Statut et carrières du personnel hospitalier - Nouveautï¿½s et mises ï¿½ jour

FICHE
13019

Adjoints des cadres hospitaliers

Mise à jour 21 nov. 2023 #Rémunération #Cadre de santé #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette fiche est actualisée pour tenir compte du décret n° 2023-926 du 6 octobre 2023 relatif notamment à l'avancement de grade dans les corps de fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique hospitalière. Il permet de maintenir, tant qu'elles leurs sont plus favorables, les conditions de promotion qui prévalaient avant l'entrée en vigueur du décret n° 2022-1206 du 31 août 2022.

FICHE
13021

Assistants médico-administratifs

Mise à jour 21 nov. 2023 #Rémunération #Cadre de santé #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette fiche est actualisée pour tenir compte du décret n° 2023-926 du 6 octobre 2023 relatif notamment à l’avancement de grade dans les corps de fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique hospitalière. Il permet de maintenir, tant qu’elles leur sont plus favorables, les conditions de promotion qui prévalaient avant l’entrée en vigueur du décret n° 2022-1206 du 31 août 2022.

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13040

Techniciens supérieurs hospitaliers

Mise à jour 21 nov. 2023 #Rémunération #Personnel non médical hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette fiche est actualisée pour tenir compte du décret n° 2023-926 du 6 octobre 2023 relatif notamment à l’avancement de grade dans les corps de fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique hospitalière. Il permet de maintenir, tant qu’elles leur sont plus favorables, les conditions de promotion qui prévalaient avant l’entrée en vigueur du décret n° 2022-1206 du 31 août 2022.

FICHE
13049

Animateurs

Mise à jour 21 nov. 2023 #Animateur #Filière socio-éducative #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette fiche est actualisée pour tenir compte du décret n° 2023-926 du 6 octobre 2023 relatif notamment à l'avancement de grade dans les corps de fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique hospitalière. Il permet de maintenir, tant qu'elles leurs sont plus favorables, les conditions de promotion qui prévalaient avant l'entrée en vigueur du décret n° 2022-1206 du 31 août 2022.

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13052

Moniteurs-éducateurs

Mise à jour 21 nov. 2023 #Personnel de l'éducation #Filière socio-éducative #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette fiche est actualisée pour tenir compte du décret n° 2023-926 du 6 octobre 2023 relatif notamment à l'avancement de grade dans les corps de fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique hospitalière. Il permet de maintenir, tant qu'elles leurs sont plus favorables, les conditions de promotion qui prévalaient avant l'entrée en vigueur du décret n° 2022-1206 du 31 août 2022.

FICHE
13057

Généralités sur les statuts des personnels médicaux

Mise à jour 21 nov. 2023 #Statut #Personnel médical hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.

FICHE
13058

Généralités sur l’organisation des études de santé

Mise à jour 21 nov. 2023 #Formation #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour intègre le décret n° 2023-447 du 7 juin 2023 relatif à l’exercice de la profession de médecin par les étudiants en troisième cycle de médecine et modifiant l’annexe 41-1 mentionnée à l’article D. 4131-1 du Code de la santé publique, le décret n° 2023-538 du 29 juin 2023 portant modification des dispositions relatives aux conditions et modalités d’admission aux formations de médecine, de pharmacie, d’odontologie et de maïeutique, le décret n° 2023-740 du 9 août 2023 relatif à l’accès au troisième cycle des études de médecine, l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique et l’arrêté du 7 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d’organisation de l’année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie.

FICHE
13059

Organisation des études médicales

Mise à jour 21 nov. 2023 #Interne #Praticien hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour intègre le décret n° 2023-447 du 7 juin 2023 relatif à l’exercice de la profession de médecin par les étudiants en troisième cycle de médecine et modifiant l’annexe 41-1 mentionnée à l’article D. 4131-1 du Code de la santé publique, le décret n° 2023-538 du 29 juin 2023 portant modification des dispositions relatives aux conditions et modalités d’admission aux formations de médecine, de pharmacie, d’odontologie et de maïeutique, le décret n° 2023-740 du 9 août 2023 relatif à l’accès au troisième cycle des études de médecine, l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique et l’arrêté du 7 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d’organisation de l’année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie.

FICHE
13060

L’organisation des études odontologiques

Mise à jour 21 nov. 2023 #Formation #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour intègre le décret n° 2023-538 du 29 juin 2023 portant modification des dispositions relatives aux conditions et modalités d’admission aux formations de médecine, de pharmacie, d’odontologie et de maïeutique, l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l’accès aux formations de médecine, de pharmacie, d’odontologie et de maïeutique, l’arrêté du 7 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d’organisation de l’année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie.

FICHE
13061

L’organisation des études pharmaceutiques

Mise à jour 21 nov. 2023 #Formation #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour intègre le décret n° 2023-538 du 29 juin 2023 portant modification des dispositions relatives aux conditions et modalités d’admission aux formations de médecine, de pharmacie, d’odontologie et de maïeutique, l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l’accès aux formations de médecine, de pharmacie, d’odontologie et de maïeutique et l’arrêté du 7 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d’organisation de l’année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie.

