Citeo, un éco-organisme des filières de responsabilité élargie des producteurs (REP) des emballages ménagers et des papiers, Eco-Mobilier, un éco-organisme de la filière REP couvrant les déchets d'éléments d'ameublement ...
L'Institut pour la ville et le commerce organise une conférence le 21 avril de 9h30 à 12h portant sur les nouvelles proximités commerciales et les mobilités.
La webconférence organisée par Centre-ville en mouvement portera sur "comment les villes attirent-elles de nouveaux habitants?" et se tiendra le 31 mars à 14h30.
L'association Centre-ville en mouvement organise un événement en webconférence portant sur les nouveaux usages des parkings : "Comment les parkings se transforment ? Leurs nouveaux usages"
Cet événèment aura lieu ...
La guerre en Ukraine a des conséquences économiques sur l’activité des entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP), dues notamment à l’importante volatilité du prix des matériaux de construction et au niveau ...
Décret n° 2022-452 du 30 mars 2022 relatif à l'interdiction de l'utilisation sur le domaine public en extérieur de systèmes de chauffage ou de climatisation
Ce décret relatif à l'interdiction des ...
Ce nouveau contrat de service public s’inscrit dans un contexte de profonde transformation du système énergétique, dans lequel RTE fait face à la nécessité d’accélérer le renouvellement du réseau de transport d’électricité ...
La Banque des Territoires lance en partenariat avec l’Etat, Enedis et GRDF, Prioréno, un service gratuit d’intelligence artificielle destiné aux collectivités afin de leur permettre d’adopter une vision stratégique globale de leur ...
Destiné aux collectivités territoriales, ce guide réalisé suite au partenariat entre Amorce et Ile-de-France Énergies dans le cadre du programme CEE - RECIF+, a pour vocation de recenser les actions qui peuvent être mises en place par ...
Le CESE a été saisi par le Gouvernement sur l’acceptabilité de la mise en œuvre de la transition énergétique. Le remplacement des combustibles fossiles, aujourd'hui importés, par des énergies décarbonées produites en France ...
La région Auvergne Rhône-Alpes a ouvert les inscriptions pour participer au 12e challenge mobilité qui aura lieu le 2 juin 2022.
En organisant une nouvelle édition du challenge mobilité, la région Auvergne Rhône-Alpes (AURA) ...
La Banque des Territoires propose via l’intracting un dispositif d’accompagnement complet, de l’ingénierie à l’offre de financement des travaux la plus adaptée :
Une première étape consiste à définir les travaux et ...
Décret n° 2022-422 du 25 mars 2022 relatif à l'évaluation environnementale des projets
Le texte met en place un dispositif permettant de soumettre à évaluation environnementale des projets susceptibles d'avoir des ...
En réponse à plus de 50 questions pratiques pour utiliser au mieux ce dispositif dans les collectivités, AMORCE actualise ce dossier basé sur des retours d’expériences de collectivités
MORCE a développé avec la Banque des Territoires et le soutien technique d’Indiggo l’outil numérique eSHERPA, qui permet aux collectivités de visualiser, cadencer et anticiper le coût des différentes étapes à prévoir pour ...
Pour accompagner la transition écologique des territoires, cet AMI vise la création d’un réseau national de démonstrateurs, à l’échelle d’îlots ou de quartiers, illustrant la diversité des enjeux de transition écologique et de ...
Dans le cadre des objectifs de réduction des dépenses énergétiques, la Banque des Territoires a mis en place le dispositif Intracting. Le principe est simple : contribuer à la réalisation de travaux de rénovation énergétique des ...
La CAPEB considère que des mesures urgentes doivent être prises pour que les offres Coup de Pouce CEE restent attractives au vu du cours actuel des CEE sur le marché, pour pouvoir être portées par les acteurs du dispositif des CEE. Sans ...
Arrêté du 14 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 31 mai 2012 fixant la liste des installations classées soumises à l'obligation de constitution de garanties financières en application du 5° de l'article R. 516-1 du code ...
Toute l’information juridique vue par des avocats et experts associés Décryptage des principaux textes législatifs et réglementaires ainsi que des jurisprudences qui font l’actualité du droit public.
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