Le Code de la commande publique étant relativement libre sur le contenu du dossier de consultation, la rédaction des pièces de votre procédure adaptée...
16 janv. 2020
31 mars 2020
Cet outil vous propose un modèle de contrat simplifié pour un marché de maîtrise d’œuvre passé sous une procédure MAPA. Le contrat regroupe l’acte d’engagement,...
09 mars 2021
Les marchés de maîtrise d’œuvre nécessitent la rédaction d’un contrat écrit. Le plus grand soin doit être apporté à ce document qui...
02 mars 2021
À titre d’exemple, cette présentation d’un appel d’offre de prestations « contes » reprend et présente succinctement le cahier des charges...
20 févr. 2020
À l’issue d’une procédure adaptée, votre organisme a reçu, enregistré et analysé les offres. Le rapport d’analyse des offres a été étudié et le choix...
24 janv. 2020
Pour un marché à procédure adaptée, la rédaction des pièces est libre. Cependant, cette tâche peut se révéler délicate.
En effet, en l’absence...
12 févr. 2021
Vous souhaitez passer un marché en procédure adaptée. Il vous faut donc déterminer si vous pouvez recourir à ce type de marché.
Quelles sont...
21 janv. 2021
30 avr. 2013
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28 juin 2013
Les marchés à procédure adaptée sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur selon la nature et les caractéristiques du besoin à satisfaire, le nombre ou la localisation des opérateurs économiques [...]
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13 nov. 2012
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