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MAPA

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « MAPA » mises à disposition de la fonction publique.

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MAPA dans les ressources documentaires

Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?

Le Code de la commande publique étant relativement libre sur le contenu du dossier de consultation, la rédaction des pièces de votre procédure adaptée...

16 janv. 2020

#MAPA #procédure adaptée #pièces contractuelles

Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure [...]

Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document :...

31 mars 2020

#MAPA #avis de publicité

Modèle de contrat simplifié pour un MAPA de maîtrise d’œuvre

Cet outil vous propose un modèle de contrat simplifié pour un marché de maîtrise d’œuvre passé sous une procédure MAPA. Le contrat regroupe l’acte d’engagement,...

09 mars 2021

#CCAG #CCAP #acte d’engagement #cahier des charges #règlement de la consultation #contrat #document simplifié #clauses

Connaître les pièces contractuelles du contrat de maîtrise d’œuvre

Les marchés de maîtrise d’œuvre nécessitent la rédaction d’un contrat écrit. Le plus grand soin doit être apporté à ce document qui...

02 mars 2021

#pièces constitutives #CCAG #CCAP #acte d’engagement #cahier des charges #contrat écrit

Appel d’offres Mapa pour l’organisation de contes en médiathèques

À titre d’exemple, cette présentation d’un appel d’offre de prestations « contes » reprend et présente succinctement le cahier des charges...

20 févr. 2020

#appel d’offres #Mapa #prestataires #contes

La modernisation de l’action publique (MAP)

Pour autant, même si le nouveau gouvernement a toujours affiché sa critique de la RGPP, la nouvelle MAP Modernisation...

10 oct. 2013

Informer les candidats du rejet de leur offre en MAPA : valeur juridique, [...]

À l’issue d’une procédure adaptée, votre organisme a reçu, enregistré et analysé les offres. Le rapport d’analyse des offres a été étudié et le choix...

24 janv. 2020

#rejet des offres #candidats non retenus #candidats évincés #avis d’intention de conclure #délai de suspension #motivation des rejets

Développer l’efficience par le contrôle de gestion

Un service public administratif n’a pas à rechercher la rentabilité, contrairement à une entreprise. Il doit dépenser efficacement les deniers publics,...

30 avr. 2015

#efficience #gestion #contrôle

Définir un besoin dans le cadre d’une Mapa

Cet outil va vous permettre d’évaluer vos besoins sur plusieurs années afin de définir si une procédure de marché public est nécessaire.

21 févr. 2020

#Mapa #fournisseur #prestataire #marchés publics #évaluation des besoins

Le fonctionnement des agences régionales de santé (ARS)

Les agences régionales de santé (ARS) ont été créées dans un objectif de modernisation des politiques publiques en matière de santé.

Depuis 2010,...

24 avr. 2017

#ARS #PRS #SRS #FIR #parcours #Priac #SROMS

MAPA : rédiger les pièces de procédure (définition des pièces, [...]

Pour un marché à procédure adaptée, la rédaction des pièces est libre. Cependant, cette tâche peut se révéler délicate.

En effet, en l’absence...

12 févr. 2021

#MAPA #procédure adaptée #articles R. 2123-1 à R. 2123-7 du CCP

Le marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) : étapes, gestion des [...]

Vous souhaitez passer un marché en procédure adaptée. Il vous faut donc déterminer si vous pouvez recourir à ce type de marché.

Quelles sont...

21 janv. 2021

#procédure adaptée #marchés publics #article 28 #article 29 #article 30 #article 40 #article 42