MAPA

MAPA : ressources documentaires

MAPA : Administration locale

• ref : dtou4374

  Appel d’offres Mapa pour l’organisation de contes en médiathèques

  Mapa...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  appel d’offres, Mapa, prestataires, contes

• ref : dtou380

  Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure adaptée d’un montant inférieur à 90 000 € HT

  MAPA... MAPA... Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  MAPA, avis de publicité

• ref : dtou7533

  Cahier des clauses techniques particulières

  MAPA...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  marché public, contrat, mise en concurrence, CCTP, MAPA

• ref : dtou381

  Modèle d’avis d’appel public à la concurrence proposé par le ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie

  MAPA... MAPA...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  avis d’appel public à la concurrence, MAPA

• ref : dtou7530

  Tableau des seuils et procédures applicables aux collectivités territoriales

  MAPA...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  marché public, contrat, seuils, procédures, publicité, AAPC

• ref : dtou7534

  Règlement de consultation

  MAPA...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  marché public, contrat, mise en concurrence, RC, MAPA

• 23 janv. 2018 - ref : 0097

  Comment préparer son avis de publicité en procédure adaptée et où le publier ?

  MAPA... MAPA... de remise des offres La procédure de MAPA a l’avantage, contrairement aux procédures formalisées... . Attention Ne faites pas l’erreur de fixer le même délai pour tous les...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  MAPA, procédure adaptée, BOAMP, JAL, publicité, transparence

• 20 janv. 2017 - ref : 2459

  Marché de partenariat : quelle procédure de passation retenir ?

  , eu égard aux montants exigés pour y recourir, les MAPA et la dispense de formalités sont quasiment exclus... duquel un MAPA est possible est quant à lui fixé à 5 225 000 €. Ainsi, cette « tranche »......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  contrat de partenariat, partenariat public-privé, PPP, marché de partenariat, évaluation préalable, étude de soutenabilité budgétaire

• 25 avr. 2018 - ref : 2689

  Passer un marché public avec une régie publicitaire

  avec négociation…) et vous pourrez opter pour la procédure dite « adaptée » (MAPA). Par ailleurs... l’autorise (MAPA, procédure concurrentielle avec négociation). Cette étape est souvent négligée... et décourageriez...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  publicité, régie publicitaire, bulletin municipal, marché public, collecte, recettes

MAPA : Action sociale et solidaire

• ref : dtou5899

  Définir un besoin dans le cadre d’une Mapa

  Mapa...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  Mapa, fournisseur, prestataire, marchés publics, évaluation des besoins

• ref : dtou6305

  Cahier des charges « Évaluation externe du SSIAD » - Procédure adaptée (CMP, art. 28 – décret n° 2006-975 du 01/08/2006)

  mapa...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  ssiad, mapa, démarche qualité, prestation d’évaluation externe, évaluateur externe, mise en concurrence

• 7 mai 2014 - ref : 7793

  Maîtriser les grandes notions de marchés publics

  Mapa... par un « marché à procédure adaptée avec publicité » (Mapa). Il est donc nécessaire pour cela de faire... .   '>Définir un besoin dans le cadre d’un Mapa ) A noter ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  marchés publics, concurrence, Mapa, publicité, fournisseur, budget

• 7 févr. 2013 - ref : 5571

  Élaborer une cartographie des besoins

  minds maps... concepts maps... , vous avez à votre disposition deux types de support : Les Minds Maps  : ce sont les représentations « en... . Ce sont celles que vous utiliserez le...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  communication, synthèse, lisibilité, minds maps, concepts maps

• 30 avr. 2015 - ref : 8639

  Développer l’efficience par le contrôle de gestion

  Internet www.modernisation.gouv.fr  : portail de la modernisation de l’action publique (MAP... ). La MAP a remplacé la révision générale des politiques publiques (RGPP). Dans les deux cas, il s’agit...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  efficience, gestion, contrôle

• 18 mars 2014 - ref : 6435

  Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public

  possibilité est le marché à procédure adaptée (Mapa), dont la procédure est fixée à l’article 28.... n’ayez pas peur d’utiliser la liberté laissée par les marchés à procédure adaptée (Mapa). Parfois, les personnes......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité

• 21 avr. 2015 - ref : 7786

  Mettre en place des indicateurs de dépenses

  . Leurs variations peuvent être significatives. Pensez pour la maîtrise des coûts à solliciter une Mapa ( cf...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  indicateurs, maîtrise budgétaire, budget, dépenses, stocks, augmentation

• 11 janv. 2012 - ref : 2660

  Connaître et appliquer le cahier des charges Qualité de l'agrément Services à la personne

  /ou l’organisme dispose de sa propre méthode d’évaluation (DESIR du réseau Una, MAP de l’Unapei…). Des outils...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAP, services à la personne, agrément SAP, agrément Qualité SAP, cahier des charges SAP, cahier des charges Qualité

MAPA : Marchés publics

• 15 juin 2016 - ref : 0086

  Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?

