Intégral Action sociale
Mise à jour le 19 janv. 2026
L’actualisation de cette fiche complète les repères relatifs à la mise en sécurité et à la mise à l’abri en établissement d’accueil de jeunes enfants. Elle rappelle l’autorité compétente pour le plan Orsec et tient compte de l’évolution des outils d’alerte disponibles.
Mise à jour le 19 janv. 2026
Cette fiche a été mise à jour pour préciser le cadre applicable au recrutement en établissement d’accueil de jeunes enfants. La distinction entre les règles de droit commun et le recours, plus exceptionnel, à des démarches spécifiques en situation de pénurie locale a été entièrement révisée.
Mise à jour le 6 janv. 2026
Cette fiche a été actualisée afin de préciser les missions, les responsabilités et la place du référent bientraitance au sein des établissements médico-sociaux.
Mise à jour le 6 janv. 2026
À la suite de l’évaluation qualité d’un ESMS, la révision du plan d’amélioration de la qualité s’avère nécessaire. Établi à partir des observations formulées par les auditeurs, ce plan est un levier essentiel pour l’identification précise des axes de progrès, la planification des actions requises et l’assurance d’un suivi rigoureux. L’outil inédit que nous vous proposons pour cette fiche vous permettra de structurer l’élaboration de ce nouveau plan.
Mise à jour le 6 janv. 2026
L’ASE connaît d’importantes difficultés liées à l’augmentation du nombre d’enfants placés et à la contraction de ses moyens humains et financiers. L’amélioration des relations entre l’ASE et ses différents partenaires peut en réduire l’impact. D’une meilleure connaissance des missions de chacun, à la mise en œuvre de procédures d’échanges d’informations, il s’agit de reconstruire des relations plus fluides et qui mettent en avant l’intérêt supérieur de l’enfant placé.
Mise à jour le 3 déc. 2025
Cette fiche est mise à jour au regard des dispositions de la loi pour le plein emploi du 18 décembre 2023, qui renforcent les mesures en faveur de l’alternance pour les personnes en situation de handicap. Le rôle du référent handicap est conforté, et les entreprises engagées dans les démarches d’inclusion sont mieux reconnues et valorisées.
Mise à jour le 3 déc. 2025
Cette mise à jour intègre des éléments pratiques de diagnostic pour identifier les éléments de la préparation au permis de conduire qui peuvent être adaptés pour permettre à une personne porteuse de handicap d’obtenir le permis de conduite.
Mise à jour le 3 déc. 2025
Cette mise à jour présente le fonctionnement d’un Sessad professionnel, les modalités d’orientation des jeunes et les aides financières mobilisables pour les accompagner dans leur parcours. Elle intègre également le développement de dispositifs intégrés, reflet des transformations engagées dans le domaine social et médico-social.
Mise à jour le 3 déc. 2025
Le réseau pour l’emploi améliore le repérage, l’orientation et l’insertion des publics fragiles en organisant la coopération territoriale et en partageant des outils de pilotage. Cette fiche expose comment intégrer les réseaux locaux pour l’emploi et construire en leur sein des actions partenariales.
Mise à jour le 3 déc. 2025
Fin 2024, 534 programmes de réussite éducative continuent d’agir au bénéfice des jeunes élèves scolarisés dans les établissements d’enseignement primaire ou secondaire. Ces programmes, créés en 2005, constituent aujourd’hui un volet à part entière de la stratégie éducative locale, conduite en partenariat entre le monde éducatif, les collectivités locales et nombre d’acteurs associatifs. Cette mise à jour intègre les derniers éléments relatifs au pilotage local des programmes de réussite éducative, en particulier leur articulation avec les cités éducatives mises en place plus récemment et reposant sur des ressorts similaires.
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