MAPA
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Ressources documentaires
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Formation
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MAPA ?
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MAPA : actualités
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28 juin 2013 - ref : 16866
Les MAPA en toute sécurité
MAPA... liées aux MAPA. ...
MAPA, Dématérialisation des actes, Offre anormalement basse, Publicité -
5 avr. 2019 - ref : 81727
Pas de négociation en MAPA si l’acheteur ne l'a pas prévue
MAPA...
MAPA -
1 mars 2013 - ref : 16636
Le régime des MAPA précisé par la DAJ
MAPA... comment ils peuvent être traités en procédure adaptée. Par ailleurs, si la publicité est la règle, les MAPA peuvent être conclus... à vos besoins : Élaborer, passer, suivre l’exécution des MAPA...
MAPA -
5 févr. 2013 - ref : 16598
MAPA : attention à la définition du besoin !
MAPA...
MAPA -
5 nov. 2012 - ref : 16422
MAPA : la consultation directe n'est pas toujours suffisante
MAPA...
MAPA, Publicité -
22 déc. 2011 - ref : 15884
MAPA: quelle forme donner à ses contrats?
MAPA... . En ce qui concerne les MAPA, la marche à suivre est différente. Le principe, celui de la liberté... : Guide juridique des marchés publics Contrats et documents types : loi MOP MAPA......
MAPA -
26 avr. 2011 - ref : 15404
Comment conclure ses MAPA sans mise en concurrence ?
MAPA... de moins de 4 000 € HT, deux autres possibilités de traiter ses MAPA sans mise...
MAPA, Mise en concurrence, Publicité -
25 févr. 2011 - ref : 15318
Un MAPA attaqué en référé contractuel !
MAPA... Un MAPA ne peut être annulé en référé contractuel que si le pouvoir adjudicateur a manqué...
MAPA, Référé contractuel -
7 janv. 2011 - ref : 14750
Obligation de mise en concurrence des MAPA
MAPA...
MAPA
MAPA : ressources documentaires
MAPA : Finances et comptabilité
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18 déc. 2018 - ref : 5149
Le contrôle des dépenses dans le CHD
, tant en fonctionnement qu’en investissement. Les marchés à bon de commande de fonctionnement sont exclus ; les Mapa... de fonctionnement ; les Mapa non suivis en contrôle exhaustif. Les « autres...
comptable, contrôle, dépense, CHD -
7 mai 2019 - ref : 0023
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement
de fournitures inférieurs aux seuils des procédures formalisées, peut-on passer un MAPA chaque année, sachant...
nomenclature achat, suivi, article 27, seuils -
18 févr. 2013 - ref : 5148
La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense
à bon de commande de fonctionnement), ainsi que les MAPA comportant une avance, un acompte... ajoutée MAPA : marché à procédure adaptée ...
comptable, contrôle, dépense -
14 févr. 2019 - ref : 0048
Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat
de l’article R. 2123-1 du Code de la commande publique ( cf. '>Le MAPA, procédure adaptée...
Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente -
16 janv. 2019 - ref : 0141
Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?
de leur offre en MAPA et '>Motiver le rejet d’une offre ), vous devez indiquer le nom de l’entreprise...
Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux -
27 mai 2019 - ref : 5112
Le recensement économique des marchés
procédure adaptée (Mapa) ; 10 : autre. Le montant hors taxes du contrat ou de l’avenant... Vocabulary HT : hors taxes Mapa : marchés à procédure adaptée NIC : numéro interne...
Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat
MAPA : Santé
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30 mars 2020 - ref : sl2962785
Comment mettre en œuvre la procédure adaptée (MAPA) ?
Rappel sur la publicité préalable Procédure adaptée (MAPA... ) publicité préalable Publicité procédure adaptée (MAPA... Procédure adaptée (MAPA) ...
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30 mars 2020 - ref : sl2962703
Quelles sont les modalités de détermination des besoins ?
procédure adaptée (mapa) mapa (procédure adaptée...
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30 mars 2020 - ref : sl2962703
Comment optimiser la préparation du marché ?
procédure adaptée (mapa) mapa (procédure adaptée...
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30 mars 2020 - ref : sl2962703
Elaboration du dossier de consultation des entreprises (DCE)
de la consultation. Les marchés et accords-cadres passés selon une procédure adaptée ( MAPA... des MAPA, le règlement de la consultation peut se limiter aux caractéristiques principales de la...
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30 mars 2020 - ref : sl2962785
Les marchés publics de maîtrise d’œuvre
Marché de maîtrise d’œuvre procédure adaptée (MAPA) Procédure... adaptée (MAPA) marché de maîtrise d’œuvre L’article 74-II...
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30 mars 2020 - ref : sl2962785
Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics
Rappel sur la publicité préalable Procédure adaptée (MAPA... ) publicité préalable Publicité procédure adaptée (MAPA... Procédure adaptée (MAPA) ...
