E2C
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Ressources documentaires
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Formation
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E2C ?
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E2C : actualités
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13 févr. 2019 - ref : 79255
Insertion : 1 500 jeunes sans qualification formés pour intégrer la Police nationale
de la police aux stagiaires des E2C et favoriser leur inclusion, le Réseau E2C France (130 sites-écoles... de partenariat. Ce partenariat doit permettre de faciliter la mise en relation entre les E2C...
Jeunesse, Apprentissage, Décrochage scolaire, École, Travail -
9 mars 2016 - ref : 36328
Une nouvelle convention avec l’État pour les Écoles de la 2e chance
commun avec chacune des E2C - dialogue auquel les conseils régionaux peuvent être associés -... interministériel à l’égalité et à la citoyenneté du 6 mars 2015. Important : les E2C doivent mener des actions... sites...
Jeunesse, École, Quartiers prioritaires -
5 sept. 2014 - ref : 11208
Écoles de la 2e chance : 14 000 jeunes accueillis en 2013, selon une étude
composant au total une quarantaine d'écoles. Parmi les jeunes entrés en E2C l'année dernière, 9 sur 10... individualisé de plusieurs mois, les E2C leur proposent des remises à niveau dans les savoirs de base (lire,......
Éducation, Absentéisme, Décrochage scolaire, Orientation -
5 déc. 2018 - ref : 74486
Les Écoles de la deuxième chance vont accueillir 6000 jeunes supplémentaires
décrocheurs du système scolaire. La mobilisation du PIC en faveur des E2C va permettre :... en 2019 (12 millions d’euros au total d’ici 2022). Les E2C constituent « un véritable tremplin...
Jeunesse, Apprentissage, Décrochage scolaire, École, Travail -
23 juil. 2018 - ref : 68119
L'École de la deuxième chance, tremplin pour les décrocheurs depuis 20 ans
galéré", n'a pas décroché un seul job. Jusqu'à ce que sa sœur lui parle de l'E2C de Marseille, qui recrute... et est passionné de voyages". En France, le réseau E2C compte en tout 124 sites-écoles, financés......
Jeunesse, Apprentissage, Décrochage scolaire, École, Travail -
11 sept. 2017 - ref : 55622
Le compte professionnel de prévention (C2P) remplacera le C3P
» (C3P) deviendrait le « compte professionnel de prévention » (C2P... sur le C2P présentés par le gouvernement le 31 août 2017...
Santé et sécurité au travail -
1 août 2017 - ref : 53631
Climat : 5 % de chances de limiter le réchauffement à 2 °C
. Sur la base de ces données, "l'augmentation de la température est probablement de 2 °C à 4,9 °C... , avec une valeur médiane de 3,2 °C et 5 % de chances qu'elle soit...
Développement durable, Climat, Énergies renouvelables, Environnement, Réduction des émissions de gaz à effet de serre -
17 avr. 2013 - ref : 13046
Stagiaires : les certificats C2i et Cles sont reportés
de détenir le Cles et C2i pour être titularisé. Les candidats concernés devront malgré tout « suivre... . La condition de détention des certificats C2i et Cles n’est plus un frein...
Éducation -
18 oct. 2012 - ref : 12642
24e Semaine de la presse et des médias dans l'École : c'est parti !
. Texte de référence : Circulaire n° 2012-156 du 8 octobre 2012 - 24e Semaine de la presse...
Éducation, Politiques éducatives
E2C : ressources documentaires
E2C : Finances et comptabilité
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ref : dtou461
État n° 2
L'état n° 2 retrace les opérations de l’exercice à exclure du champ d’application du FCTVA. ...
FCTVA, TVA sur investissements, taux du FCTVA -
ref : dtou846
Instruction ministérielle 6 E-1-10
Ce document, extrait du Bulletin Officiel des Impôts , présente l'instruction ministérielle 6 E...
Chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative -
18 juin 2019 - ref : 5302
Les apports du PES V2 pour l’ordonnateur et le comptable
PES V2... PES V2... pour transmettre des flux aux préfectures : actes). La mise en place du PES V2 chez l’ordonnateur Rappel... entre les collectivités, les comptables et les chambres régionales...
