E2C
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Ressources documentaires
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Formation
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E2C ?
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E2C : actualités
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9 mars 2016 - ref : 36328
Une nouvelle convention avec l’État pour les Écoles de la 2e chance
commun avec chacune des E2C - dialogue auquel les conseils régionaux peuvent être associés -... interministériel à l’égalité et à la citoyenneté du 6 mars 2015. Important : les E2C doivent mener des actions... sites...
Jeunesse, École, Quartiers prioritaires -
5 sept. 2014 - ref : 11208
Écoles de la 2e chance : 14 000 jeunes accueillis en 2013, selon une étude
composant au total une quarantaine d'écoles. Parmi les jeunes entrés en E2C l'année dernière, 9 sur 10... individualisé de plusieurs mois, les E2C leur proposent des remises à niveau dans les savoirs de base (lire,......
Éducation, Absentéisme, Décrochage scolaire, Orientation -
23 juil. 2018 - ref : 68119
L'École de la deuxième chance, tremplin pour les décrocheurs depuis 20 ans
galéré", n'a pas décroché un seul job. Jusqu'à ce que sa sœur lui parle de l'E2C de Marseille, qui recrute... et est passionné de voyages". En France, le réseau E2C compte en tout 124 sites-écoles, financés......
Jeunesse, Apprentissage, Décrochage scolaire, École, Travail -
11 sept. 2017 - ref : 55622
Le compte professionnel de prévention (C2P) remplacera le C3P
» (C3P) deviendrait le « compte professionnel de prévention » (C2P... sur le C2P présentés par le gouvernement le 31 août 2017...
Santé et sécurité au travail -
17 avr. 2013 - ref : 13046
Stagiaires : les certificats C2i et Cles sont reportés
de détenir le Cles et C2i pour être titularisé. Les candidats concernés devront malgré tout « suivre... . La condition de détention des certificats C2i et Cles n’est plus un frein...
Éducation -
1 août 2017 - ref : 53631
Climat : 5 % de chances de limiter le réchauffement à 2 °C
. Sur la base de ces données, "l'augmentation de la température est probablement de 2 °C à 4,9 °C... , avec une valeur médiane de 3,2 °C et 5 % de chances qu'elle soit...
Développement durable, Climat, Énergies renouvelables, Environnement, Réduction des émissions de gaz à effet de serre -
18 oct. 2012 - ref : 12642
24e Semaine de la presse et des médias dans l'École : c'est parti !
. Texte de référence : Circulaire n° 2012-156 du 8 octobre 2012 - 24e Semaine de la presse...
Éducation, Politiques éducatives -
19 mai 2014 - ref : 7250
2e édition des Salons de la Santé et de l'Autonomie
Personnes âgées, Dépendance -
27 mars 2014 - ref : 2330
Municipales: cinq communes toujours sans candidats au 2e tour
Élus, Collectivités territoriales
E2C : ressources documentaires
E2C : Finances et comptabilité
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ref : dtou461
État n° 2
L'état n° 2 retrace les opérations de l’exercice à exclure du champ d’application du FCTVA. ...
FCTVA, TVA sur investissements, taux du FCTVA -
ref : dtou846
Instruction ministérielle 6 E-1-10
Ce document, extrait du Bulletin Officiel des Impôts , présente l'instruction ministérielle 6 E...
Chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative -
18 avr. 2013 - ref : 5302
Les apports du PES V2 pour l’ordonnateur et le comptable
PES V2... PES V2... aux préfectures : actes). La mise en place du PES V2 chez l’ordonnateur Rappel La mise en place... et les chambres régionales de comptes ; c’est...
PES V2, dématérialisation, Hélios -
ref : dtou4330
Commune mandataire X : certificat à destination de la collectivité mandante Y - Annexe 2
Y ─ annexe 2 dans le cas d’une constatation de subvention d’équipement de la collectivité X versée...
Commune, mandataire X, certificat, collectivité, mandante Y, mandat -
ref : dtou4543
Annexes budgétaires B1.2 à B1.5
B1.2... Les annexes budgétaires B1.2, B1.3, B1.4 et B1.5 sont à remplir pour suivre les contrats...
crédit-bail, location-vente, rente, annexe budgétaire, engagements hors bilan, B1.2 -
ref : dtou6464
Maquette du budget – annexe budgétaire A2.1 – éléments du bilan – état de la dette – détail des crédits de trésorerie
maquette, emprunt, trésorerie, encours -
ref : dtou7296
Annexe budgétaire B1.2 : état des contrats de crédit-bail
annexe budgétaire B1.2...
contrat de crédit-bail, annexe budgétaire B1.2, engagements hors bilan -
22 mars 2018 - ref : 0322
La taxe foncière sur les propriétés bâties
1382 E dispose désormais que « sont exonérés de taxe foncière sur les propriétés bâties les grands... et qui ne sont pas exonérées en application du 2° de l’article 1382 ». L’article 1382 2°...
TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux -
23 mai 2016 - ref : 5068
Structure des documents budgétaires : les informations générales
Valeurs Population totale Longueur de la voirie départementale (en km) Nombre de m 2... ) Nombre de m 2 de surface utile de bâtiments Nombre d’organismes de coopération auxquels...
Informations statistiques, informations fiscales, ratios obligatoires
E2C : Action sociale et solidaire
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27 juil. 2018 - ref : 0511
Recourir aux écoles de la 2e chance (E2C)
des E2C est personnalisé et s’appuie sur un partenariat fort avec les entreprises. L’alternance est placée... des stagiaires accèdent à un emploi ou une formation qualifiante. Le cursus en E2C est individualisé, dispensé......