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30 mars 2020 - ref : sl2962703
Quelle forme du marché adopter ?
. Procédure adaptée MAPA (procédure adaptée) Allotissement... MAPA (procédure adaptée) appliquée...
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30 mars 2020 - ref : sl2963478
La dématérialisation des procédures
. Marchés passés selon une procédure adaptée Procédure adaptée (MAPA... ) dématérialisation Dématérialisation procédure...
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30 mars 2020 - ref : sl2963478
La dématérialisation des procédures de passation des marchés publics
. Marchés passés selon une procédure adaptée Procédure adaptée (MAPA... ) dématérialisation Dématérialisation procédure...
MAPA : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5899
Définir un besoin dans le cadre d’une Mapa
Mapa...
Mapa, fournisseur, prestataire, marchés publics, évaluation des besoins -
ref : dtou6305
Cahier des charges « Évaluation externe du SSIAD » - Procédure adaptée (CMP, art. 28 – décret n° 2006-975 du 01/08/2006)
mapa...
ssiad, mapa, démarche qualité, prestation d’évaluation externe, évaluateur externe, mise en concurrence -
18 juin 2019 - ref : 7793
Maîtriser les grandes notions de marchés publics
Mapa... par un « marché à procédure adaptée avec publicité » (Mapa). Il est donc nécessaire pour cela de faire... . '>Définir un besoin dans le cadre d’un Mapa ) A noter ...
marchés publics, concurrence, Mapa, publicité, fournisseur, budget -
7 févr. 2013 - ref : 5571
Élaborer une cartographie des besoins
minds maps... concepts maps... , vous avez à votre disposition deux types de support : Les Minds Maps : ce sont les représentations « en... . Ce sont celles que vous utiliserez le...
communication, synthèse, lisibilité, minds maps, concepts maps -
12 juin 2019 - ref : 6435
Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public
(Mapa), dont la procédure est fixée aux articles R. 2123-1 à R. 2123-7 . Les catégories... à procédure adaptée (Mapa). Parfois, les personnes publiques préfèrent choisir une procédure formalisée alors......
marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité -
30 avr. 2015 - ref : 8639
Développer l’efficience par le contrôle de gestion
Internet www.modernisation.gouv.fr : portail de la modernisation de l’action publique (MAP... ). La MAP a remplacé la révision générale des politiques publiques (RGPP). Dans les deux cas, il s’agit...
efficience, gestion, contrôle -
21 avr. 2015 - ref : 7786
Mettre en place des indicateurs de dépenses
. Pensez pour la maîtrise des coûts à solliciter une Mapa ( cf. '>Maîtriser les grandes notions de marché...
indicateurs, maîtrise budgétaire, budget, dépenses, stocks, augmentation -
2 mai 2019 - ref : 7297
Faire un état des lieux des ressources internes et externes
sur le territoire. Des outils comme Google Maps existent et sont gratuits. Le positionnement territorial...
partenariats, diagnostics territoriaux, jeux d’acteurs, ressources internes -
11 janv. 2012 - ref : 2660
Connaître et appliquer le cahier des charges Qualité de l'agrément Services à la personne
/ou l’organisme dispose de sa propre méthode d’évaluation (DESIR du réseau Una, MAP de l’Unapei…). Des outils...
SAP, services à la personne, agrément SAP, agrément Qualité SAP, cahier des charges SAP, cahier des charges Qualité
MAPA : Marchés publics
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16 janv. 2020 - ref : 0086
Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?
MAPA... MAPA... choisie (MAPA), - les délais de réception des candidatures et des offres - le contenu... sont différents selon que l’on se situe en MAPA ou en procédure formalisée,...
MAPA, procédure adaptée, pièces contractuelles -
ref : dtou8048
Modèle de contrat simplifié pour un MAPA de maîtrise d’œuvre
MAPA... sous une procédure MAPA. Le contrat regroupe l’acte d’engagement, le règlement de la consultation et le CCAP. ...
CCAG, CCAP, acte d’engagement, cahier des charges, règlement de la consultation, contrat -
18 févr. 2020 - ref : 0065
Le marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) : étapes, gestion des délais et règles à respecter
MAPA... à vous mais vous ne pouvez plus profiter de la souplesse des MAPA ; vous ne pourrez donc pas négocier avec les entreprises... . '>Signer et notifier le marché ). Notez que dans le cadre d’un MAPA :...
procédure adaptée, marchés publics, article 28, article 29, article 30, article 40 -
23 janv. 2020 - ref : 0089
MAPA : rédiger les pièces de procédure (définition des pièces, informations minimales à mentionner)
MAPA... MAPA... ( cf. '>Le marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) ) ; pour les procédures... les informations minimales pour rédiger vos pièces de procédure en MAPA...