PES V2, dématérialisation, Hélios -
ref : dtou4330
Commune mandataire X : certificat à destination de la collectivité mandante Y - Annexe 2
Y ─ annexe 2 dans le cas d’une constatation de subvention d’équipement de la collectivité X versée...
Commune, mandataire X, certificat, collectivité, mandante Y, mandat -
ref : dtou4543
Annexes budgétaires B1.2 à B1.5
B1.2... Les annexes budgétaires B1.2, B1.3, B1.4 et B1.5 sont à remplir pour suivre les contrats...
crédit-bail, location-vente, rente, annexe budgétaire, engagements hors bilan, B1.2 -
ref : dtou7296
Annexe budgétaire B1.2 : état des contrats de crédit-bail
annexe budgétaire B1.2...
contrat de crédit-bail, annexe budgétaire B1.2, engagements hors bilan -
ref : dtou6464
Maquette du budget – annexe budgétaire A2.1 – éléments du bilan – état de la dette – détail des crédits de trésorerie
maquette, emprunt, trésorerie, encours -
16 févr. 2019 - ref : 0322
La taxe foncière sur les propriétés bâties
aux articles 1391 C à 1391 E et 1389-III. Les dégrèvements des personnes assujetties Ils concernent :... , article 1382 E). Cette exonération a été modifiée dans son écriture...
TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux -
24 mai 2014 - ref : 5104
L’affectation du résultat
de financement dégagé par la section d'investissement (émission d’un titre au compte 1068). 2/ Pour le solde... . Il n’y a pas de résultat reporté en fonctionnement puisqu’il a été totalement affecté. 2 e hypothèse......
Compte, administratif, affectation, résultat
E2C : Santé et sécurité au travail
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14 oct. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
/B Actinolite n o 30/A/B/C/D/E... ) n ...
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14 oct. 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
/B Actinolite n o 30/A/B/C/D/E... ) n ...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871688
Notions de statistiques
Moyenne « μ » C'est le paramètre le plus utilisé. Elle correspond à la somme des valeurs... de 18 ans. Médiane C'est la valeur qui sépare... personnes...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871688
L'épidémiologie
sur une méthodologie rigoureuse, c'est-à-dire sur l'élaboration d'un protocole d'enquête qui doit respecter des règles... . Indicateurs de morbidité Incidence (I) ...
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14 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
atteignent également le sang. Du fait de la contamination des mains, une autre voie d'absorption existe, c... éliminé, il s'accumule dans l'organisme, c'est le cas du plomb. L'agent chimique peut également... avoir des...
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14 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
issue du Code de l'environnement. L' arrêté du 2 février 1998 ATEP9870017A... la majorité des entreprises, c'est dire l'importance que revêt la qualité de l'air en milieu professionnel... ,...
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14 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
de substances oxydantes (H 2 O 2 , HO.) et de substances réductrices (H... qu'elles sont indifférenciées et qu'elles ont un potentiel de prolifération important, car c'est...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871371
Formation du médecin du travail
Le diplôme de médecine agricole, délivré après une formation de 6 semaines au total sur une période de 1 à 2... , d'un intérêt particulier pour la discipline, de formations théoriques dans cette matière...). C'est cette...
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14 oct. 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
n o 79-8 du 2 janvier 1979 contraignant les entreprises de travail temporaire à se justifier... indéterminée. Par ailleurs, la loi n o 2005-882 du 2 août...
E2C : Santé
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14 oct. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
/B Actinolite n o 30/A/B/C/D/E... ) n ...
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14 oct. 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
/B Actinolite n o 30/A/B/C/D/E... ) n ...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871688
Notions de statistiques
Moyenne « μ » C'est le paramètre le plus utilisé. Elle correspond à la somme des valeurs... de 18 ans. Médiane C'est la valeur qui sépare... personnes...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871688
L'épidémiologie
sur une méthodologie rigoureuse, c'est-à-dire sur l'élaboration d'un protocole d'enquête qui doit respecter des règles... . Indicateurs de morbidité Incidence (I) ...
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14 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
atteignent également le sang. Du fait de la contamination des mains, une autre voie d'absorption existe, c... éliminé, il s'accumule dans l'organisme, c'est le cas du plomb. L'agent chimique peut également... avoir des...
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14 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
issue du Code de l'environnement. L' arrêté du 2 février 1998 ATEP9870017A... la majorité des entreprises, c'est dire l'importance que revêt la qualité de l'air en milieu professionnel... ,...
