MAPA
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Ressources documentaires
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Formation
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MAPA ?
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MAPA : actualités
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28 juin 2013 - ref : 16866
Les MAPA en toute sécurité
MAPA... liées aux MAPA. ...
MAPA, Dématérialisation des actes, Offre anormalement basse, Publicité -
5 nov. 2012 - ref : 16422
MAPA : la consultation directe n'est pas toujours suffisante
MAPA...
MAPA, Publicité -
22 déc. 2011 - ref : 15884
MAPA: quelle forme donner à ses contrats?
MAPA... . En ce qui concerne les MAPA, la marche à suivre est différente. Le principe, celui de la liberté... : Guide juridique des marchés publics Contrats et documents types : loi MOP MAPA......
MAPA -
1 mars 2013 - ref : 16636
Le régime des MAPA précisé par la DAJ
MAPA... comment ils peuvent être traités en procédure adaptée. Par ailleurs, si la publicité est la règle, les MAPA peuvent être conclus... à vos besoins : Élaborer, passer, suivre l’exécution des MAPA...
MAPA -
5 févr. 2013 - ref : 16598
MAPA : attention à la définition du besoin !
MAPA...
MAPA -
26 avr. 2011 - ref : 15404
Comment conclure ses MAPA sans mise en concurrence ?
MAPA... de moins de 4 000 € HT, deux autres possibilités de traiter ses MAPA sans mise...
MAPA, Mise en concurrence, Publicité -
25 févr. 2011 - ref : 15318
Un MAPA attaqué en référé contractuel !
MAPA... Un MAPA ne peut être annulé en référé contractuel que si le pouvoir adjudicateur a manqué...
MAPA, Référé contractuel -
7 janv. 2011 - ref : 14750
Obligation de mise en concurrence des MAPA
MAPA...
MAPA -
10 oct. 2012 - ref : 16376
MAPA : la hiérarchisation des critères de choix n'est pas suffisante
MAPA...
MAPA, Référé contractuel
MAPA : ressources documentaires
MAPA : Ressources humaines
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20 déc. 2016 - ref : 10360
Connaître les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l’accident de trajet
actuels sur Internet permettant d’identifier les trajets (Mappy, Google Maps, etc.) afin de vérifier...
accident de trajet, accident de service, imputabilité, commission de réforme -
9 déc. 2011 - ref : 2235
Définir les besoins et élaborer le plan de formation
à des marchés passés selon la procédure adaptée (MAPA). Consultation du CTP La loi impose d’établir...
plan de formation, politique de formation, recueil des besoins, orientations stratégiques
MAPA : Finances et comptabilité
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18 déc. 2018 - ref : 5149
Le contrôle des dépenses dans le CHD
, tant en fonctionnement qu’en investissement. Les marchés à bon de commande de fonctionnement sont exclus ; les Mapa... de fonctionnement ; les Mapa non suivis en contrôle exhaustif. Les « autres...
comptable, contrôle, dépense, CHD -
18 févr. 2013 - ref : 5148
La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense
à bon de commande de fonctionnement), ainsi que les MAPA comportant une avance, un acompte... ajoutée MAPA : marché à procédure adaptée ...
comptable, contrôle, dépense -
18 mai 2016 - ref : 0023
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement
de fournitures inférieurs aux seuils des procédures formalisées , peut-on passer un MAPA chaque année, sachant...
nomenclature achat, suivi, article 27, seuils -
28 mars 2018 - ref : 0048
Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat
. '>Le MAPA, procédure adaptée ), la valeur dominante emporte qualification du marché...
Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente -
16 janv. 2019 - ref : 0141
Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?
de leur offre en MAPA et '>Motiver le rejet d’une offre ), vous devez indiquer le nom de l’entreprise...
Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux -
6 déc. 2017 - ref : 5112
Le recensement économique des marchés
procédure adaptée (Mapa) ; 10 : autre. Le montant hors taxes du contrat ou de l’avenant... hors taxes Mapa : marchés à procédure adaptée NIC : numéro interne de classement...
Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat
MAPA : Administration locale
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ref : dtou4374
Appel d’offres Mapa pour l’organisation de contes en médiathèques
Mapa...
appel d’offres, Mapa, prestataires, contes -
ref : dtou380
Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure adaptée d’un montant inférieur à 90 000 € HT
MAPA... MAPA... Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule...
MAPA, avis de publicité -
ref : dtou7533
Cahier des clauses techniques particulières
MAPA...
marché public, contrat, mise en concurrence, CCTP, MAPA -
ref : dtou381
Modèle d’avis d’appel public à la concurrence proposé par le ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie
MAPA... MAPA...
avis d’appel public à la concurrence, MAPA -
ref : dtou7530
Tableau des seuils et procédures applicables aux collectivités territoriales
MAPA...
marché public, contrat, seuils, procédures, publicité, AAPC -
ref : dtou7534
Règlement de consultation
MAPA...
marché public, contrat, mise en concurrence, RC, MAPA -
23 janv. 2018 - ref : 0097
Comment préparer son avis de publicité en procédure adaptée et où le publier ?
MAPA... MAPA... de remise des offres La procédure de MAPA a l’avantage, contrairement aux procédures formalisées... . Attention Ne faites pas l’erreur de fixer le même délai pour tous les...
MAPA, procédure adaptée, BOAMP, JAL, publicité, transparence -
20 janv. 2017 - ref : 2459
Marché de partenariat : quelle procédure de passation retenir ?
, eu égard aux montants exigés pour y recourir, les MAPA et la dispense de formalités sont quasiment exclus... duquel un MAPA est possible est quant à lui fixé à 5 225 000 €. Ainsi, cette « tranche »......
contrat de partenariat, partenariat public-privé, PPP, marché de partenariat, évaluation préalable, étude de soutenabilité budgétaire -
8 avr. 2014 - ref : 3332
Négocier les tarifs avec les prestataires
à procédure adaptée (Mapa). Le déroulement de ce type de marché est davantage codifié :... , le matériel utilisé…) et un calendrier à respecter ( cf . '>Appel d’offres Mapa pour l’organisation de contes... que...
achats, prestation, prestataire, budget, tarif, marché public
MAPA : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5899
Définir un besoin dans le cadre d’une Mapa
Mapa...
Mapa, fournisseur, prestataire, marchés publics, évaluation des besoins -
ref : dtou6305
Cahier des charges « Évaluation externe du SSIAD » - Procédure adaptée (CMP, art. 28 – décret n° 2006-975 du 01/08/2006)
mapa...
ssiad, mapa, démarche qualité, prestation d’évaluation externe, évaluateur externe, mise en concurrence -
7 mai 2014 - ref : 7793
Maîtriser les grandes notions de marchés publics
Mapa... par un « marché à procédure adaptée avec publicité » (Mapa). Il est donc nécessaire pour cela de faire... . '>Définir un besoin dans le cadre d’un Mapa ) A noter ...
marchés publics, concurrence, Mapa, publicité, fournisseur, budget -
7 févr. 2013 - ref : 5571
Élaborer une cartographie des besoins
minds maps... concepts maps... , vous avez à votre disposition deux types de support : Les Minds Maps : ce sont les représentations « en... . Ce sont celles que vous utiliserez le...
communication, synthèse, lisibilité, minds maps, concepts maps -
30 avr. 2015 - ref : 8639
Développer l’efficience par le contrôle de gestion
Internet www.modernisation.gouv.fr : portail de la modernisation de l’action publique (MAP... ). La MAP a remplacé la révision générale des politiques publiques (RGPP). Dans les deux cas, il s’agit...
efficience, gestion, contrôle -
18 mars 2014 - ref : 6435
Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public
possibilité est le marché à procédure adaptée (Mapa), dont la procédure est fixée à l’article 28.... n’ayez pas peur d’utiliser la liberté laissée par les marchés à procédure adaptée (Mapa). Parfois, les personnes......
marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité -
21 avr. 2015 - ref : 7786
Mettre en place des indicateurs de dépenses
. Leurs variations peuvent être significatives. Pensez pour la maîtrise des coûts à solliciter une Mapa ( cf...
indicateurs, maîtrise budgétaire, budget, dépenses, stocks, augmentation -
11 janv. 2012 - ref : 2660
Connaître et appliquer le cahier des charges Qualité de l'agrément Services à la personne
/ou l’organisme dispose de sa propre méthode d’évaluation (DESIR du réseau Una, MAP de l’Unapei…). Des outils...
