#

Pnns 3

picto actu

Pnns 3 dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Pnns 3 dans les ressources documentaires

État n° 3
L'état n° 3 précise l’origine et l’objet des subventions de l’État à déduire des dépenses éligibles au FCTVA.

20/02/2020

#FCTVA
picto services-a-la-population

Fiche synthétique relative à la loi n° 2018-701 du 3…
La loi n° 2018-701 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motoriséscrée un nouveau délit de conduite d’un véhicule terrestre à moteur compromettant la sécurité des usagers ou la…

20/12/2023

#Police de la voie publique #Politique de sécurité
picto marches-publics

Les 3 scopes d’un bilan d’émissions de gaz à effet…
Cet outil propose une description du contenu des 3 scopes d’un bilan d’émissions de gaz à effet de serre d’une entité.

18/12/2023

#Préparation du marché #Achat durable
picto amenagement-des-territoires

Annexe n° 3 du décret n° 2022-968 du 30 juin…
L’annexe n° 3 du décret n° 2022-968 du 30 juin 2022 présente le tableau des taux plafonds de cumul d’aides à finalité régionale.

20/04/2023

#Création et soutien de l'entreprise #Subvention locale
picto action-sociale

Connaître les besoins nutritionnels de l’enfant de la naissance à…
Les besoins nutritionnels correspondent à la quantité minimale de nutriments qui doit être absorbée pour assurer un état de santé normal. De la naissance à 3 ans, l’enfant a des besoins…

25/04/2014

#Restauration #Petite enfance
picto marches-publics

Primes et bonus liés à l’acquisition ou la location de…
Ce document retrace l’ensemble des primes et bonus liés à l’acquisition ou la location de véhicules 2/3 roues et quadricycles  au regard du Code de l’énergie avec les conditions d’éligibilité…

18/07/2022

#Véhicule #Aménagement territorial #Achat durable
picto institutions-et-administration-territoriale

Barème des traitements pour les collectivités et établissements publics classés…
Cet outil vous propose un barème des traitements indiciaires avec calcul du SFT, de l'indemnité de résidence et des IHTS selon l'indice majoré pour les collectivités et établissements publics classés…

07/02/2024

#Indemnités #Heures supplémentaires
picto institutions-et-administration-territoriale

Communiqué de presse du 3 juin 2018 relatif à la…
Ce communiqué de presse du 3 juin 2018 du ministère de l’Intérieur acte la fin de l’expérimentation de l’utilisation des caméras mobiles par les polices municipales et l’ouverture d’un temps d’évaluation.

20/09/2022

#Piéton #Vidéoprotection
picto services-a-la-population

Mention de reconnaissance conjointe devant notaire à apposer en marge…
Ce modèle vous aidera à rédiger la mention de reconnaissance conjointe devant notaire, à apposer sur l’acte de naissance d’un enfant dont la filiation n’est établie qu’à l’égard de la…

18/11/2021

#Filiation #Naissance #Acte d'état civil
picto action-sociale

Appliquer le cahier des charges relatif à l’agrément services à…
Les services à la personne facilitent la vie quotidienne des familles ainsi que celle des personnes âgées, handicapées ou atteintes de pathologies chroniques à leur domicile. Ces services peuvent être…

19/12/2022

#Mandataire #Certification
picto services-a-la-population

L’accueil des tout-petits en accueil de loisirs
La question de l’accueil des enfants non scolarisés en accueils de loisirs, au sein de services périscolaires, peut être soumise à différentes interprétations. La réponse la plus fréquente est celle…

27/10/2023

#Politique d'accueil de la petite enfance #ALSH
picto sante

Les différentes fonctions hospitalières des internes
L’interne est un praticien en formation, il consacre la totalité de son temps à ses activités médicales, odontologiques ou pharmaceutiques et à sa formation. L’interne reçoit sur son lieu d’affectation, en…

15/07/2021

#Management #Interne
picto education

Accueil d’élèves en difficulté et construction d’un projet professionnel :…
Depuis sa création par la réforme Haby en 1975, le « collège unique » (même enseignement pour tous les élèves, dans la même structure, jusqu’au terme de la scolarité obligatoire) reste un…

25/01/2024

#Apprenti #École
picto action-sociale

Connaître les outils de suivi et de promotion du secteur…
Le marché des services à la personne est organisé autour de 3 grands types d’acteurs : les associations, les établissements publics et les entreprises. Avec la mise en application du « plan Borloo »,…

19/02/2019

#Stratégie de communication #Support de communication
picto education

Les lycées : objectif nouveau bac
Créé en 1808, le baccalauréat couronne les études du second cycle et ouvre la voie aux études supérieures dont il constitue le premier grade. Le pourcentage de bacheliers dans une…

26/02/2022

#Orientation

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

21/03/2023

Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

30/04/2024

Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

29/04/2024

Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Voir tous les articles publiés