Partie 5 - Primes et indemnités du personnel médical
5/1 - Définition
Les émoluments déterminés sur la base de barèmes constituent la rémunération principale du personnel médical. Cependant la plupart des médecins, internes ou étudiants perçoivent en plus des indemnités et des primes, soit au titre de leur fonction, soit au titre de leur activité hospitalière.
L'ouvrage accorde une place toute particulière à l'exposé des règles complexes qui s'y rattachent.
En sus de leur rémunération calculée selon les conditions ci-dessus définies, les praticiens hospitaliers, les praticiens en formation (internes et résidents) et les étudiants hospitaliers reçoivent des indemnités ou/et des primes soit au titre de leur fonction, soit au titre de leur activité hospitalière.
Elles sont classées en catégories :
primes et indemnités liées à la fonction ;
primes et indemnités liées à l'activité ;
primes et indemnités en sus de l'activité ;
primes et indemnités liées à la prise de fonctions et à la fin de fonctions ;
prestations à caractère social ;
primes et indemnités compensatoires de frais.
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