Intégral Action sociale
Mise à jour le 2 févr. 2026
L’actualisation de cette fiche décrit les cinq étapes de la démarche QVCT en SAD et revient sur la démarche d’amélioration continue de la qualité.
Mise à jour le 2 févr. 2026
Cette mise à jour précise le concept d’innovation sociale ainsi que les politiques publiques favorisant les démarches d’innovation sociale dans le secteur médico-social à domicile. Elle aborde également les principales étapes de la démarche d’innovation sociale d’une structure de maintien à domicile.
Mise à jour le 2 févr. 2026
Cette mise à jour précise les modalités pratiques, structurelles et les enjeux stratégiques de la gestion des services d’accompagnement à la vie sociale des personnes handicapées.
Mise à jour le 2 févr. 2026
Cette fiche est consacrée à l’implication des bénéficiaires dans leur prise en charge en service d’autonomie à domicile, à leur contribution à la vie et au fonctionnement de la structure, et à leur rôle au sein du processus d’amélioration continue de la qualité.
Mise à jour le 2 févr. 2026
Cette fiche a été mise à jour pour actualiser les droits de la personne accueillie et les obligations et devoirs des services autonomie à domicile disposant à la fois de missions d’aide, d’accompagnement et de soins.
Mise à jour le 27 janv. 2026
Le compte financier unique (CFU) remplace le compte administratif et le compte de gestion. Cette fiche précise les conditions, les modalités pratiques et les étapes de mise en œuvre du CFU, ainsi que les démarches nécessaires auprès du comptable public.
Mise à jour le 27 janv. 2026
Cette fiche présente les modalités d’organisation et de mise en œuvre de l’aide alimentaire au sein d’un CCAS/CIAS, à travers différents dispositifs complémentaires visant à garantir l’accès à une alimentation digne et adaptée aux besoins des publics en situation de précarité.
Mise à jour le 27 janv. 2026
Cette nouvelle fiche revient sur les principes juridiques et opérationnels relatifs à la création d’un centre intercommunal d’action sociale (CIAS), sur la définition de l’intérêt communautaire en matière d’action sociale et sur les principales étapes de sa mise en œuvre.
Mise à jour le 27 janv. 2026
Cette fiche, accompagnée de deux outils, définit les missions des CCAS/CIAS dans le cadre des épisodes de grand froid. Elle précise les modalités pratiques associées aux niveaux de vigilance, à la veille, à l’alerte, à la coordination avec les différents acteurs de terrain (maire, préfet, ARS), à la mobilisation des partenaires, et aux actions de prévention ou d’assistance.
Mise à jour le 23 janv. 2026
Cette fiche est mise à jour au regard de l’ordonnance n° 2025-979 du 14 octobre 2025, laquelle précise que les acheteurs doivent s’assurer, pour les marchés supérieurs aux seuils européens, de la bonne prise en compte de l’efficacité et de la sobriété énergétiques, notamment dans la définition de leurs besoins à satisfaire.
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