Liste des outils et modèles

L’élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (Pave) : guide juridique et pratique à l’usage des maires

Référence : dtou1153

Le plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) fixe notamment les dispositions susceptibles de rendre accessibles aux personnes handicapées les circulations piétonnes et les aires de stationnement d’automobiles situées sur le territoire de la commune ou de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI). Il permet de travailler sur le stationnement et la sécurité aux abords des écoles, lieux particulièrement sensibles.
L’exercice de l’autorité parentale en milieu scolaire

Référence : dtou1431

Cette brochure est un guide destiné aux parents, et plus particulièrement à ceux qui sont divorcés ou séparés, et aux personnels de l’éducation. Elle doit permettre de faciliter le dialogue, éviter les conflits et indiquer les médiations possibles. Cela répond à une recommandation issue du rapport du médiateur de l’Éducation nationale, basée sur le constat que « de grandes tensions peuvent naître entre l’institution scolaire et les parents séparés du fait du manque d’informations ».
Liste des principales associations de parents d’élèves

Référence : dtou1450

Ce document présente les associations de parents d’élèves réparties en trois groupes : les associations présentes dans l’enseignement public, celles présentes dans l’enseignement privé et les autres unions ou fédérations nationales.
Le CLAE mode d’emploi

Référence : dtou1464

À l’initiative de la JPA, un outil « référence » a été élaboré, dans le cadre d’un partenariat entre institutions et associations en Haute-Garonne, pour préciser les modalités de mise en œuvre des CLAE, avant que ceux-ci ne prennent l’appellation d’ALAE.
Le conseil d’école expliqué aux parents d’élèves à La Ciotat, le 12 novembre 2013

Référence : dtou1549

Conçu à l’intention des nouveaux parents d’élèves à qui l’enseignant demande de se présenter au conseil d’école, ce diaporama a été préparé pour animer des réunions. Il vise à donner aux parents des informations simples et précises, toutes issues du Code de l’éducation, et à enclencher un débat collectif et un partage d’expérience.
Les caisses des écoles de Paris, Lyon et Marseille et des communes associées

Référence : dtou1620

Les caisses des écoles des communes de Paris, Lyon et Marseille ainsi que des communes associées ont un cadre spécifique, défini par les articles R. 212-27 et suivants du Code de l’éducation.
La charte de l’information jeunesse

Référence : dtou1856

La charte européenne de l’information jeunesse (IJ) présente de manière synthétique les principaux axes, pratiques et règles déontologiques dans lesquelles doivent s’engager les professionnels des collectivités qui souhaitent obtenir le label. Des financements sont conditionnés à l’obtention de ce label, pour accompagner ces structures propices à accueillir les jeunes dans un cadre non stigmatisant.
La maîtrise du forfait communal

Référence : dtou1861

Cette note est diffusée par le Collectif pour la promotion et la défense de l’école publique de proximité (CDPEPP). Elle donne des informations permettant de limiter le forfait communal à ce que la loi rend obligatoire. Elle offre un comparatif des circulaires qui se sont succédé à ce propos ainsi qu’un complément concernant l’application de la loi Carle.
L’élaboration d’une convention de stage

Référence : dtou2263

La convention de stage définit les parties, le projet pédagogique et le contenu du stage, ainsi que ses modalités (organisation du temps, durée et dates, cas particuliers, protection sociale, gratification, évaluation…).
Les seuils des marchés publics au 1er janvier 2012

Référence : dtou2772

Afin de respecter les engagements internationaux de l’Union pris en vertu de l’Accord plurilatéral sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce, la Commission européenne vient d’adopter un règlement qui modifie les seuils communautaires à partir desquels une procédure et une publicité européennes s’imposent dans la commande publique.
Liste d’échantillon d’un marché fournitures scolaires

Référence : dtou2774

Liste de produits utilisés communément dans les écoles. Les candidats au marché à bon de commande de fournitures scolaires remettent lors de la consultation cette liste de fournitures. Ces fournitures sont fournies gratuitement, après avoir été testées, elles peuvent être récupérées par le candidat non retenu. Par contre elles doivent être conservées pour vérifier éventuellement que la qualité livrée aux écoles par le titulaire du marché est bien conforme à ce qui avait été proposé.
La responsabilité du maire lors du ramassage scolaire

Référence : dtou3703

Question écrite posée par un parlementaire en 2011 sur la responsabilité du maire entre le moment où les enfants descendent de l’autobus et celui où ils franchissent la porte de l’école.
Le 1 % artistique dans les constructions publiques

Référence : dtou3829

Dépliant illustré du ministère de la Culture présentant le 1 % artistique dans les constructions publiques ainsi que quelques exemples de réalisations.
Les BCD seraient-elles mortes ?

Référence : dtou3985

Cet article de Max Butlen, maître de conférences à l’IUFM des Pays de la Loire et à l’INRP, retrace l’historique des BCD et pose la question de leur devenir. Cet article a été publié sur le site web lettres (www.weblettres.net), le site associatif des professeurs de français.
Les BCD à la croisée de l’école et de la cité

Référence : dtou3987

Cet article de Jean Foucambert, publié sur le site de l’Association française pour la lecture (www.lecture.org) sur la nécessité de lier la BCD à un projet lecture, au sein duquel elle constitue un outil de lecture, mais aussi de production d’écrits.
Liste des équivalences pour exercer la fonction d’animateur ou de directeur

Référence : dtou4138

Liste des équivalences validée par la Direction départementale de la cohésion sociale à laquelle se référer pour avoir le nombre suffisant d’animateurs qualifiés (50 % au moins de l’effectif total requis).
Les ateliers d’Adèle Faber et Elaine Mazlish

Référence : dtou4501

Présentation sommaire de la méthodologie support pour les ateliers parents/enfants prônée par la maison des parents et mise au point par Adèle Faber et Elaine Mazlish.
L’ENT et les ressources numériques au cœur de l’avancée de la refondation de l’école

Référence : dtou5169

Dans le cadre des stratégies académiques quels sont les modes d’achat des ressources numériques par les collectivités territoriales, quel est l’intérêt de l’Environnement Numérique de Travail, et son écosystème, lié aux nouveaux équipements tels que les Tableaux Numériques Interactifs ?
La mesure de responsabilisation - Questions-réponses

Référence : dtou5364

Ce nouveau dispositif disciplinaire met l’accent sur l’individualisation de la sanction, la responsabilisation de l’élève de l’implication des familles dans un processus éducatif. La mesure de responsabilisation offre un palier supplémentaire avant la sanction d’exclusion temporaire, ou peut constituer une alternative à l’exclusion selon les modalités particulières.
Légende de schéma de procédure

Référence : dtou6659

Cette légende vous permet de suivre chaque étape des procédures décrites dans les schémas et d’en comprendre la nature.
Le nouveau socle commun de connaissances, de compétences et de culture

Référence : dtou6731

Le nouveau socle commun de connaissances, de compétences et de culture s’articule autour de cinq domaines donnant une vision d’ensemble des objectifs des programmes de l’école primaire et du collège qui déclinent et précisent ce nouveau socle.
Lettre d’information aux familles du dispositif « quart d’heure de lecture »

Référence : dtou8408

Modèle de courrier adressé aux familles – à adapter aux situations – des élèves concernés par le dispositif. Ce modèle peut être adapté pour les temps périscolaires