Un guide pour aider les Ehpad à élaborer leur plan bleu

Publié le 3 janvier 2023 à 10h00 - par

La DGS et la DGCS viennent de publier un guide d’aide à l’élaboration des plans bleus en Ehpad.

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Tout Ehpad peut être confronté à une crise extérieure ou survenant au sein même de sa structure. « Aussi, il est aujourd’hui indispensable que chaque établissement renforce son dispositif de préparation et dispose bien d’un plan bleu, intégré dans sa gouvernance, lui permettant de gérer chaque crise », insistent Jérôme Salomon et Jean-Benoît Dujol, respectivement directeur général de la santé (DGS) et directeur général de la cohésion sociale (DGCS).

Aussi, à la veille de Noël, la DGS et la DGCS ont publié un « Guide d’aide à l’élaboration du plan bleu en Ehpad ». Conçu avec de nombreux professionnels du secteur et des Agences régionales de santé (ARS), ce document vise à proposer un cadre renforcé et actualisé de préparation et de gestion des crises. Il s’inscrit en cohérence avec le dispositif ORSAN, qui permet aux ARS de mobiliser l’ensemble des secteurs du système de santé face aux situations sanitaires exceptionnelles (SSE).

Intégré dans le projet d’établissement (article D. 312-160 du Code de l’action sociale et des familles), le plan bleu constitue le plan global de gestion des risques des établissements médico-sociaux pour faire face à tout type de crises et de situations sanitaires exceptionnelles susceptibles de les impacter (épidémies, rupture de flux, incendie, infections nosocomiales, actes de malveillance et de terrorisme, catastrophes naturelles et technologiques…), rappellent le ministère de la Santé et de la Prévention et le ministère des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées. Le guide d’aide à l’élaboration du plan bleu met à disposition des Ehpad des outils méthodologiques et opérationnels actualisés de préparation et de gestion de crise. Objectif : leur permettre de répondre au mieux, en fonction de leurs besoins et de leurs ressources, à tout type de crise. Tout en mettant en exergue l’importance de la préparation aux crises et le rôle des Ehpad dans la réponse médico-sociale en cas de crise, il recense l’ensemble des risques et menaces susceptibles d’avoir un impact sur la gestion et l’organisation de l’offre de soins et d’hébergement des résidents d’un Ehpad.

Ce guide se présente ainsi comme un élément facilitateur dans la préparation et la gestion des situations sanitaires exceptionnelles : il définit, notamment, l’organisation de la cellule de crise de l’établissement, ainsi que les outils de réponse aux principales situations susceptibles d’être rencontrées, tout en intégrant l’information des résidents et de leurs familles, des personnels et des instances représentatives du personnel. À cet effet, le guide détaille les cinq étapes d’élaboration et de mise en œuvre opérationnelle du plan bleu. Au sommaire :

  • Étape 1 : Constitution de l’équipe projet en charge de la préparation de la réponse
  • Étape 2 : Analyse et priorisation des risques et menaces
  • Étape 3 : Évaluation des capacités de réponse
  • Étape 4 : Organisation de la réponse aux crises
  • Étape 5 : Élaboration d’un plan de formations et d’exercices et d’un RETEX