Rémunération et paie des personnels médicaux et hospitaliers

 
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Partie 5 - Primes et indemnités du personnel médical

5/10 - Outil pratique

Introduction

Le chapitre relatif aux primes et indemnités du personnel médical a été conçu de façon à présenter une vision exhaustive de chaque indemnité.

Cette présentation trouve sa justification dans l'évolutivité des statuts et des règles de droit qui au fil du temps a donné naissance à une réglementation riche, complexe et plus difficile à appréhender dans sa globalité.

Par commodité, ces primes et indemnités ont été classées par grands domaines d'attribution.

C'est ainsi que dans une logique purement didactique nous avons distingué les primes et indemnités liées à la fonction ou à l'activité, les primes et indemnités attribuées en sus de l'activité ou liées à l'entrée en fonction ou à la fin de fonction, et enfin les primes et indemnités à caractère social ou compensatrices de frais.

Cette démarche pour aussi complète qu'elle soit sur le fond, se heurte inévitablement à certaines limites de forme, de présentation et corrélativement d'approche.

Ainsi, dans le cadre d'un processus de recrutement, d'une gestion de carrière ou de projet professionnel ou plus simplement d'un changement de statut, le gestionnaire éprouvera certainement le besoin de disposer d'une vision synthétique de l'ensemble des primes et indemnités auxquelles un praticien donné pourrait prétendre en regard de son statut actuel et futur.

Dans la mesure où les primes et indemnités représentent une part non négligeable de la rémunération totale brute des personnels médicaux, la vision nouvelle apportée par ces outils pratiques pourra, par ailleurs, présenter un intérêt particulier dans le cadre d'une démarche prospective ayant pour objet de cerner les évolutions budgétaires liées à un recrutement ou une évolution de statut.

Ce chapitre intitulé « Outils pratiques » a pour objet de répondre à ce besoin.

Il présente donc pour chaque statut, l'ensemble des primes et indemnités auxquelles un praticien peut prétendre.

Par commodité de présentation tout autant que dans le souci de vous permettre de mieux vous repérer et d'accéder plus rapidement à l'information recherchée, les différents statuts médicaux sont regroupés en 5 grands domaines, à savoir :

  1. Les personnels enseignants et hospitaliers des CHU.

  2. Les personnels enseignants et hospitaliers des CSERD.

  3. Les praticiens hospitaliers et les assistants.

  4. Les praticiens sous contrat public et les praticiens attachés.

  5. Les internes et les faisant fonction d'internes, les stagiaires associés, les étudiants hospitaliers et les auditeurs.

5/10.1 - Les personnels enseignants et hospitaliers des CHU

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