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14 oct. 2019 - ref : sl8355402
Titre premier : Champ d’application et principes fondamentaux (articles 1 à 4)
onéreux entre les pouvoirs adjudicateurs définis à l’article 2 et des opérateurs économiques publics... . Les accords-cadres sont les contrats conclus entre un des pouvoirs adjudicateurs définis à l’article 2......
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14 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
de substances oxydantes (H 2 O 2 , HO.) et de substances réductrices (H... qu'elles sont indifférenciées et qu'elles ont un potentiel de prolifération important, car c'est...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871371
Formation du médecin du travail
Le diplôme de médecine agricole, délivré après une formation de 6 semaines au total sur une période de 1 à 2... , d'un intérêt particulier pour la discipline, de formations théoriques dans cette matière...). C'est cette...
E2C : Action sociale et solidaire
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27 juil. 2018 - ref : 0511
Recourir aux écoles de la 2e chance (E2C)
des E2C est personnalisé et s’appuie sur un partenariat fort avec les entreprises. L’alternance est placée... des stagiaires accèdent à un emploi ou une formation qualifiante. Le cursus en E2C est individualisé, dispensé......
école 2e chance, école deuxième chance, E2C, enseignement individualisé E2C, partenariat acteurs insertion, insertion professionnelle E2C -
20 févr. 2019 - ref : 12821
La gestion du compte professionnel de prévention (C2P) dans les services d’aide à domicile
C2P... Maîtriser les modalités d’alimentation du C2P Les critères de pénibilités La pénibilité... qui sont exclus). Le compte professionnel de prévention (C2P),...
C2P, pénibilité, déclaration, accord collectif, plan de prévention -
24 nov. 2017 - ref : 0512
Orienter vers un établissement public d'insertion de la défense (Epide)
à l’Epide. L’E2C n’a pas de structure d’hébergement. Quels sont les profils des intervenants en Epide...
EPIDE, défense 2e Chance, CD2C, Acsé, volontariat EPIDE, JAPD -
18 mai 2017 - ref : 2375
Maîtriser son e-réputation
web 2.0... e-réputation... où à participer à des rencontres réseaux ! Maîtriser son e-réputation, surveiller son image Une fois... le premier réflexe pour obtenir des informations sur quelqu’un...
web 2.0, e-réputation, cyber-réputation, identité numérique, réseaux sociaux, recherche d’emploi -
6 mai 2019 - ref : 13011
La personne qualifiée depuis la loi du 2 janvier 2002
loi du 2 janvier 2002... par la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 et le décret n° 2003-1094 du 14 novembre 2003... d’accueil et d’accompagnement. Le rôle de la personne...
droits des usagers, loi du 2 janvier 2002, personne qualifiée, personne de confiance, livret d’accueil, conseil de la vie sociale -
ref : dtou4100
Exemple de recette – Fiche technique 2
respect de la recette, coût matière, commande, fabrication -
29 mars 2016 - ref : 9624
S’appuyer sur les e-mails pour développer la communication du CCAS/CIAS
. En effet, « le problème de l’e-mailing ce n’est pas qu’on en reçoit trop, c’est qu’on en envoie... e-mail... Élaborer sa base de données d’e-mailing L’e-mailing...
communication, e-mail, message, développement, relation à l’usager, plan de communication -
24 mai 2014 - ref : 7148
Repères sur les modes d’accueil plus spécifiques et innovants concernant les plus de 2 ans
est une structure qui accueille les enfants de 2 à 6 ans. C’est le président du conseil départemental... pour faire connaître son système d’éducation. C’est en 1840 qu’il donna à son établissement...
enfants, deux ans, jardin d’enfant, école, pédagogies actives -
29 mars 2014 - ref : 5542
Comprendre la loi du 2 janvier 2002 : le droit des usagers
loi 2002-2... n° 2002-2 du 2 janvier 2002 définit les droits fondamentaux des personnes accueillies et précise... , etc.) ; satisfait aux règles d’organisation et de fonctionnement...
loi 2002-2, droit des usagers, planification, coordination, financements, contrôle
E2C : Marchés publics
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ref : dtou208
Rubrique C2 du formulaire DC2 prévoyant le recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT
formulaire DC2...
marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA -
17 mars 2019 - ref : 9462
Les cadres législatifs des contrats publics (2)
de la concurrence a aussi sanctionné une entente entre 2 entreprises de construction à l’occasion de l’appel... Exemple : TC, 4 mai 2009, n° 3714, Société Éditions Jean-Paul Gisserot c/ Centre des monuments......
droit de la concurrence, maîtrise d’ouvrage publique, sous-traitance, entente anticoncurrentielle, maîtrise d’œuvre privée -
9 mars 2018 - ref : 10524
Régime contentieux de la transaction (2). Homologation
, 2 mars 2004, Agence de maîtrise d’ouvrage des travaux du ministère de la Justice et Société Dumez Rhône... de la Seine-Saint-Denis, BJDCP 2004 , n° 34, p. 216, concl. L. Gros et obs. C. Maugüé).......
homologation, intérêt pour agir, qualité pour agir, pouvoirs du juge, libéralités, consentement -
10 juil. 2019 - ref : 9454
Les conditions de validité d’un contrat (2-A) : la capacité
et march. publ. 2008, n° 2, p. 16 C. Maugüé, La portée de l’obligation de transparence... CE, Sect., 28 janv. 1977, n° 99449, Ministre des Finances c/ Société Heurtey-Métallurgie , AJDA... qui...
contrat, conditions de validité, capacité, capacité des personnes physiques, interdictions -
12 juil. 2019 - ref : 9928
Les conditions de validité d’un contrat (2-B) : la compétence
du principe de spécialité. C’est parfois la compétence de la personne publique elle-même pour conclure... été indiqué. C’est parfois la compétence de la personne publique elle-même pour conclure... à l’établissement...
contrat, condition de validité du contrat, compétence administrative -
17 oct. 2018 - ref : 11216
Compétence des juridictions administratives (2). Attribution législative de compétence
de Sauve c/ Société Gestetner , req. n° 03142 et, du même jour, Ugap c/ Société SNC Activ. CSA [2... qu’à la juridiction judiciaire de connaître de ce litige ( TC, 2 juin...
assemblées parlementaires, bail emphytéotique, contrat administratif, contrat d’agent public, marché d’assurance, marché public -
18 janv. 2019 - ref : 11330
Article L. 2 du Code de la commande publique
par le présent code et, le cas échéant, par des dispositions particulières. L’article L. 2 précise... , L. 2 ...
Contrat, fourniture, travaux, service, besoins, prix -
9 févr. 2018 - ref : 10519
La transaction, procédure de règlement des litiges soumis à conditions (2). Conditions tenant à l’objet
civil ( CAA Lyon, 18 décembre 2003, SA Société régionale de construction Floriot c/ Syndicat mixte... de l’Éducation nationale c/ École privée de filles de Pradelles , req. n° 70777 , Rec . 339). Par ailleurs......
concessions réciproques, contentieux de l’excès de pouvoir, contentieux des droits, libéralités, ordre public, renonciation -
9 mars 2018 - ref : 10528
Les comités consultatifs de règlement amiable des litiges (2). Organisation et fonctionnement
ou honoraires ; 2 fonctionnaires ou 2 représentants des collectivités locales... ou de leurs établissements publics : il s’agit de 2 fonctionnaires, en activité ou en retraite,...
organisation, mandat, composition, voix délibérative, voix consultative, secrétariat
E2C : Établissements de santé
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10 juil. 2018 - ref : 9129
Indemnité de sujétions particulières pour les internes de 1re et de 2e année
des internes en médecine, en odontologie et en pharmacie de 1 re et de 2 e années. Ces internes... sont des étudiants qui ont achevé le 1 er et le 2 e cycles de leurs études de médecine, d’odontologie......
indemnité, sujétions, internes -
23 févr. 2013 - ref : 5222
Quels sont les apports de la circulaire n° DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012 ?
la circulaire n° DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012 ; et un guide : Qualité de la prise... des patients. Elle est couplée à la circulaire n° DGOS/PF2/2011/416 du 18 novembre 2011 en...
sécurité, processus, santé, établissement -
20 mars 2013 - ref : 5310
Comment prescrire les médicaments remboursés en sus des GHS dans le cadre de la T2A dans un établissement de santé ?
n° DHOS /E2/DSS/1C/2006/30 du 19 janvier 2006 relative à la mise en œuvre du contrat de bon usage... cérébrales malignes de l’adulte. Dans les ES, c’est...
