#

comptabilisation-des-incivilites

picto actu

comptabilisation-des-incivilites dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

comptabilisation-des-incivilites dans les ressources documentaires

picto ressources-humaines

Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps…
Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions. Selon la durée hebdomadaire de service, les agents à temps non complet…

10/09/2023

#Temps non complet #Rémunération
picto services-a-la-population

Grille de décompte des heures dans un PIJ déclaré comme…
Le montant de la prestation de service ordinaire (PSO) délivrée par la caisse d’allocations familiales (CAF) dépend du nombre d’heures d’accueil. Dans le cas d’un accueil de jeunes, le principe…

07/12/2020

#ALSH #Organisation des services
picto finances-et-comptabilite

Le rattachement : écritures comptables
Parmi les principes régissant la gestion budgétaire des collectivités, le principe d’indépendance des exercices dispose que le résultat d’exploitation doit traduire l’ensemble des recettes et des dépenses générées sur l’exercice…

28/11/2023

#Rattachement de charge et de produit #Restes à réaliser
picto amenagement-des-territoires

Choisir les outils du bilan GES et du diagnostic de…
Comptabiliser les émissions de gaz à effet de serre (GES) d’un territoire et faire un diagnostic de vulnérabilité aux changements climatiques sont deux composantes essentielles du plan climat-air-énergie territorial (PCAET),…

24/09/2017

#PCET #Impacts environnementaux
picto services-a-la-population

Tableau de comptabilisation des incivilités
Ce tableau est destiné à centraliser le recensement des incivilités, leur lieu, leur fréquence. Il viendra hebdomadairement et mensuellement compléter les statistiques de la délinquance tout en permettant un suivi…

09/06/2011

#Police des personnes #Évaluation (méthode)

Exemples de comptabilisation de l’aide du fonds de soutien
Ces quatre exemples illustrent les écritures comptables à passer, tant sur le remboursement anticipé d’un emprunt à risque que sur l’aide reçue du fonds de soutien, qu’il s’agisse d’un versement…

20/02/2020

picto action-sociale

Comptabilisation des refus autorisés exprimés par le salarié
Ceci est un outil qui permet de retracer les différents refus de modification de planning constatés sur la période de modulation et pour chaque salarié.

14/02/2021

#Tableau de bord #Temps de travail
picto ressources-humaines

Calcul de l’ancienneté d’un agent à comptabiliser dans l’attribution d’une…
Cet outil fournit un modèle de calcul de l’ancienneté d’un agent dans le cadre de l’attribution d’une médaille du travail.

13/04/2023

#Agent #Temps de travail
picto amenagement-des-territoires

Schéma explicatif de la surface de plancher
Ce schéma permet de visualiser les surfaces comptabilisées au titre de la surface de plancher.

18/06/2019

#Autorisation d'occupation du sol
picto ressources-humaines

Table de conversion minutes-centièmes
Cet outil Excel vous donne la conversion des minutes en centièmes afin de comptabiliser les horaires en données numériques.

23/09/2022

#Rémunération #Temps non complet
picto finances-et-comptabilite

Guide pratique du provisionnement des emprunts à risques
Ce guide, mis à jour en mai 2015, fournit des indications méthodologiques pour entrer dans le dispositif de provisionnement des emprunts complexes et comptabiliser les variations annuelles de provisions.

14/04/2022

#Risque financier #Provision
picto services-a-la-population

Gérer la fusion des listes au second tour
Pour les élections régionales et municipales, les listes présentes au premier tour peuvent, sous certaines conditions, fusionner pour le second. La fusion des listes au second tour engendre plusieurs conséquences…

14/11/2017

#Liste électorale
picto finances-et-comptabilite

Modèle de certificat administratif constatant la cession d’un terrain entre…
Cet outil est un modèle de certificat administratif constatant la cession d’un terrain entre le budget principal et le budget annexe.Cette opération s’effectue de la même façon qu’une cession/acquisition classique,…

24/04/2019

#Opération d'aménagement #TVA
picto action-sociale

Piloter le budget d’un service d’aide à domicile sur Excel
La tenue de la comptabilité d’un service d’aide à domicile (SAAD) sur Excel soulève de nombreuses questions techniques et réglementaires. Ce questionnement est d’autant plus légitime que les obligations comptables…

15/12/2021

#Service d'aide à domicile #Document budgétaire
picto finances-et-comptabilite

Le traitement comptable et budgétaire des dépôts et des cautionnements
Les collectivités et leurs établissements de coopération ont l’obligation de suivre et de retanscrire un certain nombre d’opérations budgétaires qui concernent les dépôts et les cautionnements. En effet, le développement…

24/09/2018

#Risque financier #Emprunt #Crédit #Marché de travaux

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

18/04/2024

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Voir tous les articles publiés