MAPA, procédure adaptée, articles R. 2123-1 à R. 2123-7 du CCP -
24 janv. 2020 - ref : 0143
Informer les candidats du rejet de leur offre en MAPA : valeur juridique, lettre d’information, délais
MAPA... du ministère de l’Économie sur les MAPA précise que « l’information des candidats relative... où aucun élément nouveau ne pourra lui être indiqué. L’information des candidats non retenus en MAPA...
rejet des offres, candidats non retenus, candidats évincés, avis d’intention de conclure, délai de suspension, motivation des rejets -
ref : dtou186
Sécuriser ses petits achats grâce aux documents-types : mémento des indispensables à toute procédure
MAPA... MAPA...
documents types, traçabilité, opposabilité des clauses, pertinence des documents, seuils, MAPA -
ref : dtou380
Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure adaptée d’un montant inférieur à 90 000 € HT
MAPA... MAPA... Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule...
MAPA, avis de publicité -
ref : dtou196
Exemples de clauses à insérer dans un règlement de la consultation dans le cadre d’une procédure adaptée
MAPA...
procédure adaptée, MAPA, règlement de la consultation -
ref : dtou185
Modèle de lettre de consultation d’un marché passé selon une procédure adaptée
MAPA...
lettre de consultation, marché à procédure adaptée, documents types
MAPA : Ressources humaines
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4 juin 2019 - ref : 10360
Connaître les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l’accident de trajet
actuels sur Internet permettant d’identifier les trajets (Mappy, Google Maps, etc.) afin de vérifier...
accident de trajet, accident de service, imputabilité, commission de réforme -
9 déc. 2011 - ref : 2235
Définir les besoins et élaborer le plan de formation
à des marchés passés selon la procédure adaptée (MAPA). Consultation du CTP La loi impose d’établir...
plan de formation, politique de formation, recueil des besoins, orientations stratégiques
MAPA : Administration locale
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ref : dtou4374
Appel d’offres Mapa pour l’organisation de contes en médiathèques
Mapa...
appel d’offres, Mapa, prestataires, contes -
ref : dtou380
Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure adaptée d’un montant inférieur à 90 000 € HT
MAPA... MAPA... Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule...
MAPA, avis de publicité -
ref : dtou7530
Tableau des seuils et procédures applicables aux collectivités territoriales
MAPA...
marché public, contrat, seuils, procédures, publicité, AAPC -
ref : dtou7533
Cahier des clauses techniques particulières
MAPA...
marché public, contrat, mise en concurrence, CCTP, MAPA -
ref : dtou7534
Règlement de consultation
MAPA...
marché public, contrat, mise en concurrence, RC, MAPA -
23 mars 2020 - ref : 0097
Comment préparer son avis de publicité en procédure adaptée et où le publier ?
MAPA... MAPA... de son achat ). Définir les délais de remise des offres La procédure de MAPA a l’avantage, contrairement... délai pour tous les MAPA et ce, quel que soit l’objet du...
MAPA, procédure adaptée, BOAMP, JAL, publicité, transparence -
20 janv. 2017 - ref : 2459
Marché de partenariat : quelle procédure de passation retenir ?
-dire aux procédures de passation de droit commun. En pratique, eu égard aux montants exigés pour y recourir, les MAPA... € lorsque des objectifs chiffrés de performance énergétique sont prévus. Le seuil en deçà duquel un MAPA...
contrat de partenariat, partenariat public-privé, PPP, marché de partenariat, évaluation préalable, étude de soutenabilité budgétaire -
11 avr. 2019 - ref : 2689
Passer un marché public avec une régie publicitaire
avec négociation…) et vous pourrez opter pour la procédure dite « adaptée » (MAPA). Par ailleurs... cocontractant lorsque la réglementation des marchés publics l’autorise (MAPA, procédure concurrentielle......
publicité, régie publicitaire, bulletin municipal, marché public, collecte, recettes -
18 juin 2019 - ref : 3332
Négocier les tarifs avec les prestataires
de ce montant, il est nécessaire de mettre en place un marché à procédure adaptée (Mapa). Le déroulement... …) et un calendrier à respecter ( cf . '>Appel d’offres Mapa pour l’organisation de contes en médiathèques......
achats, prestation, prestataire, budget, tarif, marché public
MAPA : forum
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Marchés publics 22 nov. 2016
Offre variable et mapa
monsieur-niay-do
Bonjour Soit un MAPA alloti ( 3 lots) , après la négociation un candidat sur 4 nous communique...
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Marchés publics 22 nov. 2016
Offre variable et mapa
Farah
MAPA... Bonjour Soit un MAPA alloti ( 3 lots) , après la négociation un candidat sur 4 nous communique...
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Marchés publics 6 mars 2013
Imprévu Mapa
I.B-mpublic
Dans le cadre d'un MAPA à bons de commande avec montants maximum et minimum pour l'acquisition...
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Logiciels
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Conseil
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