Liste des outils et modèles

Dossier préparatoire au conseil d’école

Référence : dtou1109

Dès réception de la convocation au conseil d’école, le responsable du service éducation ou l’un de ses collaborateurs croise les questions inscrites à l’ordre du jour et les informations recueillies dans les services ou auprès des associations et prestataires de services. Une fiche d’information de l’élu est rédigée pour chaque point traité à l’ordre du jour afin qu’il puisse répondre aux interrogations des autres membres du conseil d’école. L’ensemble des fiches constitue le dossier préparatoire au conseil d’école.
Dossier préparatoire à la visite de rentrée scolaire à destination du maire et des élus

Référence : dtou1228

Ce dossier permettra aux élus visitant les écoles de répondre aux questions qui leur seront posées dans tous les domaines.
Dossier de synthèse des bibliothèques-centres de documentation de la ville de La Ciotat

Référence : dtou1299

À partir d’un constat de la politique de la ville et des familles, un projet transversal de rénovation sur cinq ans des BCD de la ville de La Ciotat, impactant le droit commun, a été mené dans un partenariat entre la bibliothèque municipale, les enseignants et la direction de l’éducation.
Diagnostic des locaux scolaires : grille de description et d’analyse

Référence : dtou1362

La grille d’analyse et de description des locaux scolaires permet d’organiser et de structurer l’information sur l’état du patrimoine scolaire existant, ses caractéristiques fonctionnelles, sa capacité actuelle et sa potentialité d’extension.
Dépliant d’information aux parents pour l’inscription à l’école et au restaurant scolaire

Référence : dtou1430

Ce document présente un exemple de dépliant donnant aux parents les informations essentielles pour la préinscription scolaire et l’inscription au restaurant scolaire : dates limites, pièces à fournir, lieu où retirer les dossiers, numéro de téléphone et adresse internet de la mairie et de la direction de l’éducation… Un coupon-réponse concernant la restauration scolaire est également prévu.
Délibération de la Cnil n° 00-015 du 21 mars 2000

Référence : dtou1815

Cette délibération de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) constitue un avis défavorable concernant l’utilisation des empreintes digitales pour le contrôle de la présence des élèves au service de restauration scolaire. En effet, elle estime que, « à la différence d’autres données biométriques, les empreintes digitales laissent des traces qui peuvent être exploitées à des fins d’identification des personnes à partir des objets les plus divers que l’on a pu toucher ou avoir en main » et que « la constitution d’une base de données d’empreintes digitales est dès lors susceptible d’être utilisée à des fins étrangères à la finalité recherchée par sa création ».
De l’école à la maison, écomobilisez !

Référence : dtou1829

Le réseau partenaire pour l’écomobilité de l’école à l’université met à disposition des collectivités un outil pertinent, pratique et modulable s’adressant à tous les acteurs : mairie, école, parents et associations de parents, élèves : l’exposition « De la maison à l’école, écomoblisons-nous ! ». Cette exposition a été conçue pour informer sur les enjeux de l’écomobilité scolaire et les solutions possibles, pour sensibiliser mais aussi forger un langage et une culture commune à tous les acteurs.
Document d’inscription concours Atsem interne

Référence : dtou3709

Modèle de document retraçant l’expérience professionnelle du candidat - concours ATSEM (arrêté du 29 janvier 2007). Ce document est le support de l’unique épreuve d’admission du concours.
Document d’inscription concours Atsem — 3e voie

Référence : dtou3710

Attestation professionnelle pour les candidats devant justifier de 4 ans au moins d’expérience professionnelle— concours ATSEM (arrêté du 29 janvier 2007). Ce modèle de document est le support de l’épreuve orale d’admission du concours.
Document navette entre IEN et service éducation

Référence : dtou3993

Tableau recensant annuellement les demandes d’instruction à domicile et les dates des enquêtes réalisées.
Droit à l’image – Images d’élève – Modèle d’autorisation

Référence : dtou4983

Ce document proposé par l’Éducation nationale à destination des parents a pour vocation d’autoriser l’utilisation de l’image de leur enfant à des fins ni commerciales ni publicitaires.
Délibération pour la mise en place du dispositif petits déjeuners à l’école

Référence : dtou8466

Ce document propose un modèle de délibération présentant au conseil municipal le dispositif petits déjeuners à l’école. cette délibération permet d’autoriser le maire à signer une convention de mise en œuvre du dispositif.
Délibération de principe de candidature au titre Unicef « Ville amie des enfants »

Référence : dtou8804

Le titre « Ville amie des enfants » est renouvelable à chaque mandat électif. Les collectivités peuvent prendre une première délibération de principe sur l’acte de postuler afin d’affirmer leur politique en faveur de la protection de chaque enfant.
Dossier d'inscription « dispositif argent de poche »

Référence : dtou8823

Dossier d'informations à remplir par le stagiaire avec autorisation parentale et droit à l'image.
Désignation d’un représentant pour siéger au conseil d’administration des collèges et lycées

Référence : dtou9812

Les élus qui siègent aux conseils d’administration des EPLE sont désignés par le conseil municipal (en général celui qui suit les élections), et ce, pour la durée du mandat. Cet outil propose un modèle de délibération désignant ce représentant communal au CA des collèges et lycées.