MAPA

MAPA : ressources documentaires

MAPA : Ressources humaines

• 20 déc. 2016 - ref : 10360

  Connaître les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l’accident de trajet

  actuels sur Internet permettant d’identifier les trajets (Mappy, Google Maps, etc.) afin de vérifier...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accident de trajet, accident de service, imputabilité, commission de réforme

• 9 déc. 2011 - ref : 2235

  Définir les besoins et élaborer le plan de formation

  à des marchés passés selon la procédure adaptée (MAPA). Consultation du CTP La loi impose d’établir...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  plan de formation, politique de formation, recueil des besoins, orientations stratégiques

MAPA : Finances et comptabilité

• 18 févr. 2013 - ref : 5149

  Le contrôle des dépenses dans le CHD

  . Les marchés à bon de commande de fonctionnement sont exclus ; les MAPA en font partie dès lors... de fonctionnement, les MAPA non suivis en contrôle exhaustif. Les « autres achats » :......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, contrôle, dépense, CHD

• 18 févr. 2013 - ref : 5148

  La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense

  à bon de commande de fonctionnement), ainsi que les MAPA comportant une avance, un acompte... ajoutée MAPA  : marché à procédure adaptée ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, contrôle, dépense

• 18 mai 2016 - ref : 0023

  Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement

  de fournitures inférieurs aux seuils des procédures formalisées , peut-on passer un MAPA chaque année, sachant...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  nomenclature achat, suivi, article 27, seuils

• 28 mars 2018 - ref : 0048

  Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat

  .   '>Le MAPA, procédure adaptée ), la valeur dominante emporte qualification du marché...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente

• 20 avr. 2018 - ref : 0141

  Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?

  dans la lettre de rejet des offres non retenues ( cf. '>Informer les candidats du rejet de leur offre en MAPA...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  procédure adaptée (Mapa) ; 10 : autre. Le montant hors taxes du contrat ou de l’avenant... hors taxes Mapa : marchés à procédure adaptée NIC : numéro interne de classement...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat

MAPA : Administration locale

• ref : dtou4374

  Appel d’offres Mapa pour l’organisation de contes en médiathèques

  Mapa...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  appel d’offres, Mapa, prestataires, contes

• ref : dtou380

  Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure adaptée d’un montant inférieur à 90 000 € HT

  MAPA... MAPA... Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  MAPA, avis de publicité

• ref : dtou7533

  Cahier des clauses techniques particulières

  MAPA...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  marché public, contrat, mise en concurrence, CCTP, MAPA

• ref : dtou381

  Modèle d’avis d’appel public à la concurrence proposé par le ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie

  MAPA... MAPA...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  avis d’appel public à la concurrence, MAPA

• ref : dtou7530

  Tableau des seuils et procédures applicables aux collectivités territoriales

  MAPA...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  marché public, contrat, seuils, procédures, publicité, AAPC

• ref : dtou7534

  Règlement de consultation

  MAPA...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  marché public, contrat, mise en concurrence, RC, MAPA

• 23 janv. 2018 - ref : 0097

  Comment préparer son avis de publicité en procédure adaptée et où le publier ?

  MAPA... MAPA... de remise des offres La procédure de MAPA a l’avantage, contrairement aux procédures formalisées... . Attention Ne faites pas l’erreur de fixer le même délai pour tous les...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  MAPA, procédure adaptée, BOAMP, JAL, publicité, transparence

• 20 janv. 2017 - ref : 2459

  Marché de partenariat : quelle procédure de passation retenir ?

  , eu égard aux montants exigés pour y recourir, les MAPA et la dispense de formalités sont quasiment exclus... duquel un MAPA est possible est quant à lui fixé à 5 225 000 €. Ainsi, cette « tranche »......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  contrat de partenariat, partenariat public-privé, PPP, marché de partenariat, évaluation préalable, étude de soutenabilité budgétaire

• 8 avr. 2014 - ref : 3332

  Négocier les tarifs avec les prestataires

  à procédure adaptée (Mapa). Le déroulement de ce type de marché est davantage codifié :... , le matériel utilisé…) et un calendrier à respecter ( cf . '>Appel d’offres Mapa pour l’organisation de contes... que...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  achats, prestation, prestataire, budget, tarif, marché public

MAPA : Action sociale et solidaire

• ref : dtou5899

  Définir un besoin dans le cadre d’une Mapa

  Mapa...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  Mapa, fournisseur, prestataire, marchés publics, évaluation des besoins

• ref : dtou6305

  Cahier des charges « Évaluation externe du SSIAD » - Procédure adaptée (CMP, art. 28 – décret n° 2006-975 du 01/08/2006)

  mapa...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  ssiad, mapa, démarche qualité, prestation d’évaluation externe, évaluateur externe, mise en concurrence