GHS, T2A, CBU, contrat de bon usage du médicament, OMEDIT, référentiels -
2 juin 2014 - ref : 7840
Le compte qualité
correspondant dans le manuel de certification V2010 aux critères 1e, 1f, 1g, 2b, 2e, 5c, 8a, 8b, 8c, 8d, 8e, 8f... et de la sécurité...
compte qualité, certification 2014, PAQSS -
10 mai 2014 - ref : 5234
Le management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD) : organisation
n° DHOS/E2/DSS/1C/2006/30 du 19 janvier 2006 relative à la mise en œuvre du contrat de bon usage des médicaments... sociale Circulaire n° DHOS/E2/DSS/1C/2006/30 du 19 janvier 2006 relative à...
qualité, sécurité, patients, HAD -
ref : dtou5937
Bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés
-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés : aide-soignant, échelle C2 aide-soignant principal... des services hospitaliers qualifiés de classe supérieure, échelle C2...
agent des services hospitaliers qualifié, rémunération, salaire, paie, aides-soignants -
20 mars 2013 - ref : 5369
Quels sont les référentiels de pharmacie hospitalière ?
E2 – Mettre en œuvre. E3 – Évaluer et améliorer. Ce dispositif suit la démarche... des « non-faisabilités ». L’étape E2 (Mettre en œuvre) vise...
référentiel de pharmacie hospitalière, médicament, pharmacie hospitalière, société française de pharmacie clinique, SFPC -
13 déc. 2012 - ref : 4863
Le droit à la tranquillité et au repos
2006. Circulaire DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A n° 2006-90 du 2 mars 2006 relative... L. 6143-7, R. 1112-47 et suivants Circulaire DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A...
tranquillité, repos, ordre, discipline, étudiants, visiteurs -
3 juil. 2019 - ref : 13018
Attachés d’administration hospitalière
de catégorie A ou emploi de même niveau 8 e échelon du grade La nomination suppose l’avis... de services effectifs dans un corps, cadre d’emplois ou emploi de catégorie A ou de même niveau 5 e ......
AAH, attaché, cadre administratif
E2C : Ressources humaines
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ref : dtou6822
Arrêté de sanction 2e groupe abaissement d’échelon
2e groupe... Un arrêté formalise la décision de l’autorité territoriale infligeant une sanction de 2...
faute, sanction, procédure disciplinaire, arrêté de sanction, 2e groupe, abaissement échelon -
ref : dtou6823
Arrêté de sanction 2e groupe exclusion de fonctions
2e groupe... L’employeur prend un arrêté d’exclusion de fonctions dont la durée correspond au 2 e groupe...
faute, sanction, procédure disciplinaire, arrêté de sanction, 2e groupe, exclusion -
10 juil. 2018 - ref : 9129
Indemnité de sujétions particulières pour les internes de 1re et de 2e année
des internes en médecine, en odontologie et en pharmacie de 1 re et de 2 e années. Ces internes... sont des étudiants qui ont achevé le 1 er et le 2 e cycles de leurs études de médecine, d’odontologie......
indemnité, sujétions, internes -
5 sept. 2016 - ref : 2210
Recruter un(e) assistant(e) maternel(le)
judiciaire n° 2, qui ne doit pas comporter de mentions incompatibles avec les fonctions d’assistant(e)... Vérifier si l’assistant(e) maternel(le) réunit toutes les conditions pour être recruté(e)par......
ASSMAT, assistante maternelle, agrément, agent non titulaire, crèche familiale, recrutement -
20 févr. 2019 - ref : 2252
Rémunérer un(e) assistant(e) maternel(le)
Évaluer la rémunération minimale de l’assistant(e) maternel(le) et les conditions d’application... Les assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s par les collectivités territoriales ne sont pas rémunéré(e......
