Liste des outils et modèles

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  Ordre de service (formulaire EXE1)

  Référence : dtou1903

  Ce formulaire EXE1 est un modèle d’ordre de service, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice, pour ordonner les prestations à exécuter telles, par exemple, le démarrage ou la reprise des travaux.

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  Outil d’aide à l’estimation des honoraires à la disposition du maître d’ouvrage

  Référence : dtou1904

  Cet outil d’aide à l’estimation des honoraires tient compte de l’étendue de la mission, de la complexité de l’opération et de l’importance des travaux.

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  Ouverture des données essentielles en marchés publics (infographie DAJ)

  Référence : dtou8122

  L’infographie de la Direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances relative aux données essentielles présente de manière synthétique le cadre de mise en place de cette nouvelle obligation faite aux acheteurs pour les contrats dont le montant est supérieur ou égal à 25 000 € HT et pour leur modification.