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cops dans l'actualité
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Article
Environnement COP 21 : lancement de l'Appel à Initiatives « COP 21…
Dans le cadre de la préparation du Sommet International de l'ONU sur le Climat qui aura lieu à Paris en décembre 2015 (COP 21), la Région Centre-Val… -
Article
Baccalauréat : le ministère réfléchit à une numérisation des copies
Dans la perspective de la future réforme du baccalauréat, le ministère de l'Éducation réfléchit à une numérisation des copies de l'examen, qui présenterait des gains économique et de sécurité. -
Article
Épandage des pesticides : le gouvernement encore prié de revoir sa copie
"Grande victoire" pour les ONG, le gouvernement va à nouveau devoir revoir sa copie sur les règles d'épandage des pesticides à proximité des habitations : les dérogations permises… -
Article
La copie de sauvegarde peut désormais être transmise par voie électronique
Suite à la consultation publique engagée par la direction des affaires juridiques du ministère de l'Économie, un arrêté en date du 14 avril 2023 est venu élargir les possibilités…
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Article
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11/07/2023 Commande publique
Dématérialisation des marchés : Bercy précise les conditions de la…
Dans une fiche questions-réponses, la Direction des affaires juridiques précise les nouvelles possibilités de remise d'une copie de sauvegarde dans le cadre d'une remise d'offres par voie dématérialisée.
cops dans les ressources documentaires
La copie certifiée conforme à l’original
24/03/2021
Recevoir une copie de sauvegarde : nature, contenu, hypothèses d’ouverture,…
21/05/2023
Lettre de demande d’une copie d’un extrait conservé au répertoire…
12/05/2014
Formulaire de demande d’une copie d’un extrait conservé au répertoire…
12/05/2014
Copie d’acte de naissance délivrée par les autorités tunisiennes (spécimen)
04/01/2023
Copie intégrale d’acte de naissance délivrée par une commune espagnole…
13/09/2023
Copie intégrale d’acte de naissance délivrée par les autorités polonaises…
15/11/2022
Copie d’acte de naissance bilingue délivré par les autorités camerounaises…
06/01/2023
Copie d’acte de naissance bilingue délivrée par les autorités indiennes…
15/01/2024
Indicateur de suivi des délais de réponse aux demandes de…
16/12/2018
Copie intégrale d’acte de naissance délivrée par les communes du…
25/03/2024
Spécimen de copie intégrale d’acte de naissance bilingue délivrée par…
21/03/2022
Copie intégrale d’acte de naissance délivrée par les autorités consulaires…
25/03/2024
Gérer la publicité des actes de l’état civil
01/09/2011
Formule de certification conforme à l’original
24/03/2021
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...