Liste des outils et modèles

• A
• B
• C
• D
• E
• F
• G
• H
• I
• J
• L
• M
• N
• P
• Q
• R
• S
• T
• U

• 

  Procès-verbal d’audition dans le cadre d’une enquête administrative

  Référence : dtou10264

  Cette trame de procès-verbal vous permettra de sécuriser vos auditions. Il est recommandé de rédiger le procès-verbal lors de l’audition, de le faire relire à la personne auditionnée à la fin de l’entretien et de lui en faire signer deux exemplaires : l’un sera remis à l’agent auditionné, l’autre sera conservé par l’agent chargé de l’enquête et sera annexé au procès-verbal final.

• 

  Précisions sur la délégation de signature

  Référence : dtou5607

  Cet outil rappelle les règles de la délégation de signature.

• 

  Plaquette de communication sur les conseils de quartiers

  Référence : dtou6200

  Cet outil vous propose une présentation type de support de communication portant sur les conseils de quartiers.

• 

  Présentation des fédérations sportives françaises

  Référence : dtou6231

  Cet outil présente la nature et l’organisation des fédérations sportives en France.

• 

  Présentation de la politique culturelle d’une communauté d’agglomération

  Référence : dtou6397

  Ce modèle est un document de communication qui présente la stratégie de la politique culturelle de l’agglomération. Il présente les grandes lignes de la politique culturelle d’une communauté d’agglomération.

• 

  Procès-verbal d’ouverture des plis

  Référence : dtou7541

  Ce modèle de procès-verbal peut être utilisé pour conserver une trace de l’ouverture des plis.

• 

  Procès-verbal de la commission d’appel d’offres

  Référence : dtou7543

  Ce modèle de procès-verbal est à utiliser pour attester des décisions prises au cours d’une commission d’appel d’offres.

• 

  Plan du rapport d’orientation budgétaire

  Référence : dtou7661

  Ce modèle de plan vous guidera pour déterminer les éléments à préciser dans votre rapport d’orientation budgétaire afin de respecter les obligations légales en termes d’information des élus.

• 

  Procès-verbal : dépôt ou abandon d’ordures ou d’objets transportés à l’aide d’un véhicule dans un lieu non autorisé

  Référence : dtou8689

   

  À l’issue d’un dépôt sauvage d’ordures ou objets transportés illégalement à l’aide d’un véhicule dans un lieu non autorisé, un procès-verbal est dressé par le fonctionnaire de police ou par l’agent délégué par le maire.

   

• 

  Procès-verbal d’installation d’un nouveau conseiller municipal

  Référence : dtou9043

  Cet outil est un modèle clés en main de procès-verbal d’installation d’un nouveau conseiller municipal.