Liste des outils et modèles

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  Synthèse du déroulement complet d’une procédure adaptée type pour la passation d’un marché de maîtrise d’œuvre

  Référence : dtou1878

  Cette synthèse du déroulement complet d’une procédure adaptée type pour la passation d’un marché de maîtrise d’œuvre vous rappelle les différentes étapes à suivre : élaboration du programme, détermination de l’enveloppe financière par le maître d’ouvrage et fixation de la prime, choix de la procédure adaptée et des critères de sélection des candidats…

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  Schéma résumant le circuit de paiement du sous-traitant

  Référence : dtou2007

  Ce schéma de synthèse vous présente les différentes étapes du paiement du sous-traitant : envoi de la demande de paiement libellée au nom du maître d’ouvrage, à son entrepreneur principal, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par remise contre récépissé, accord ou non de l’entrepreneur dans un délai de 15 jours à compter de la réception de la demande de paiement, accord ou refus du paiement du maître d’ouvrage…

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  Schéma décrivant l’adoption du décompte général et définitif dans le cadre d’un marché public

  Référence : dtou233

  Ce schéma décrit de manière synthétique les différentes étapes possibles dans l’établissement du décompte général et définitif d’un marché de travaux, tel que décrit dans les articles 13.3 et 13.4 du CCAG Travaux (rôle des différentes parties, hypothèses de déroulement de la procédure).

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  Schéma récapitulatif de la procédure de concours restreint

  Référence : dtou3848

  Le concours peut être ouvert ou restreint. Dans le cas d’un concours de maîtrise d’œuvre, la forme restreinte est bien plus adaptée. Ce document vous permettra d’appréhender simplement et rapidement la procédure du concours restreint.

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  Schéma consacré à la gestion de la non-conformité

  Référence : dtou574

  Ce schéma présente de manière chronologique la gestion des différents cas de non-conformité des travaux dans le cadre d’un marché public (préparation, planification, réception, achèvement, vie de l’ouvrage, pièces à fournir).

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  Synthèse de la démarche de la maîtrise d’ouvrage (de l’analyse du besoin à sa réalisation)

  Référence : dtou7588

  Cette synthèse de la démarche de la maîtrise d’ouvrage divisée en trois phases (phase pré-opérationnelle, opérationnelle et en aval) définit l’objet, la mission et les acteurs de chacune de ces phases.

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  Synthèse des procédures de sélection du maître d’œuvre

  Référence : dtou7589

  Cette synthèse des modalités de publicité et des procédures de sélection du maître d’œuvre sous forme de tableau distingue les marchés de l’États, des marchés des collectivités territoriales, des établissements publics locaux, des établissements publics de santé ainsi que des autres pouvoirs adjudicateurs.

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  Schéma de la procédure de recours contentieux contre le permis de construire

  Référence : dtou8156

  Toute personne qui dispose d’un intérêt à agir peut contester la validité d’un permis de construire, de démolir ou d’aménager, en exerçant un recours.

  Le recours contentieux contre le permis de construire est donc susceptible de bloquer la réalisation du projet, car même s’il n’a pas d’effet suspensif, il est déconseillé de commencer les travaux. Toutefois, afin de lutter contre les abus, ce droit de recours est aujourd’hui très encadré.

  Ce schéma présente de manière synthétique les principaux délais applicables au recours contre le permis de construire.