ASSMAT, rémunération ASSMAT, majoration pour enfant handicapé, indemnité compensatrice, indemnité d’entretien, indemnité de nourriture -
ref : dtou2121
Contrat de travail d’un(e) assistant(e) maternel(le) recruté(e) par une collectivité territoriale
assistante maternelle, recrutement, contrat -
17 oct. 2011 - ref : 2246
Verser une prime de fin d’année ou de 13e mois
prime de 13e mois... S’assurer de la régularité d’une prime de 13e mois Les primes de fin d’année ou de 13... de 1991 visé plus haut ( cf . article 2). Vous veillerez néanmoins au respect...
régime indemnitaire, prime de fin d’année, prime annuelle, prime de 13e mois, complément de salaire, prime vacances -
ref : dtou6824
Arrêté de sanction 3e groupe exclusion de fonctions
3e groupe... C’est par voie d’arrêté que l’autorité territoriale inflige une sanction de 3 e groupe...
faute, sanction, procédure disciplinaire, arrêté de sanction, 3e groupe, exclusion -
ref : dtou6825
Arrêté de sanction 3e groupe rétrogradation
3e groupe...
faute, sanction, procédure disciplinaire, arrêté de sanction, 3e groupe, rétrogradation
E2C : Administration locale
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20 févr. 2019 - ref : 12772
Connaître et accompagner les écoles de la 2e chance
Connaître les missions du dispositif et intégrer une E2C Historiquement, les écoles de la 2... la motivation du jeune à s’en sortir ! Intégrer une E2C Pour un jeune, entrer à l’école de la 2... urbaines...
0 -
7 avr. 2015 - ref : 8299
Infliger une sanction disciplinaire des 2e, 3e et 4e groupes (avec conseil de discipline)
dans ce cadre, consultez la fiche '>Infliger une sanction disciplinaire du 1 er groupe . Sanctions du 2... à la retraite d’office. Déterminer la sanction appropriée C’est à l’autorité qui détient le pouvoir......
faute, discipline, sanction, devoir, obligation, conseil de discipline -
ref : dtou8017
Lettre invitant l’agent à prendre connaissance de son dossier en cas de sanction disciplinaire du 2e, 3e ou 4e groupe
. Il doit être envoyé à l’agent quand une sanction du 2 e , 3 e ou 4 e groupe est envisagée. ...
fonction publique, agent, fonctionnaire, faute, sanction disciplinaire, procédure disciplinaire -
ref : dtou208
Rubrique C2 du formulaire DC2 prévoyant le recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT
formulaire DC2...
marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA -
ref : dtou1409
Arrêté municipal pour régulariser la détention d’un chien de 2e catégorie
Détention d’un chien de 2e catégorie... Suite à la constatation d’une infraction relative à la détention d’un chien de 2...
Détention d’un chien de 2e catégorie, défaut de permis, régularisation -
ref : dtou6576
Arrêté portant sanction disciplinaire des 2e et 3e groupes (avec conseil de discipline)
faute, discipline, sanction, devoir, obligation, conseil de discipline -
ref : dtou8020
Arrêté portant sanction disciplinaire du 2e groupe : exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 4 à 15 jours
Ce document est un modèle d’arrêté à prendre par le maire pour infliger une sanction du 2... e groupe à un fonctionnaire. Il convient de motiver l’arrêté par les circonstances ayant conduit...
fonction publique, agent, fonctionnaire, faute, sanction disciplinaire, procédure disciplinaire -
12 juin 2015 - ref : 8632
C’est la rentrée…
post-3 e , post-2GT, APB, post-BTS et post-CPGE), taux de redoublement, indicateurs... de « productivité » pédagogique… Résultats aux examens, et validations diverses (LPC, B2I, ASSR, etc.). Vie... pour...
rentrée, prérentrée, communication, installation, prise de fonction -
ref : dtou3025
Méthode « Q.Q.O.Q.C.C.P. »
« Q.Q.O.Q.C.C.P. » (quoi ? qui ? où ? quand ? comment ? combien ? pourquoi ?)...
projet, méthodologie, questionnement
E2C : forum
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Action Sociale 13 févr. 2013
ecoles de la 2è chance (E2C)
Patricia.N
Bonjour toute le monde, J'ai 2 questions sur les E2C : - quel est la statut du jeune...
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Action Sociale 22 févr. 2013
ecoles de la 2è chance (E2C)
philibert.adamon
Bonjour toute le monde, J'ai 2 questions sur les E2C : - quel est la statut du jeune...
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Marchés publics 6 mars 2013
Attribution marché au 2è candidat
I.B-mpublic
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