Zonage

Élaborer le contenu du PLU : le zonage et les affectations des documents graphiques | ref : 3721

que le règlement. Attention, le zonage ne peut pas tout encadrer ! Ainsi, le Conseil d’État vient... et aux documents graphiques (UA, UB, UC, selon la dominante d’occupation). De quelle liberté dans le zonage... sur le zonage qu’elle entend appliquer ; elle n’est pas liée par l’état et l’utilisation des terrains...
Délibération type d’institution de la TEOM | ref : dtou628

zonage de la taxe...
Utiliser la procédure de modification pour ajuster la règle et les OAP | ref : 3441

opérés sur le zonage supposent que la superficie du territoire ainsi que l’importance de la taille... de la commune soient prises en compte pour apprécier l’atteinte au PADD. Une modification du zonage impactant... changé. Il est à noter que les modifications du zonage portant sur un emplacement réservé obéissent...

Les caractéristiques générales des observatoires sociaux | ref : sl6275749

avec un zonage par bassin de vie. Ce zonage est pertinent dans le cadre d'une analyse de besoin prenant en compte...
Devenir opérateur des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) | ref : 0609

intitulé Une conception rénovée de la politique de la ville : d'une logique de zonage à une logique...
Contraintes | ref : sl8140093

: ... (selon le « nouveau zonage sismique de la France » établi par la Délégation aux risques majeurs...

Les rythmes de l’enfant et du jeune : le débat national sur les rythmes scolaires et la préparation de la mise en application en 2013 | ref : 0655

des collectivités locales ; le rapport s’interroge sur le zonage des vacances (suppression ou généralisation...
Le programme ECLAIR | ref : 2918

existants ». Il critiquait la pratique du zonage et prétendait impulser une politique centrée...
Construire une carte des périmètres scolaires écoles/collèges/lycées | ref : 0637

, en particulier dans les établissements dits défavorisés. Enfin, il est important de tenir à jour une cartographie des différents zonages...

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que le règlement. Attention, le zonage ne peut pas tout encadrer ! Ainsi, le Conseil d’État vient... et aux documents graphiques (UA, UB, UC, selon la dominante d’occupation). De quelle liberté dans le zonage... sur le zonage qu’elle entend appliquer ; elle n’est pas liée par l’état et l’utilisation des terrains...
Utiliser la procédure de modification pour ajuster la règle et les OAP | ref : 3441

opérés sur le zonage supposent que la superficie du territoire ainsi que l’importance de la taille... de la commune soient prises en compte pour apprécier l’atteinte au PADD. Une modification du zonage impactant... changé. Il est à noter que les modifications du zonage portant sur un emplacement réservé obéissent...
Réaliser les études des équipements techniques intérieurs | ref : 3116

surface vitrée/surface habitable, inertie, zonage des pièces, réduction de la longueur des réseaux...

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Bientôt un zonage des vacances d'été ? | ref : article_75003

Zonage des vacances... où il est question des rythmes scolaires dans le cadre du débat sur la refondation de l'École. Le zonage...
Zonage des vacances d'été : le tourisme dit oui ! | ref : article_81020

Zonage des vacances...Suite aux déclarations de Vincent Peillon sur le raccourcissement et le zonage des vacances d’été,...
Nouveau zonage sismique, 21 000 communes concernées par la nouvelle réglementation de construction parasismique | ref : article_61823

Le 1er mai marque l’entrée en vigueur d’un nouveau zonage sismique et de nouvelles normes... du 22 octobre 2010, instaurant un nouveau redécoupage de la carte du zonage sismique du territoire... de la construction. Dans l’ancien zonage sismique, seules 14% des communes étaient situées dans une zone de sismicité... de sismicité. D’après la nouvelle carte du zonage sismique, c’est à la Guadeloupe et à la Martinique, situées...

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Zonage : Collectivités territoriales