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Intégral Santé

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Retrouvez l'ensemble des fiches créées et mises à jour :

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FICHE
13015

Personnels non médicaux
Mise à jour 30 nov. 2022 #Personnel non médical hospitalier  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette mise à jour concerne la répartition des corps au sein des CAP conformément au décret n° 2022-857 du 7 juin 2022.

FICHE
13031

Ergothérapeutes
Mise à jour 30 nov. 2022 #Filière médicale et médico-sociale  #Personnel de rééducation  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre le décret n° 2022-994 du 7 juillet 2022 qui augmente la valeur du point d’indice de la fonction publique de 3,5% à compter du 1er juillet 2022, la valeur annuelle du traitement afférent à l'indice 100 majoré est ainsi portée à 5 820,04 € à compter du 1er juillet 2022. Ce décret modifie de fait les grilles indiciaires de rémunération de l’ensemble des corps de la Fonction Publique Hospitalière. Cette mise à jour intègre également le décret n° 2022-1207 du 31 août 2022 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière et modifiant divers décrets indemnitaires qui instaure une nouvelle bonification indiciaire dont le montant est pris en compte et soumis à cotisation pour le calcul de la pension de retraite, à raison de leurs fonctions, aux fonctionnaires hospitaliers concernés.

FICHE
13033

Orthophonistes
Mise à jour 30 nov. 2022 #Filière médicale et médico-sociale  #Personnel de rééducation  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette mise à jour propose différentes corrections et modifications sur les dernières réglementations entrées en vigueur.

FICHE
13039

Ingénieurs hospitaliers
Mise à jour 30 nov. 2022 #Rémunération  #Statut  #Personnel non médical hospitalier  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette mise à jour prend en compte les derniers changements intervenus sur le statut particulier des ingénieurs.

FICHE
13046

Cadres socio-éducatifs
Mise à jour 30 nov. 2022 #Personnel de l'éducation  #Filière socio-éducative  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette mise à jour propose différentes corrections et modifications sur les dernières réglementations entrées en vigueur.

FICHE
13047

Assistants socio-éducatifs
Mise à jour 30 nov. 2022 #Personnel de l'éducation  #Filière socio-éducative  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette mise à jour propose des corrections diverses liées à la carrière et l’avancement de grade.

FICHE
13048

Conseillers en économie sociale et familiale
Mise à jour 30 nov. 2022 #Personnel de l'éducation  #Filière socio-éducative  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette mise à jour propose des corrections diverses liées à la carrière et l’avancement de grade.

FICHE
13051

Éducateurs de jeunes enfants
Mise à jour 30 nov. 2022 #Personnel de l'éducation  #Filière socio-éducative  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette mise à jour propose des corrections diverses liées à la carrière et l’avancement de grade.

FICHE
13057

Généralités sur les statuts des personnels médicaux
Mise à jour 30 nov. 2022 #Statut  #Personnel médical hospitalier  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette mise à jour est actualisée en prenant notamment en compte les dispositions de l’article 6 du décret n° 2021-365 du 29 mars 2021 qui produiront leurs effets au 1er janvier 2023, en abrogeant le statut de praticien attaché associé.

FICHE
13058

Généralités sur l’organisation des études de santé
Mise à jour 30 nov. 2022 #Formation  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre le décret n° 2022-1122 du 4 août 2022 modifiant diverses dispositions relatives aux étudiants de troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie.

FICHE
13059

L’organisation des études médicales
Mise à jour 30 nov. 2022 #Interne  #Praticien hospitalier  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre les dispositions du décret n° 2022-1122 du 4 août 2022 modifiant diverses dispositions relatives aux étudiants de troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie.

FICHE
13060

L’organisation des études odontologiques
Mise à jour 30 nov. 2022 #Formation  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre les dispositions du décret n° 2022-1122 du 4 août 2022 modifiant diverses dispositions relatives aux étudiants de troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie.

FICHE
13061

L’organisation des études pharmaceutiques
Mise à jour 30 nov. 2022 #Formation  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre les dispositions du décret n° 2022-1122 du 4 août 2022 modifiant diverses dispositions relatives aux étudiants de troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie.

FICHE
13065

Le statut de docteur junior
Mise à jour 30 nov. 2022 #Statut  #Médecin  #Interne  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre les dispositions du décret n° 2022-1122 du 4 août 2022 modifiant diverses dispositions relatives aux étudiants de troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie.

FICHE
13948

Statut unique de praticien hospitalier
Mise à jour 30 nov. 2022 #Rémunération  #Statut  #Praticien hospitalier  #Statut et carrrières du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les textes de référence en regard d’abrogations ou de modifications survenues récemment et enrichit par ailleurs le chapitre relatif à la bibliographie.

