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nuisances-lumineuses dans l'actualité

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Les nuisances sonores générées par les deux-roues à moteur
Le bruit est un fléau des sociétés modernes. Pris individuellement, les véhicules font moins de bruit qu’auparavant, mais leur nombre a fortement progressé de telle sorte que, globalement, le niveau…

05/08/2014

#Véhicule #Nuisances sonores
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Mesurer les nuisances liées au bruit
Les nuisances sonores prennent une part sans cesse plus importante dans les préoccupations des Français. Le bruit arrive parfois même en première position dans les critères d’insatisfaction. Les attentes des…

15/01/2014

#Nuisances sonores #Évaluation (méthode)
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Conduire un chantier à faibles nuisances
Un chantier à faibles nuisances s’intègre généralement dans une démarche globale d’éco-construction. Les principales nuisances susceptibles d’être engendrées sur un chantier viennent de : la gestion des déchets ; les bruits engendrés…

18/05/2020

#Chantier #Gestion et traitement des déchets
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Lutter contre les nuisances sonores
Ce document vous indique comment lutter contre les nuisances sonores et vous renseigne sur les sanctions liées à ces nuisances.

18/05/2020

#Chantier #Gestion et traitement des déchets
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Les nuisances sonores : les établissements qui diffusent de la…
Les pratiques sonores et musicales ayant considérablement évolué au cours de ces dernières années, il est apparu nécessaire de réglementer les lieux de diffusion de musique amplifiée, avec un double…

06/08/2014

#Nuisances sonores
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Instaurer un règlement local de publicité (RLP) intercommunal
Très présente dans les zones urbaines, la publicité est protéiforme et contribue directement à la dégradation visuelle des paysages. Fort de ce constat, le législateur a progressivement instauré un cadre…

12/09/2021

#Planification urbaine #EPCI
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Travaux d'éclairage public des voies routières, des aires de sport,…
Enjeux économiques : la consommation d’éclairage extérieur, environ 5 TWh, ne représente que 1 % de la production totale d’électricité en France, mais correspond à 48 % des consommations d’électricité…

06/09/2019

#Efficacité énergétique #Achat durable
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Modèle de réponse à un administré pour des nuisances de…
Ce modèle de réponse du maire à un administré pour des nuisances de voisinage est à adapter selon la situation.

11/06/2020

#Maire #Police administrative
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Les nuisances sonores : les bruits de voisinage
Bien que le bruit soit signe de vie, il constitue aujourd’hui l’une des préoccupations majeures des Français. De simple désagrément, le bruit est effectivement devenu un véritable problème de santé…

06/08/2014

#Nuisances sonores
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Modèle de lettre d’intervention auprès d’un habitant responsable de nuisances…
Ce modèle de lettre d’intervention du maire auprès d’un habitant responsable de nuisances sonores est à adapter à la spécificité de chaque situation.

11/06/2020

#Maire #Police administrative
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Modèle de réponse à un administré concernant l’évocation de nuisances…
Il s’agit d’un modèle de réponse du maire à un administré concernant l’évocation de nuisances liées à l’installation d’un plateau d’évolution sportive.

11/06/2020

#Maire #Police administrative
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Un projet régional contre les nuisances sonores autour des collégiens
Comme le rappelle le troisième Plan national santé environnement 2015-2019, le bruit figure parmi les principales nuisances ressenties par les Français dans leur vie quotidienne et leur environnement de proximité.…

10/02/2017

#École #Nuisances sonores
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Gérer et réduire l’exposition au bruit des agents
L’ambiance sonore est l’un des éléments indispensables de l’environnement, qu’elle soit naturelle ou artificielle. La nuisance sonore est une atteinte aux dimensions anatomique, physiologique, psychologique et sociale de chaque individu.…

22/12/2016

#Risque sanitaire #Agent
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Les pouvoirs de police du maire : les troubles de voisinage
Alors que le « vivre-ensemble » suscite des débats de plus en plus passionnés, le maire et, lorsqu’elle existe, la police municipale se trouvent souvent en première ligne en cas…

30/08/2023

#Maire #Police administrative
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Réparer un dommage de travaux publics
Les travaux publics peuvent être à l'origine de multiples nuisances (sonores, visuelles, olfactives, dégradation de la voirie ou de biens privés, etc.) dont certains particuliers mais aussi professionnels (ex : commerçants)…

23/10/2023

#Risque lié aux marchés publics #Marché de travaux

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Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en cas d'émeutes urbaines

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

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