  MAPA... MAPA... , si les documents de procédures sont différents selon que l’on se situe en MAPA ou en procédure formalisée... toute la souplesse des MAPA en prévoyant dans les pièces...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  MAPA, procédure adaptée, pièces contractuelles

• 22 déc. 2017 - ref : 0065

  Le marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) : étapes, gestion des délais et règles à respecter

  MAPA... à vous mais vous ne pouvez plus profiter de la souplesse des MAPA ; vous ne pourrez donc pas négocier avec les entreprises... que dans le cadre d’un MAPA : Vous devez informer les candidats évincés du rejet de leur offre ( CAA... .   '>...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  procédure adaptée, marchés publics, article 28, article 29, article 30, article 40

• 15 juin 2016 - ref : 0089

  MAPA : rédiger les pièces de procédure (définition des pièces, informations minimales à mentionner)

  MAPA... MAPA... passé selon une procédure adaptée (MAPA) ) ; pour les procédures adaptées d’un montant supérieur... pour rédiger vos pièces de procédure en MAPA Après avoir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  MAPA, procédure adaptée, article 28, article 29, article 30, article 40

• 15 déc. 2017 - ref : 0143

  Informer les candidats du rejet de leur offre en MAPA : valeur juridique, lettre d’information, délais

  MAPA... aux acheteurs du ministère de l’Économie sur les MAPA précise que l’information des candidats relative... des candidats non retenus en MAPA doit-elle être signée ? La lettre d’information...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  rejet des offres, candidats non retenus, candidats évincés, avis d’intention de conclure, délai de suspension, motivation des rejets

• ref : dtou186

  Sécuriser ses petits achats grâce aux documents-types : mémento des indispensables à toute procédure

  MAPA... MAPA...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  documents types, traçabilité, opposabilité des clauses, pertinence des documents, seuils, MAPA

• ref : dtou380

  Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure adaptée d’un montant inférieur à 90 000 € HT

  MAPA... MAPA... Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  MAPA, avis de publicité

• ref : dtou196

  Exemples de clauses à insérer dans un règlement de la consultation dans le cadre d’une procédure adaptée

  MAPA...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  procédure adaptée, MAPA, règlement de la consultation

• ref : dtou381

  Modèle d’avis d’appel public à la concurrence proposé par le ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie

  MAPA... MAPA...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  avis d’appel public à la concurrence, MAPA

• ref : dtou1975

  Modèle de règlement de la consultation d’un marché passé selon une procédure adaptée

  MAPA...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  règlement de consultation, transparence, MAPA

MAPA : Ressources humaines

• 20 déc. 2016 - ref : 10360

  Connaître les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l’accident de trajet

  actuels sur Internet permettant d’identifier les trajets (Mappy, Google Maps, etc.) afin de vérifier...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accident de trajet, accident de service, imputabilité, commission de réforme

• 9 déc. 2011 - ref : 2235

  Définir les besoins et élaborer le plan de formation

  à des marchés passés selon la procédure adaptée (MAPA). Consultation du CTP La loi impose d’établir...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  plan de formation, politique de formation, recueil des besoins, orientations stratégiques

MAPA : Finances et comptabilité

• 18 févr. 2013 - ref : 5149

  Le contrôle des dépenses dans le CHD

  . Les marchés à bon de commande de fonctionnement sont exclus ; les MAPA en font partie dès lors... de fonctionnement, les MAPA non suivis en contrôle exhaustif. Les « autres achats » :......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, contrôle, dépense, CHD

• 18 févr. 2013 - ref : 5148

  La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense

  à bon de commande de fonctionnement), ainsi que les MAPA comportant une avance, un acompte... ajoutée MAPA  : marché à procédure adaptée ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, contrôle, dépense

• 18 mai 2016 - ref : 0023

  Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement

  de fournitures inférieurs aux seuils des procédures formalisées , peut-on passer un MAPA chaque année, sachant...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  nomenclature achat, suivi, article 27, seuils

• 28 mars 2018 - ref : 0048

  Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat

  .   '>Le MAPA, procédure adaptée ), la valeur dominante emporte qualification du marché...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente

• 20 avr. 2018 - ref : 0141

  Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?

  dans la lettre de rejet des offres non retenues ( cf. '>Informer les candidats du rejet de leur offre en MAPA...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  procédure adaptée (Mapa) ; 10 : autre. Le montant hors taxes du contrat ou de l’avenant... hors taxes Mapa : marchés à procédure adaptée NIC : numéro interne de classement...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat