Pratique des RH territoriales
Référence : dtou10001
Cette procédure vous accompagne dans la reconnaissance d’un lancement d’alerte.
Référence : dtou10011
Ce projet de protocole sur les droits syndicaux vous accompagne dans les procédures à mettre en place à la suite des élections professionnelles du 8 décembre 2022.
Référence : dtou10108
Ce recensement sert à l'évaluation budgétaire mais également de base d'échanges sur les réorganisations de service, la mise en œuvre des politiques publiques.
Référence : dtou10110
Cet outil peut servir de base à la préparation budgétaire ou tout simplement à l'estimation budgétaire de la masse salariale.
Référence : dtou10264
Cette trame de procès-verbal vous permettra de sécuriser vos auditions. Il est recommandé de rédiger le procès-verbal lors de l’audition, de le faire relire à la personne auditionnée à la fin de l’entretien et de lui en faire signer deux exemplaires : l’un sera remis à l’agent auditionné, l’autre sera conservé par l’agent chargé de l’enquête et sera annexé au procès-verbal final.
Référence : dtou10836
Cet outil propose un tableau comportant les actions à mener lors de la procédure de nomination d’un agent en qualité de fonctionnaire stagiaire
Référence : dtou11284
Cet outil propose un tableau récapitulatif de la procédure de recrutement sur emploi permanent.
Référence : dtou11288
Cet outil vous propose un modèle complet de procès-verbal de la commission de recrutement.
Référence : dtou11324
Cet outil rappelle la procédure complète pour l’affectation d’un fonctionnaire.
Référence : dtou11459
Ce modèle de projet de délibération précise la composition du CST et de sa formation spécialisée, et le paritarisme au sein de ces instances.
Référence : dtou11461
Ce modèle de projet de délibération décide de la création d’un CST commun entre une commune, le centre communal d’action sociale et la caisse des écoles.
Référence : dtou11479
Cet outil est un modèle de procès-verbal des opérations électorales pour l’élection des représentants du personnel au comité social territorial d’une commune.
Référence : dtou2068
Ce planning permet de récapituler le travail rédactionnel d’un numéro de journal interne en préparation. Il reprend les différentes informations à diffuser afin qu’elles soient partagées par tous les contributeurs.
Référence : dtou2251
Cette fiche de synthèse évoque la procédure à suivre lorsqu’un fonctionnaire sollicite une mutation dans les trois années qui suivent sa date de titularisation.
Référence : dtou2410
Le procès-verbal du conseil médical (imprimé AF4) est à joindre au dossier de retraite pour invalidité de l’agent.
Référence : dtou2418
Ce plan type peut vous aider pour l’organisation de votre livret d’accueil destiné à faciliter l’intégration du nouvel embauché.
Référence : dtou2424
Cette liste non exhaustive de paramètres de sélection des équipements de protection individuelle est à adapter à votre entreprise, à vos risques, aux attentes de vos salariés, etc.
Référence : dtou2427
Ce modèle peut vous être utile pour établir votre plan de prévention.
Référence : dtou2428
Ce document permet à l’entreprise extérieure de limiter les risques lors de son intervention.
Référence : dtou2492
Ce modèle peut vous être utile lors de l’élaboration de votre plan de formation.
Référence : dtou3121
Afin de limiter l’exposition des agents au risque bruit, vous devrez mettre en place des moyens d’action et de prévention en fonction des niveaux d’exposition relevés et des niveaux sonores réglementaires.
Référence : dtou6159
Ce modèle vous permet d’élaborer l’architecture de votre schéma de mutualisation des services. Vous trouverez également des conseils rédactionnels.
Référence : dtou7596
Cet outil vous propose un modèle de planning de travail afin de matérialiser une organisation de travail annualisée.
Référence : dtou8501
Créée par la loi n° 2019-828 du 6 août 2019, la rupture conventionnelle permet à un employeur public et un agent, contractuel ou fonctionnaire, de formaliser la rupture du lien juridique qui les unit. Cet outil est un modèle de proposition de rupture conventionnelle transmis par la collectivité ou l’établissement public à l’agent.
Référence : dtou8892
Cet outil vous propose un modèle de planning pour un agent à temps non complet.
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