Contexte
Il existe différents vecteurs de recrutement dans la fonction publique hospitalière :
- la mutation ou le détachement pour les professionnels déjà titulaires de leur grade ;
- le recrutement direct en qualité de fonctionnaire stagiaire ;
- le recrutement en tant qu’agent contractuel employé à durée déterminée ou à durée indéterminée.
Si les agents détachés sont déjà titulaires d’un grade, ils le sont généralement dans une autre fonction publique que la fonction publique hospitalière. Leur situation est donc logiquement amenée à être régularisée pour leur permettre d’être, à terme, titulaires de la fonction publique hospitalière.
Les agents stagiaires, quant à eux, ont ensuite vocation à être titularisés. Cependant, leur nomination à un grade de la fonction publique hospitalière présente un caractère conditionnel et probatoire.
Les agents contractuels de la fonction publique hospitalière, enfin, peuvent aussi être titularisés :
- soit en passant les concours externes et internes ou les troisièmes concours ;
- soit en se présentant à des concours qui leur sont réservés ;
- soit sans concours pour certains corps de catégorie C.
La présente fiche expose les règles et la procédure à respecter quant à la titularisation d’un agent dans les différents cas de figure précités.
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