SAP, services à la personne, agrément SAP, agrément Qualité SAP, cahier des charges SAP, cahier des charges Qualité
MAPA : Marchés publics
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15 juin 2016 - ref : 0086
Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?
MAPA... MAPA... , si les documents de procédures sont différents selon que l’on se situe en MAPA ou en procédure formalisée... toute la souplesse des MAPA en prévoyant dans les pièces...
MAPA, procédure adaptée, pièces contractuelles -
ref : dtou8048
Modèle de contrat simplifié pour un MAPA de maîtrise d’œuvre
MAPA... sous une procédure MAPA. Le contrat regroupe l’acte d’engagement, le règlement de la consultation et le CCAP. ...
CCAG, CCAP, acte d’engagement, cahier des charges, règlement de la consultation, contrat -
19 déc. 2018 - ref : 0065
Le marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) : étapes, gestion des délais et règles à respecter
MAPA... à vous mais vous ne pouvez plus profiter de la souplesse des MAPA ; vous ne pourrez donc pas négocier avec les entreprises... au titulaire ( cf. '>Signer et notifier le marché ). Notez que dans le cadre...
procédure adaptée, marchés publics, article 28, article 29, article 30, article 40 -
15 juin 2016 - ref : 0089
MAPA : rédiger les pièces de procédure (définition des pièces, informations minimales à mentionner)
MAPA... MAPA... passé selon une procédure adaptée (MAPA) ) ; pour les procédures adaptées d’un montant supérieur... pour rédiger vos pièces de procédure en MAPA Après avoir...
MAPA, procédure adaptée, article 28, article 29, article 30, article 40 -
15 déc. 2017 - ref : 0143
Informer les candidats du rejet de leur offre en MAPA : valeur juridique, lettre d’information, délais
MAPA... aux acheteurs du ministère de l’Économie sur les MAPA précise que l’information des candidats relative... des candidats non retenus en MAPA doit-elle être signée ? La lettre d’information...
rejet des offres, candidats non retenus, candidats évincés, avis d’intention de conclure, délai de suspension, motivation des rejets -
ref : dtou186
Sécuriser ses petits achats grâce aux documents-types : mémento des indispensables à toute procédure
MAPA... MAPA...
documents types, traçabilité, opposabilité des clauses, pertinence des documents, seuils, MAPA -
ref : dtou380
Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure adaptée d’un montant inférieur à 90 000 € HT
MAPA... MAPA... Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule...
MAPA, avis de publicité -
ref : dtou196
Exemples de clauses à insérer dans un règlement de la consultation dans le cadre d’une procédure adaptée
MAPA...
procédure adaptée, MAPA, règlement de la consultation -
ref : dtou381
Modèle d’avis d’appel public à la concurrence proposé par le ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie
MAPA... MAPA...
avis d’appel public à la concurrence, MAPA
MAPA : forum
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Marchés publics 22 nov. 2016
Offre variable et mapa
monsieur-niay-do
Bonjour Soit un MAPA alloti ( 3 lots) , après la négociation un candidat sur 4 nous communique...
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Marchés publics 22 nov. 2016
Offre variable et mapa
Farah
MAPA... Bonjour Soit un MAPA alloti ( 3 lots) , après la négociation un candidat sur 4 nous communique...
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Marchés publics 6 mars 2013
Imprévu Mapa
I.B-mpublic
Dans le cadre d'un MAPA à bons de commande avec montants maximum et minimum pour l'acquisition...
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