Partie 14 - Les statuts particuliers des cadres d'emplois
14/8 - Filière animation
- 14/8.1 - Animateurs territoriaux
- 14/8.1.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des animateurs territoriaux (décret n o 2011-558 du 20 mai 2011)
- 14/8.1.2 - Modalités d'organisation des concours pour le recrutement des animateurs territoriaux (décret n o 2011-559 du 20 mai 2011)
- 14/8.1.3 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au II de l'article 16 du décret n o 2011-558 du 20 mai 2011 (décret n o 2011-560 du 20 mai 2011)
- 14/8.1.4 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 10 du décret n o 2011-558 du 20 mai 2011 (décret n o 2011-561 du 20 mai 2011)
- 14/8.1.5 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au III de l'article 16 du décret n o 2011-558 du 20 mai 2011 (décret n o 2011-562 du 20 mai 2011)
- 14/8.1.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des animateurs territoriaux (décret n o 2011-558 du 20 mai 2011)
- 14/8.2 - Adjoints territoriaux d'animation
- 14/8.2.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des adjoints territoriaux d'animation (décret n o 2006-1693 du 22 décembre 2006)
- 14/8.2.2 - Modalités d'organisation des concours (décret n o 2007-111 du 29 janvier 2007 modifié)
- 14/8.2.3 - Modalités d'organisation des examens professionnels (décret n o 2007-116 du 29 janvier 2007 modifié)
- 14/8.2.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des adjoints territoriaux d'animation (décret n o 2006-1693 du 22 décembre 2006)
Vous vous intéressez à la filière animation dans la territoriale ? Que vous soyez animateur ou adjoint territorial d’animation, nous vous proposons les textes essentiels concernant l’échelonnement ou la bonification indiciaire, les conditions d’accès aux concours et le programme des épreuves sans oublier l’organisation des examens professionnels.
14/8.1 - Animateurs territoriaux
Décret no 2010-329 du 22 mars 2010 portant dispositions statutaires communes à divers cadres d'emplois de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale (cf.Chap. 1, Annexe 12 ).
Décret no 2010-330 du 22 mars 2010 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux membres des cadres d'emplois régis par le décret no 2010-329 du 22 mars 2010 portant dispositions statutaires communes à plusieurs cadres d'emplois de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale (cf.Chap. 1, Annexe 12 ).
Décret no 2011-558 du 20 mai 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des animateurs territoriaux (cf.Chap. 8/1.1 ).
Décret no 2011-559 du 20 mai 2011 fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des animateurs territoriaux (cf....