Dernières mises à jour

• Absence de service fait

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #absence
  • #rémunération

• Classement indiciaire en catégorie A

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #régime indiciaire
  • #cadre d'emploi

  Cette fiche est mise à jour pour apporter des précisions sur la reprise des services privés.

• Documents administratifs (notification)

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #communication de document administratif

  Cette fiche est mise à jour pour intégrer l’article R. 2131-1 du Code général des collectivités territoriales.

• Documents administratifs (retrait et abrogation)

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  La fiche est mise à jour de l’avis du Conseil d’État du 26 juillet 2018 qui précise les règles applicables en cas d’annulation juridictionnelle du retrait d’une décision administrative créatrice de droits, notamment concernant les délais des recours envisageables à l’encontre de l’acte initial rétabli dans l’ordonnancement juridique.

• Le droit de retrait dans la FPT

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #risque professionnel

  Cette fiche est mise à jour pour être recodifiée suite à la parution de la partie réglementaire du Code général de la fonction publique territoriale (livres Ier et II).

• Droits et obligations (généralités)

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  Cette fiche est mise à jour pour être recodifiée suite à la parution de la partie réglementaire du Code général de la fonction publique (livres Ier et II).

• Logement de fonction

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #logement
  • #avantages en nature

  Cette fiche est mise à jour pour actualiser les forfaits pour l’année 2025.

• La mise à disposition dans la fonction publique territoriale

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #mise à disposition

  Cette mise à jour intègre les dispositions des dernières jurisprudences portant sur la situation administrative de l'agent mis à disposition.

• Détachement (fin) et suppression d’emploi

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #départ
  • #détachement

  Cette fiche est actualisée pour apporter des précisions sur la fin de la prise en charge.

• Temps partiel thérapeutique des agents publics relevant du régime général

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #temps partiel
  • #soins

  Cette fiche vous offre une présentation détaillée du temps partiel thérapeutique des agents relevant du régime général : objet et conditions d’octroi, procédure d’autorisation, incidences du temps partiel thérapeutique, etc. Elle est largement revue pour vous accompagner au mieux dans la mise en place d’un temps partiel thérapeutique.