Liste des outils et modèles

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  Relation de sous-traitance jusqu’aux sous-traitants de second rang

  Référence : dtou1136

  Ce modèle reprend, sous la forme d’une arborescence, le descriptif des relations entre le titulaire du marché et ses sous-traitants directs ou indirects.

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  Rapport de présentation applicable à un marché de travaux

  Référence : dtou1963

  Ce rapport de présentation, qui devra être transmis aux services du contrôle de légalité, contient de nombreuses informations concernant le marché : nom et adresse du pouvoir adjudicateur, objet et valeur du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique, nom des candidats retenus et motif du choix, nom des candidats exclus et motifs du rejet des candidatures…

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  Règlement de la consultation d’un marché passé selon une procédure adaptée

  Référence : dtou1975

  Ce modèle de règlement de la consultation d’un marché à procédure adaptée reprend les principales informations à communiquer aux candidats : objet et caractéristiques du marché, délai d’exécution, conditions de participation, modalités d’attribution… Ce modèle est adaptable à votre marché.

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  Règlement de la consultation en appel d’offres ouvert

  Référence : dtou1976

  Ce modèle de règlement de la consultation pour un appel d’offres ouvert reprend les principales informations à communiquer aux candidats qui souhaitent présenter une offre : objet et conditions de la consultation, conditions de participation, présentation des offres, examen des offres… Ce modèle est adaptable à votre marché.

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  Règlement de concours

  Référence : dtou3849

  Ce modèle de règlement de concours recense toutes les informations que le maître d’ouvrage devra transmettre aux candidats : l’objet du marché de maîtrise d’œuvre, la forme du marché, l’organisation du concours, la date et l’heure limites de transmission de la candidature, les contraintes en cas de transmission dématérialisée…

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  Récapitulatif des garanties portant sur l’ouvrage dans le cadre d’un marché public

  Référence : dtou575

  Ce tableau reprend les caractéristiques des garanties décennale et biennale, des dommages et ouvrages qu’elles couvrent, et décrit les démarches à effectuer pour en bénéficier.

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  Registre de chantier

  Référence : dtou7775

  Ce modèle de registre de chantier permet au maître d’œuvre de répertorier, de manière chronologique, l’ensemble des documents qu’il émet ou qu’il reçoit concernant le déroulement du chantier.