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Bois de cercueil dans les ressources documentaires

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Intégrer le bois dans un marché public de construction durable

Les enjeux de l’achat public durable de bois de construction sont les suivants : respect de la réglementation existante ; légalité de l’exploitation du bois dans le cas d’achat de bois exotiques…

25/03/2018

#Ressources naturelles #Achat durable
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Le règlement bois de l'Union europeenne (RBUE)

Le règlement bois de l’Union européenne (RBUE) a pour but de parvenir à une élimination complète du bois illégal.

25/03/2018

#Ressources naturelles #Achat durable
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Les enjeux de l’achat de bois par les collectivités

Les enjeux de l’achat de bois par les collectivités reposent principalement sur la légalité de l’exploitation de bois, la gestion durable des forêts, la santé, le développement des filières locales…

25/03/2018

#Ressources naturelles #Achat durable
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Signature d’une charte « Bois, construction, environnement »

Le président du conseil régional doit prononcer un discours en l’honneur de la signature d’une charte « Bois, construction, environnement ». C’est l’occasion de vanter les mérites du bois, en termes aussi…

06/11/2014

#Ressources naturelles #Discours
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Que peut-on faire dans un espace boisé classé (EBC) ?

Dans le cadre d’un plan local d’urbanisme, des secteurs peuvent être identifiés en raison de leur qualité paysagère existante ou de leur potentiel, qu’ils soient soumis ou non au régime…

01/01/2024

#Site protégé
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Quand et comment utiliser le bois énergie ou la biomasse…

Le bois énergie, aussi appelé « biomasse solide », représente l’ensemble des combustibles d’origine végétale permettant la production de chaleur ou d’électricité. Deux aspects ne doivent pas être négligés lorsque le choix…

07/02/2014

#Ressources naturelles
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Autorisation de fermeture du cercueil

Sur la base de ce modèle, vous rédigerez l’autorisation de fermeture du cercueil.

13/09/2022

#Fermeture de cercueil
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Autorisation de fermeture de cercueil

L’autorisation de fermeture du cercueil est établie sur papier libre et sans frais, sur production d’un certificat du médecin chargé de s’assurer du décès, et attestant que celui-ci ne pose…

12/09/2022

#Fermeture de cercueil #Cercueil
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Autoriser la fermeture du cercueil

Avant son inhumation ou sa crémation, le corps d’une personne décédée doit être mis en bière. La mise en bière est obligatoire pour procéder aux obsèques, elle est également nécessaire…

12/09/2022

#Fermeture de cercueil
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Écolabels relatifs aux mobiliers en bois

Ce document est un tableau récapitulatif des écolabels relatifs aux mobiliers en bois avec les objectifs, les produits couverts et les critères significatifs de chacun.

31/01/2024

#Achat durable #Ecolabel
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Modèle d’autorisation de fermeture du cercueil

L’autorisation de fermeture du cercueil est délivrée par le maire au vu du certificat médical attestant l’absence d’obstacle médico-légal ou de la décision du procureur autorisant cette fermeture.

14/11/2022

#Inhumation
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Modèle d’autorisation de dépôt temporaire de cercueil

L’autorisation de dépôt temporaire du corps est délivrée par le maire après fermeture du cercueil. Ce dépôt s’effectue le plus souvent dans un caveau provisoire du cimetière communal dans l’attente…

14/11/2022

#Inhumation
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Procéder à la mise en bière et à la fermeture…

Avant son inhumation ou sa crémation, le corps de toute personne décédée doit être mis en bière. Il s’agit d’une étape obligatoire dans le processus funéraire. Il est ensuite procédé…

12/05/2022

#Mise en bière #Cercueil
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Critères environnementaux pour un achat durable de bois de construction

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère environnemental recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : qualité écologique des traitements, traçabilité de la filière, liste des intermédiaires étant…

25/03/2018

#Ressources naturelles #Achat durable
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Fournir les cercueils, housses, urnes, corbillards et voitures de deuil

Les pompes funèbres représentent l’ensemble des cérémonies organisées, des fournitures livrées et des travaux exécutés à l’occasion des funérailles d’un défunt. Les cercueils, urnes et autres matériaux obéissent à certaines…

11/09/2022

#Pompes funèbres #Funérailles