Intégral Aménagement des territoires
Mise à jour le 20 févr. 2019
Cette fiche est mise à jour en intégrant la nouvelle stratégie énergétique et climatique nationale qui a été présentée en novembre 2018 : objectif de neutralité carbone, amélioration de l’efficacité énergétique, etc.
Mise à jour le 18 janv. 2019
Quelques précisions ont été apportées à cette fiche, au niveau de son outil associé, afin d’intégrer les dernières évolutions règlementaires.
Mise à jour le 3 déc. 2018
Cette fiche présente une méthodologie pour mettre en place un site de compostage autonome dans un établissement scolaire. Elle est complétée par un exemple de support de communication à destination des convives de la restauration scolaire.
Mise à jour le 3 déc. 2018
Cette fiche présente une méthodologie claire afin d’ouvrir les établissements scolaires en dehors des temps scolaires. Elle est complétée par un modèle de convention portant mise à disposition de locaux de collège.
Mise à jour le 22 juil. 2018
Les market places de proximité constituent une solution de redynamisation des centres-villes, par les activités complémentaires aux commerces locaux qu’elles permettent. Cette fiche présente les étapes de leur mise en place et distingue les différents niveaux de service envisageables : market place de type annuaire, avec achats en ligne ou avec solution logistique mutualisée.
Mise à jour le 17 juin 2018
À l’heure où l’on cherche à faciliter le développement d’activités économiques et qu’il devient parfois nécessaire de se créer son propre emploi, les coopératives d’activité semblent être une formule séduisante. En effet, celles-ci permettent au porteur de projet de tester son activité tout en pouvant bénéficier d’un statut d’« entrepreneur salarié ».
Mise à jour le 29 mai 2018
Cette fiche définit ce qu’est le covoiturage, présente le rôle des collectivités et donne des exemples concrets en matière d’aménagement, de planification et de coordination. Elle interroge le covoiturage comme nouveau champ de service public.
Mise à jour le 24 mai 2018
Suite à la recodification du Code de l’expropriation et à la parution du décret n° 2017-626 du 25 avril 2017 relatif aux procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement et modifiant diverses dispositions relatives à l'évaluation environnementale de certains projets, plans et programmes, la présente fiche est actualisée.
Mise à jour le 17 avr. 2018
À l’heure où chacun essaie de développer et redynamiser le commerce de proximité, cette fiche propose une méthodologie d’analyse et des pistes d’actions pour réussir son projet d’implantation de commerces lors de la création de nouveaux programmes immobiliers.
Mise à jour le 7 févr. 2018
Cette fiche a été mise à jour suite au développement de ces pratiques grâce aux outils numériques.
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