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Ouverture du congrès départemental de l'Union fédérale des anciens combattants
Le maire doit prononcer un discours en ouverture du congrès départemental que l’Union fédérale des anciens combattants tient dans sa commune. C’est l’occasion pour lui de saluer une organisation dont…

24/05/2012

#Discours
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Comment installer un conseil des anciens dans sa commune
Le besoin des habitants de participer à la vie de leur commune et le consensus rencontré par tout ce qui contribue à l’amélioration de la démocratie locale ont conduit de…

18/12/2012

#Démocratie participative #Conseil citoyen
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La commémoration du 8 mai 1945
« Célébrons votre victoire : victoire de mai, victoire radieuse de printemps qui redonne à la France la jeunesse, la force et l’espoir. » C’est ainsi que le général d’armée de Lattre de…

02/03/2013

#Commémoration
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Comment organiser la journée nationale commémorative de l’appel du 18…
Le décret du 26 mars 2006 a institué le 18 juin « Journée nationale commémorative de l’appel historique du général de Gaulle à refuser la défaite et à poursuivre le combat contre…

03/03/2013

#Commémoration
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Décès d’un ancien maire de la commune
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion d’un hommage rendu à l’ancien maire de la commune suite à son décès. Il s’agit pour lui de tenir un propos rassembleur,…

11/05/2011

#Discours
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19 mars, fin de la guerre d’Algérie. Hommage aux anciens…
Un maire doit prononcer un discours le 19 mars, date anniversaire de la fin de la guerre d’Algérie. Il s’agit pour lui d’honorer la mémoire des victimes des deux camps,…

11/05/2011

#Commémoration #Discours
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Modulation des objectifs du décret tertiaire pour bâtiment ancien
Quelle démarche entreprendre dans le cas des bâtiments anciens – qui n’étaient initialement pas concernés par les objectifs du décret tertiaire ? Il convient d’analyser ce logigramme, qui rappelle les points…

17/11/2021

#Construction immobilière #Transition énergétique #Protocole (méthode)
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Inauguration d’un centre de réinsertion pour anciens détenus
L’alternance gouvernementale en 2012 a donné suite à de nouvelles directives en matière de justice. Christiane Taubira, garde des Sceaux, a notamment annoncé la création de 6 000 places supplémentaires en prison…

16/11/2012

#Projet d'insertion #Discours
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Fiche explicative CC/2005/03 de la Commission européenne sur la directive…
Cet outil détaille de nombreux éléments sur les accords-cadres tels qu’il sont définis par la directive européenne 2004/18/CE (définition et conclusion de ces accords, passation des marchés subséquents).A noter :…

25/04/2022

#Marché à bons de commande #Accord cadre
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Commémoration du centenaire de l’armistice du 11 novembre 1918
Discours emblématique de la vie locale s’agissant de l’une des commémorations officielles, le propos du maire, devant le monument aux morts, doit conjuguer solennité, émotion, rappel de l’importance du devoir…

30/10/2018

#Commémoration #Discours
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Comment organiser le déjeuner officiel de l’anniversaire de la Libération…
L’anniversaire de la libération d’une ville est une cérémonie patriotique dans laquelle se reconnaissent particulièrement nos concitoyens : sa date est propre à chaque commune et suscite donc un plus fort…

28/04/2011

#Commémoration #Protocole officiel
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Comment organiser en mairie la réception de l’anniversaire de la…
L’anniversaire de la Libération d’une ville est une cérémonie patriotique dans laquelle se reconnaissent particulièrement nos concitoyens : sa date est propre à chaque commune et suscite donc un plus fort…

28/04/2011

#Commémoration
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Exemple de questionnaire « Connaître l’historique de son accueil de…
Adressé aux anciens élus, à d’anciens usagers de l’accueil, à d’anciens animateurs, cette liste de questions non exhaustive vous permettra de recueillir des éléments susceptibles de reconstituer l’historique de votre…

03/06/2022

#ALSH
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Quelles sont les possibilités de renouvellement de contrat d’un praticien…
Avertissement :En application de l’article 8 du décret n° 2022-135 du 5 février 2022 relatif aux nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels, il n’est plus possible à compter du 7 février 2022 de renouveler…

08/06/2022

#Contractuel #Recrutement
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Titres de conduite : brevet de sécurité routière et permis…
Sont présentés dans ce document l’ancien modèle de brevet de sécurité routière ainsi que le modèle actuel de la catégorie du permis AM. Ces documents doivent vous être présentés lors…

18/07/2022

#Sécurité routière

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

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