Pratique des RH territoriales
Référence : dtou10112
Cet outil permet de suivre l'évolution de la masse des contrats de remplacement, d'évaluer l'impact budgétaire mensuel et annuel, de mesurer l'évolution année après année et de déterminer l'enveloppe des remplacements dans le cadre de la préparation budgétaire.
Cet outil peut être décliné par direction ou service. Cet indicateur peut également être mis en corrélation avec les données absentéisme.
Référence : dtou10114
Cet outil permet de suivre l'évolution de la masse des heures supplémentaires mensuellement et annuellement, d'évaluer l'impact budgétaire mensuel et annuel, de mesurer l'évolution année après année et de déterminer l'enveloppe des HS dans le cadre de la préparation budgétaire.
Cet outil peut être décliné par direction ou service. Cet indicateur peut également être mis en corrélation avec les données absentéisme.
Référence : dtou10116
Outil qui permet de suivre annuellement l'évolution des emplois permanents par direction et par service. Cet outil peut être adapté selon la structuration des effectifs ou selon la taille de la collectivité et décliné par la direction.
Référence : dtou10905
Cet outil vous offre un modèle de tableau de suivi des agents en disponibilité (hors disponibilité d’office pour raison de santé).
Référence : dtou11122
Ce fichier rassemble les deux tables de concordance de la partie réglementaire (livres I, II et III) du Code général de la fonction publique (CGFP), parues aux JO n° 0273 du 19 novembre 2024 et n° 0171 du 25 juillet 2025.
Les deux tables de concordance sont les suivantes : « Ancienne/nouvelle numérisation » et « Nouvelle/ancienne numérisation ».
Référence : dtou11469
Ces tableaux constituent un modèle de répartition femmes-hommespour une CCP composée de 2 représentants titulaires et 2 représentants suppléants du personnel, avec 66 % de femmes dans l’effectif au 1er janvier de l’année N.
Référence : dtou11477
Ce tableau de dépouillement permet de consigner, de manière claire et structurée, les résultats du dépouillement des votes aux élections professionnelles.
Référence : dtou12043
Cet outil synthétise les droits à congés applicables aux agents publics selon leur statut et le type de réserve concerné. Il permet d’identifier, pour les titulaires, stagiaires et contractuels de droit public, les conditions d’octroi d’un congé avec ou sans traitement, ou l’absence de droit spécifique, selon qu’il s’agit de la réserve opérationnelle militaire, de la réserve opérationnelle de la police nationale, de la réserve sanitaire ou de la réserve communale de sécurité civile. Il précise également les durées maximales applicables, les droits accordés de plein droit ou sous réserve des nécessités de service et les observations particulières propres à certains statuts.
Référence : dtou2080
Ce tableau est un outil de suivi médico-administratif de l’agent souffrant d’une addiction à l’alcool, accompagné dans son protocole de soins.
Référence : dtou2082
Ces deux tableaux synthétiques vous permettent de connaître les activités accessoires susceptibles d’être exercées par les agents publics. Ils récapitulent l’ensemble des dispositions s’appliquant pour les demandes de cumul d’activités.
Référence : dtou2084
Partant de cet exemple de trame de mémoire en défense, vous pourrez mettre en forme les éléments que vous entendez présenter au tribunal.
Référence : dtou2089
Ce tableau de calcul vous permettra de chiffrer rapidement les montants de Gipa à verser à vos agents.
Référence : dtou2098
Ce tableau vous présente les canaux de recherche de candidats à privilégier en fonction des éléments qui conditionnent le contexte de votre recrutement.
Référence : dtou2100
Ce tableau vous permet de comparer les modes de recrutement en fonction des caractéristiques du poste à pourvoir.
Référence : dtou2271
La case « synthèse de l’évaluateur » de ce tableau de propositions pour un avancement de grade correspond au compte rendu final de l’entretien professionnel.
La même présentation peut être utilisée pour les propositions de promotion interne ou les avancements d’échelon.
Référence : dtou2275
En cas de travail isolé, ces tableaux vous permettent d’identifier et de recenser les risques associés au(x) poste(s) de travail.
Référence : dtou2283
Ce tableau récapitule les diverses prestations d’action sociale, leurs conditions d’attribution et de mise en œuvre.
Référence : dtou2442
Ce modèle de tableau synthétique à destination des agents leur permet de disposer de toutes les informations relatives au compte épargne-temps.
Référence : dtou2476
Ce tableau vous permet de récapituler les objectifs à atteindre pour sécuriser la manutention manuelle des charges.
Référence : dtou2513
Ce tableau vous permet de repérer puis d’évaluer les risques liés à l’utilisation de machines ou équipements de travail.
Référence : dtou5067
Un agent peut percevoir des indemnités liées à ses conditions de travail (ex. : travaux comportant des risques particuliers). Pour chaque risque, récapitulé dans ces tableaux, un taux d’indemnité est défini par demi-journée d’intervention.
Référence : dtou5159
Cet exemple de tableau de bord mensuel vous permet de mesurer le volume et l’évolution du nombre de jours d’absence pour maladie ordinaire et accident du travail.
Référence : dtou7145
Le tableau des emplois liste l’ensemble des emplois permanents, classés par catégorie, effectifs budgétaires, effectifs pourvus, temps non complets éventuels et fondements juridiques.
Référence : dtou7595
Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail sur une année ou sur une période de quelques mois. Il permet également, à partir du temps de travail effectif réalisé par un agent, de calculer sa quotité de travail hebdomadaire de service.
À noter : le fichier Excel possède deux onglets.
Référence : dtou8593
Cette trame de créance pourra être complétée et adaptée en fonction de la nature et du montant des prestations versées à l’agent.
Référence : dtou8877
Cet outil est un modèle de trame d’enquête administrative pour sanction disciplinaire prêt à l’emploi, à compléter et personnaliser.
Référence : dtou9115
Ce tableau prêt à l'emploi vous accompagne dans le suivi des dépenses de personnel.
Référence : dtou9129
Ce tableau prêt à l’emploi vous accompagne dans le suivi des effectifs.
Référence : dtou9852
Cette trame permet de vous accompagner dans chaque action RH suivant l’entretien professionnel et d’en comprendre la signification.
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