , qui a imposé aux États membres de mettre en place des recours efficaces et rapides en [...]

19 nov. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#juge unique #procédure écrite et orale

Intégrer dans un marché public des jouets et jeux pour enfants des enjeux [...]

Le secteur de production des jeux et jouets est caractérisé par une forte délocalisation de la production en Asie du Sud-Est et plus [...]

07 sept. 2019  -  Intégral Marchés publics

#Achat public durable #jouets

Intégrer dans un marché public de jouets et jeux pour enfants des enjeux [...]

L’achat de jouets et jeux pour des enfants de 0 à 16 ans peut avoir plusieurs cibles : structures de la petite enfance, centres [...]

22 juil. 2019  -  Intégral Marchés publics

#achat public durable #jouet

Article R. 2112-1 du Code de la commande publique

Le seuil au-delà duquel les marchés publics sont conclus par écrit est fixé à 25 000 euros hors taxes.

16 janv. 2019  -  Code de la commande publique commenté

#contrat #contrat écrit

Article L. 2112-1 du Code de la commande publique

Le marché public répondant à un besoin dont la valeur estimée est égale ou supérieure à un seuil fixé par voie réglementaire est conclu par écrit.

08 janv. 2019  -  Code de la commande publique commenté

#Contrat #contrat écrit

Article 15 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

Les marchés publics répondant à un besoin dont la valeur estimée est égale ou supérieure à 25 000 euros HT sont conclus par écrit. [...]

24 nov. 2016  -  Code de la commande publique commenté

#clause #documents généraux

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NOËL : Gouvernance Locale

Les règles à respecter

La rédaction administrative se distingue de la correspondance privée ou de celle émanant d’une entreprise par une construction clairement [...]

01 oct. 2019  -  Intégral Gouvernance locale

#rédaction administrative #vocabulaire normé

Organiser les vœux en période électorale

L’organisation des vœux de la collectivité revêt en année électorale une tonalité particulière. Elle doit, en effet, se tenir comme tous les [...]

25 sept. 2019  -  Gouvernance communale

#protocole #scrutin

Adopter le bon comportement face à un agent en état d’ivresse

En situation professionnelle, les agents peuvent présenter des troubles du comportement dont les collègues et la hiérarchie ont [...]

14 oct. 2011  -  Gouvernance communale

#ébriété #ivresse

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