• 7 mai 2014 - ref : 7793

  Maîtriser les grandes notions de marchés publics

  Mapa... par un « marché à procédure adaptée avec publicité » (Mapa). Il est donc nécessaire pour cela de faire... .   '>Définir un besoin dans le cadre d’un Mapa ) A noter ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  marchés publics, concurrence, Mapa, publicité, fournisseur, budget

• 7 févr. 2013 - ref : 5571

  Élaborer une cartographie des besoins

  minds maps... concepts maps... , vous avez à votre disposition deux types de support : Les Minds Maps  : ce sont les représentations « en... . Ce sont celles que vous utiliserez le...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  communication, synthèse, lisibilité, minds maps, concepts maps

• 30 avr. 2015 - ref : 8639

  Développer l’efficience par le contrôle de gestion

  Internet www.modernisation.gouv.fr  : portail de la modernisation de l’action publique (MAP... ). La MAP a remplacé la révision générale des politiques publiques (RGPP). Dans les deux cas, il s’agit...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  efficience, gestion, contrôle

• 18 mars 2014 - ref : 6435

  Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public

  possibilité est le marché à procédure adaptée (Mapa), dont la procédure est fixée à l’article 28.... n’ayez pas peur d’utiliser la liberté laissée par les marchés à procédure adaptée (Mapa). Parfois, les personnes......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité

• 21 avr. 2015 - ref : 7786

  Mettre en place des indicateurs de dépenses

  . Leurs variations peuvent être significatives. Pensez pour la maîtrise des coûts à solliciter une Mapa ( cf...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  indicateurs, maîtrise budgétaire, budget, dépenses, stocks, augmentation

• 11 janv. 2012 - ref : 2660

  Connaître et appliquer le cahier des charges Qualité de l'agrément Services à la personne

  /ou l’organisme dispose de sa propre méthode d’évaluation (DESIR du réseau Una, MAP de l’Unapei…). Des outils...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAP, services à la personne, agrément SAP, agrément Qualité SAP, cahier des charges SAP, cahier des charges Qualité

MAPA : Marchés publics

• 15 juin 2016 - ref : 0086

  Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?

  MAPA... MAPA... , si les documents de procédures sont différents selon que l’on se situe en MAPA ou en procédure formalisée... toute la souplesse des MAPA en prévoyant dans les pièces...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  MAPA, procédure adaptée, pièces contractuelles

• ref : dtou8048

  Modèle de contrat simplifié pour un MAPA de maîtrise d’œuvre

  MAPA... sous une procédure MAPA. Le contrat regroupe l’acte d’engagement, le règlement de la consultation et le CCAP. ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  CCAG, CCAP, acte d’engagement, cahier des charges, règlement de la consultation, contrat

• 22 déc. 2017 - ref : 0065

  Le marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) : étapes, gestion des délais et règles à respecter

  MAPA... à vous mais vous ne pouvez plus profiter de la souplesse des MAPA ; vous ne pourrez donc pas négocier avec les entreprises... que dans le cadre d’un MAPA : Vous devez informer les candidats évincés du rejet de leur offre ( CAA... .   '>...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  procédure adaptée, marchés publics, article 28, article 29, article 30, article 40

• 15 juin 2016 - ref : 0089

  MAPA : rédiger les pièces de procédure (définition des pièces, informations minimales à mentionner)

  MAPA... MAPA... passé selon une procédure adaptée (MAPA) ) ; pour les procédures adaptées d’un montant supérieur... pour rédiger vos pièces de procédure en MAPA Après avoir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  MAPA, procédure adaptée, article 28, article 29, article 30, article 40

• 15 déc. 2017 - ref : 0143

  Informer les candidats du rejet de leur offre en MAPA : valeur juridique, lettre d’information, délais

  MAPA... aux acheteurs du ministère de l’Économie sur les MAPA précise que l’information des candidats relative... des candidats non retenus en MAPA doit-elle être signée ? La lettre d’information...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  rejet des offres, candidats non retenus, candidats évincés, avis d’intention de conclure, délai de suspension, motivation des rejets

• ref : dtou186

  Sécuriser ses petits achats grâce aux documents-types : mémento des indispensables à toute procédure

  MAPA... MAPA...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  documents types, traçabilité, opposabilité des clauses, pertinence des documents, seuils, MAPA

• ref : dtou380

  Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure adaptée d’un montant inférieur à 90 000 € HT

  MAPA... MAPA... Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  MAPA, avis de publicité

• ref : dtou196

  Exemples de clauses à insérer dans un règlement de la consultation dans le cadre d’une procédure adaptée

  MAPA...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  procédure adaptée, MAPA, règlement de la consultation

• ref : dtou381

  Modèle d’avis d’appel public à la concurrence proposé par le ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie

  MAPA... MAPA...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  avis d’appel public à la concurrence, MAPA