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MAPA RESTREINT

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MAPA RESTREINT dans les ressources documentaires

Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure [...]

Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document :...

31 mars 2020

#MAPA #avis de publicité

Interdire ou imposer une tenue vestimentaire

Votre collectivité a bien conscience que son image est en partie véhiculée par son personnel au moins autant que par ses actions. En matière de tenue...

09 déc. 2011

#vêtements #tenue vestimentaire #habillement #prévention #sécurité

Prescription à la sortie de l’établissement ou en consultation

Afin de garantir la qualité et la sécurité de la prise en charge médicamenteuse, et d’assurer un traitement correct par le pharmacien et la caisse d’assurance...

20 mars 2013

#prescription de sortie #ordonnance bizone #stupéfiants #médicaments d’exception #prescription restreinte #rétrocession #formulaire S3321 #formulaire S3326

Définir un besoin dans le cadre d’une Mapa

Cet outil va vous permettre d’évaluer vos besoins sur plusieurs années afin de définir si une procédure de marché public est nécessaire.

21 févr. 2020

#Mapa #fournisseur #prestataire #marchés publics #évaluation des besoins

Les outils juridiques et opérationnels d’un projet d’aménagement : quelle [...]

Lorsqu’une collectivité souhaite réaliser un projet d’aménagement, elle dispose de plusieurs outils juridiques et opérationnels, des plus complexes...

25 mars 2019

#zone d’aménagement concerté #lotissement #association foncière urbaine #permis de construire groupé #restauration immobilière

Suivre les effets des actions du service à domicile pour les usagers en 25 [...]

La recommandation ANESM d’avril 2012 propose 25 indicateurs adaptés aux services à domicile pour un public adulte (hors SESSAD) : choisissez ceux...

05 sept. 2018

#évaluation interne #évaluation continue #suivi des usagers #suivi des actions #indicateurs de suivi #services à domicile

Schéma récapitulatif de la procédure de concours restreint

Le concours peut être ouvert ou restreint. Dans le cas d’un concours de maîtrise d’œuvre, la forme restreinte est bien plus adaptée. Ce document vous...

26 avr. 2021

#concours restreint #procédure

Modèle d’autorisation municipale d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

L’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire ne peut pas être délivrée en dehors des fêtes publiques et des manifestations organisées...

02 juin 2021

#débit de boissons #débit de boissons temporaire #boissons #ouverture

Identifier les caractéristiques du domaine public

La notion de domaine public (DP) est fréquemment restreinte au seul domaine public routier ou aux immeubles, propriétés des personnes publiques.

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29 oct. 2020

#domaine public #prescription #cession #acquisition #classement #enquête publique

Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?

Le Code de la commande publique étant relativement libre sur le contenu du dossier de consultation, la rédaction des pièces de votre procédure adaptée...

16 janv. 2020

#MAPA #procédure adaptée #pièces contractuelles

Quels sont les médicaments à prescription restreinte ?

L’utilisation des médicaments nécessite que ceux-ci fassent l’objet d’une autorisation de mise sur le marché (AMM), ou bénéficient d’un dispositif particulier :...

15 mars 2013

#prescription restreinte #prescription hospitalière #prescription initiale hospitalière #surveillance particulière

Modèle de contrat simplifié pour un MAPA de maîtrise d’œuvre

Cet outil vous propose un modèle de contrat simplifié pour un marché de maîtrise d’œuvre passé sous une procédure MAPA. Le contrat regroupe l’acte d’engagement,...

25 mai 2021

#CCAG #CCAP #acte d’engagement #cahier des charges #règlement de la consultation #contrat #document simplifié #clauses

Inauguration d’un arboretum

Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’un arboretum dans sa commune. L’arboretum est un parc regroupant de nombreuses espèces...

11 mai 2011

#arborétum #arbre #espace vert #écocitoyenneté #environnement #biodiversité

Fiche d’aide au calcul de la surface de plancher et de la surface taxable

Si la collectivité n’est pas chargée d’un contrôle de fond sur la déclaration faite par le pétitionnaire, elle se doit toujours d’effectuer un contrôle...

21 févr. 2020

#Formulaire Cerfa #notice #surface de plancher #emprise au sol #taxes et participations d’urbanisme #taxe d’aménagement

Appel d’offres Mapa pour l’organisation de contes en médiathèques

À titre d’exemple, cette présentation d’un appel d’offre de prestations « contes » reprend et présente succinctement le cahier des charges...

20 févr. 2020

#appel d’offres #Mapa #prestataires #contes

La responsabilité du régisseur

Pour améliorer le fonctionnement du service public, les régisseurs placés sous l’autorité de l’ordonnateur et la responsabilité du comptable du Trésor...

27 juil. 2016

#Régisseur #titulaire #intérimaire #mandataire #suppléant #responsabilité administrative #responsabilité pénale #responsabilité personnelle #responsabilité pécuniaire #décharge #remise gracieuse #ordre #versement #arrêté #débet

Groupements hospitaliers de territoire

Avec la loi de santé publique de 2016, les groupements hospitaliers de territoire(GHT) représentent des éléments constitutifs organisationnels de base,...

07 mai 2019

#groupement hospitalier de territoire (GHT) #hôpital #territoire

Informer les candidats du rejet de leur offre en MAPA : valeur juridique, [...]

À l’issue d’une procédure adaptée, votre organisme a reçu, enregistré et analysé les offres. Le rapport d’analyse des offres a été étudié et le choix...

24 janv. 2020

#rejet des offres #candidats non retenus #candidats évincés #avis d’intention de conclure #délai de suspension #motivation des rejets