FICHE
6915

Certification des établissements de santé V2020
Mise à jour 30 nov. 2022 #Certification  #Établissement de santé  #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier 
Une nouvelle version actualisée du référentiel édité en juillet 2022, annulera et remplacera le précédent (Septembre 2021) et sera effectif à compter du 1er Janvier 2023, concernant la procédure de certification portant sur l’évaluation de la qualité et de sécurité des soins des établissements de santé (ES), publics et privés.

FICHE
9868

Groupements hospitaliers de territoire
Mise à jour 30 nov. 2022 #Établissement de santé  #ARS  #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier 
Cette mise à jour actualise les textes de référence en regard d’abrogations ou de modifications survenues récemment.

FICHE
10744

Isolement et contention : quelles responsabilités engagées en établissement psychiatrique ?
Mise à jour 30 nov. 2022 #Responsabilité  #Traçabilité  #Obligations et protection du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre le décret n° 2022-419 du 23 mars 2022 modifiant la procédure applicable devant le juge des libertés et de la détention en matière d'isolement et de contention mis en œuvre dans le cadre de soins psychiatriques sans consentement.

FICHE
13405

Rôle et responsabilité de la sage-femme dans la réalisation de l’assistance médicale à la procréation
Mise à jour 30 nov. 2022 #Sage-femme 
Cette mise à jour intègre l’arrêté du 14 avril 2022 portant modification de l'annexe de l'arrêté du 11 avril 2008 modifié relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation.

FICHE
13406

L’obligation d’information de la sage-femme dans le cadre du dépistage
Mise à jour 30 nov. 2022 #Sage-femme  #Dépistage 
Cette actualisation modifie et complète la fiche avec les dernières réglementations en vigueur.

FICHE
14061

Élaboration d’une politique de promotion de l’apprentissage
Nouveauté 28 oct. 2022 #Apprenti  #Formation  #Recrutement  #Gestion du personnel médical et non médical 
L’apprentissage est un mode de formation initiale et de recrutement qui tend à se développer dans la fonction publique hospitalière, encouragé par les pouvoirs publics et relayé par les différents partenaires. C’est un vrai enjeu qui mérite d’élaborer une politique structurée permettant de contribuer à la démarche RSE de son établissement et de répondre aux problématiques rencontrées en matière d’attractivité et de fidélisation à moindre coût.

FICHE
9149

Indemnités liées au service d’astreintes effectué par les internes et les faisant fonction d’interne
Mise à jour 28 oct. 2022 #Indemnités  #Interne  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour prend en compte l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif à l’indemnisation de la permanence et de la continuité des soins des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, des internes et des étudiants en médecine.

FICHE
9153

Prime d’engagement à exercer à plein temps
Mise à jour 28 oct. 2022 #Primes  #Acte d'engagement  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics de santé ainsi que les dispositions de l’article 6 du décret n° 2021-365 du 29 mars 2021 portant création du statut des praticiens associés, qui produiront leur effet à compter du 1er janvier 2023.

FICHE
9155

Prime d’exercice territorial des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques
Mise à jour 28 oct. 2022 #Régime indemnitaire  #Gestion de la paie  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics de santé.

FICHE
9157

Indemnité de fin de contrat des praticiens contractuels
Mise à jour 28 oct. 2022 #Départ  #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour expose les nouvelles modalités d’assujettissement et d’attribution de l’indemnité de fin de contrat des praticiens contractuels, issues des dispositions de l’arrêté du 5 février 2022 relatif à l’indemnité de précarité prévue à l’article R. 6152-375 du Code de la santé publique, et prend en compte l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics de santé qui impacte le seuil d’attribution de cette indemnité. Enfin, elle fait également référence à l’instruction n° DGOS/RH5/2022/57 du 28 février 2022 relative à la rémunération des praticiens contractuels recrutés dans les établissements publics de santé.

FICHE
9160

Indemnités compensatrices de logement et repas pour les internes et FFI
Mise à jour 28 oct. 2022 #Régime indemnitaire  #Interne  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette fiche a été actualisée au regard de l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics de santé

FICHE
13736

Indemnisation complémentaire exceptionnelle pour les personnels médicaux exerçant en établissements publics de santé
Mise à jour 28 oct. 2022 #Indemnités  #Personnel médical hospitalier  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre les arrêtés du 29 juin 2022 et du 12 juillet 2022 relatifs à la majoration exceptionnelle de l’indemnisation des gardes des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques et des personnels enseignants et hospitaliers exerçant en établissements publics de santé.

FICHE
9033

Principe et nature de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers
Mise à jour 28 oct. 2022 #Rémunération  #Personnel médical hospitalier  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre certaines indemnités en sus de l’activité qui ont fait l’objet de majorations exceptionnelles.

FICHE
9056

Indemnité spéciale pour manipulation d’argent et de valeurs
Mise à jour 28 oct. 2022 #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les tableaux d'assujettissements.

FICHE
9057

Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires
Mise à jour 28 oct. 2022 #Formation  #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les tableaux d'assujettissements.