Liste des outils et modèles

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  Notice descriptive sommaire

  Référence : dtou3247

  Cette notice permet d’indiquer les principaux choix effectués et les solutions techniques retenues.

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  Notification de la validation de la sous-traitance

  Référence : dtou7051

  Le titulaire d’un marché peut sous-traiter l’exécution de certaines parties de ce marché à condition d’avoir obtenu du pouvoir adjudicateur l’acceptation de chaque sous-traitant et l’agrément de ses conditions de paiement.

  Ce modèle de courrier permet de notifier la validation de la sous-traitance.

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  Notice du formulaire Cerfa n° 14434*03 : déclaration de projet de travaux (DT) et déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT)

  Référence : dtou8084

  Le formulaire Cerfa n° 14434*03 est utilisé pour l’accomplissement de deux déclarations distinctes : le maître d’ouvrage doit remplir la partie gauche (DT), puis l’entreprise exécutant des travaux devra par la suite compléter la partie droite (DICT).

  Il s’accompagne d’une notice établie par le ministère chargé de l’Écologie qui présente les différentes rubriques de ce formulaire pour aider chaque intervenant à effectuer sa déclaration correctement.

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  Notice du formulaire Cerfa n° 14523*03 : avis de travaux urgents

  Référence : dtou8086

  L’avis de travaux urgents (ATU) est à remplir par le commanditaire des travaux ou par son représentant. Il doit comporter toutes les indications nécessaires à la justification de l’urgence des travaux, à l’identification du commanditaire des travaux urgents, à celle de l’exécutant des travaux urgents, et enfin à la nature et la localisation des travaux ainsi que la date et l’heure de leur démarrage. Le report du numéro de consultation du téléservice www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr, ou du téléservice d’un prestataire d’aide aux déclarations, est obligatoire.

  Il s’accompagne d’une notice établie par le ministère chargé de l’Écologie qui présente les différentes rubriques de ce formulaire pour aider chaque intervenant à effectuer sa déclaration correctement.