FICHE
13063

Étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie, en pharmacie

Mise à jour 21 nov. 2023 #Statut #Interne #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.

FICHE
13065

Le statut du docteur junior

Mise à jour 21 nov. 2023 #Statut #Médecin #Interne #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.

FICHE
13066

Les statuts des internes en médecine, en odontologie, en pharmacie et des personnes faisant fonction d’interne

Mise à jour 21 nov. 2023 #Rémunération #Statut #Interne #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics, ainsi que celles de l’arrêté du 7 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d’organisation de l’année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie.

FICHE
13067

Le statut des stagiaires associés

Mise à jour 21 nov. 2023 #Médecin #Interne #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.

FICHE
13068

Le statut des assistants généralistes et des assistants spécialistes

Mise à jour 21 nov. 2023 #Statut #Praticien hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.

FICHE
13069

Le statut des praticiens attachés (en voie d’extinction)

Mise à jour 21 nov. 2023 #Statut #Praticien hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.

FICHE
13073

L’ancien statut des praticiens contractuels (CSP, articles R. 6152-400 à R. 6152-436)

Mise à jour 21 nov. 2023 #Contractuel #Praticien hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.

FICHE
13074

Le statut des praticiens adjoints contractuels à temps plein et des praticiens adjoints contractuels à temps partiel

Mise à jour 21 nov. 2023 #Contractuel #Praticien hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.

FICHE
13075

Le statut des cliniciens hospitaliers (en voie d’extinction)

Mise à jour 21 nov. 2023 #Statut #Praticien hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.

FICHE
13731

Le statut des praticiens associés

Mise à jour 21 nov. 2023 #Statut #Praticien hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.

FICHE
13944

Nouveau statut des praticiens contractuels

Mise à jour 21 nov. 2023 #Rémunération #Statut #Praticien hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.

FICHE
13945

Le statut du personnel enseignant et hospitalier des disciplines médicales, pharmaceutiques et odontologiques

Mise à jour 21 nov. 2023 #Rémunération #Statut #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.

FICHE
13947

Le statut des personnels enseignants et hospitaliers non titulaires des disciplines médicales, pharmaceutiques et odontologiques

Mise à jour 21 nov. 2023 #Rémunération #Statut #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour intégrer les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.

FICHE
13948

Statut unique de praticien hospitalier

Mise à jour 21 nov. 2023 #Rémunération #Statut #Praticien hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics et porte également référence aux dispositions de l’arrêté du 31 juillet 2023 relatif aux conditions d’accès pour la spécialité « hygiène hospitalière » au concours national de praticien des établissements publics de santé (sessions 2023 à 2026).

FICHE
13949

Le statut des praticiens hospitaliers universitaires des disciplines médicales, pharmaceutiques et odontologiques

Mise à jour 21 nov. 2023 #Rémunération #Statut #Praticien hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.

FICHE
13950

Le statut des PU-PH des centres hospitaliers et universitaires des disciplines médicales, pharmaceutiques et odontologiques

Mise à jour 21 nov. 2023 #Rémunération #Statut #Praticien hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.

FICHE
13042

Le métier de personnel ouvrier hospitalier

Mise à jour 10 oct. 2023 #Rémunération #Personnel non médical hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette fiche est actualisée pour tenir compte du décret du 28 juin 2023 portant majoration de la rémunération des personnels au 1er juillet 2023 avec une augmentation de 1,5 % de la valeur du point d’indice ainsi que l’attribution de points d’indices majorés différenciés. Il est à noter que le décret attribue également 5 points d’indices majorés à tous les fonctionnaires au 1er janvier 2024.

FICHE
13043

Ambulanciers

Mise à jour 10 oct. 2023 #Rémunération #Personnel non médical hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette fiche est actualisée pour tenir compte du décret du 28 juin 2023 portant majoration de la rémunération des personnels au 1er juillet 2023 avec une augmentation de 1,5 % de la valeur du point d’indice ainsi que l’attribution de points d’indices majorés différenciés. Il est à noter que le décret attribue également 5 points d’indices majorés à tous les fonctionnaires au 1er janvier 2024.

FICHE
13044

Agents de service mortuaire et de désinfection

Mise à jour 10 oct. 2023 #Rémunération #Personnel non médical hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette fiche est actualisée pour tenir compte du décret du 28 juin 2023 portant majoration de la rémunération des personnels au 1er juillet 2023 avec une augmentation de 1,5 % de la valeur du point d’indice ainsi que l’attribution de points d’indices majorés différenciés. Il est à noter que le décret attribue également 5 points d’indices majorés à tous les fonctionnaires au 1er janvier 2024.

FICHE
13045

Dessinateurs

Mise à jour 10 oct. 2023 #Rémunération #Personnel non médical hospitalier #Statut et carrrières du personnel hospitalier

Cette fiche est actualisée pour tenir compte du décret du 28 juin 2023 portant majoration de la rémunération des personnels au 1er juillet 2023 avec une augmentation de 1,5 % de la valeur du point d’indice ainsi que l’attribution de points d’indices majorés différenciés. Il est à noter que le décret attribue également 5 points d’indices majorés à tous les fonctionnaires au 1er janvier 2024.