Budget annexe
Budget annexe dans l'actualité
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Budgets verts : analyser l'impact sur le climat du budget de la…
Les collectivités joueront un rôle-clef dans l'atteinte des objectifs climatiques de la France. Elles peuvent s'appuyer sur un guide de l'I4CE pour réaliser une évaluation climat du budget (ECB) et vérifier l'impact… -
Article
Budget 2011 : initiative syndicale
Alors que la suppression de 16 000 postes au budget 2011 se précise chaque jour davantage, syndicats et associations ont décidé… -
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Le PCF regrette des coupes dans le budget des écoles parisiennes
Le groupe PCF au Conseil de Paris a critiqué jeudi 11 décembre la baisse des budgets alloués aux transports scolaires et… -
Article
L'Assemblée adopte le budget des collectivités territoriales pour 2019
L'Assemblée a adopté jeudi 8 novembre le budget des collectivités territoriales pour 2019, défendu par le gouvernement comme un budget de "stabilité" et de "continuité", des élus d'opposition pointant…
Budget annexe dans les ressources documentaires
Modèle de certificat administratif constatant la cession d’un terrain entre…
24/04/2019
La distinction entre budget principal et budget annexe
13/09/2021
Créer et gérer un budget annexe des zones d’activité économique
25/04/2017
Modèle d’information du conseil municipal sur la cession d’un terrain…
24/04/2019
Les budgets annexes
08/02/2022
Annexes budgétaires – Le dispositif général
26/06/2017
Inscrire le budget dans le cadre de la RCBC
10/03/2014
Quels sont les budgets annexes couramment recensés dans les communes ?
13/09/2021
Annexes budgétaires : les états relatifs aux engagements reçus et…
26/05/2019
Gestion d’un crématorium en régie et budget de la collectivité
25/01/2021
Annexe budgétaire relative à la TEOM
31/10/2021
Annexe budgétaire B1.4 : budget primitif à remplir pour suivre…
19/09/2022
Le budget d’une direction de l’éducation : restauration scolaire en…
08/03/2012
Annexes budgétaires : les états relatifs aux amortissements, aux provisions…
09/11/2021
Annexes budgétaires : les états relatifs à l’affectation de ressources…
01/06/2021
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