école 2e chance, école deuxième chance, E2C, enseignement individualisé E2C, partenariat acteurs insertion, insertion professionnelle E2C -
ref : dtou4965
Monter un budget prévisionnel annuel (2e méthode)
budget, subvention, convention tripartite, dépenses, postes -
24 nov. 2017 - ref : 0512
Orienter vers un établissement public d'insertion de la défense (Epide)
à l’Epide. L’E2C n’a pas de structure d’hébergement. Quels sont les profils des intervenants en Epide...
EPIDE, défense 2e Chance, CD2C, Acsé, volontariat EPIDE, JAPD -
18 mai 2017 - ref : 2375
Maîtriser son e-réputation
web 2.0... e-réputation... où à participer à des rencontres réseaux ! Maîtriser son e-réputation, surveiller son image Une fois... le premier réflexe pour obtenir des informations sur quelqu’un...
web 2.0, e-réputation, cyber-réputation, identité numérique, réseaux sociaux, recherche d’emploi -
ref : dtou4100
Exemple de recette – Fiche technique 2
respect de la recette, coût matière, commande, fabrication -
24 mai 2014 - ref : 7148
Repères sur les modes d’accueil plus spécifiques et innovants concernant les plus de 2 ans
est une structure qui accueille les enfants de 2 à 6 ans. C’est le président du conseil départemental... pour faire connaître son système d’éducation. C’est en 1840 qu’il donna à son établissement...
enfants, deux ans, jardin d’enfant, école, pédagogies actives -
29 mars 2014 - ref : 5542
Comprendre la loi du 2 janvier 2002 : le droit des usagers
loi 2002-2... n° 2002-2 du 2 janvier 2002 définit les droits fondamentaux des personnes accueillies et précise... , etc.) ; satisfait aux règles d’organisation et de fonctionnement...
loi 2002-2, droit des usagers, planification, coordination, financements, contrôle -
ref : dtou6269
Référentiel général de sécurité – version 2.0
par arrêté du Premier ministre en date du 6 mai 2010. Cette version 2.0, applicable à partir du 1 er...
dématérialisation, échanges électroniques, NTIC, autorités administratives, usagers -
29 mars 2016 - ref : 9624
S’appuyer sur les e-mails pour développer la communication du CCAS/CIAS
. En effet, « le problème de l’e-mailing ce n’est pas qu’on en reçoit trop, c’est qu’on en envoie... e-mail... Élaborer sa base de données d’e-mailing L’e-mailing...
communication, e-mail, message, développement, relation à l’usager, plan de communication
E2C : Marchés publics
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ref : dtou208
Rubrique C2 du formulaire DC2 prévoyant le recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT
formulaire DC2...
marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA -
15 nov. 2016 - ref : 9462
Les cadres législatifs des contrats publics (2)
, 2 juillet 1999, SA Bouygues et a. , Rec. 265, BJDCP 1999, n° 7, p. 602, concl. C. Bergeal... de la concurrence a aussi sanctionné une entente entre 2 entreprises de construction...
droit de la concurrence, maîtrise d’ouvrage publique, sous-traitance, entente anticoncurrentielle, maîtrise d’œuvre privée -
9 mars 2018 - ref : 10524
Régime contentieux de la transaction (2). Homologation
, 2 mars 2004, Agence de maîtrise d’ouvrage des travaux du ministère de la Justice et Société Dumez Rhône... de la Seine-Saint-Denis, BJDCP 2004 , n° 34, p. 216, concl. L. Gros et obs. C. Maugüé).......
homologation, intérêt pour agir, qualité pour agir, pouvoirs du juge, libéralités, consentement -
21 nov. 2016 - ref : 9454
Les conditions de validité d’un contrat (2-A) : la capacité
. publ. 2008, n° 2, p. 16. C. Maugüé, « La portée de l’obligation de transparence... CE, Sect., 28 janvier 1977, Ministre des Finances c/ Société Heurtey-Métallurgie , AJDA 1977......
contrat, conditions de validité, capacité, capacité des personnes physiques, interdictions -
21 nov. 2016 - ref : 9928
Les conditions de validité d’un contrat (2-B) : la compétence
du principe de spécialité. C’est parfois la compétence de la personne publique elle-même pour conclure... été indiqué. C’est parfois la compétence de la personne publique elle-même pour conclure... à l’établissement...
contrat, condition de validité du contrat, compétence administrative -
17 oct. 2018 - ref : 11216
Compétence des juridictions administratives (2). Attribution législative de compétence
de Sauve c/ Société Gestetner , req. n° 03142 et, du même jour, Ugap c/ Société SNC Activ. CSA [2... qu’à la juridiction judiciaire de connaître de ce litige ( TC, 2 juin...
assemblées parlementaires, bail emphytéotique, contrat administratif, contrat d’agent public, marché d’assurance, marché public -
18 oct. 2016 - ref : 10097
Article 2 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
Néanmoins, l’article 2 de l’ordonnance permet aux acheteurs d’établir des critères fondés... de l’article 2 de l’ordonnance, les acheteurs peuvent introduire dans les documents de la consultation...
acheteur, union européenne, accord international sur les marchés publics, OMC -
13 déc. 2016 - ref : 9931
Article L. 1414-2 du Code général des collectivités territoriales
L. 1414-2 du CGCT traite du rôle de la CAO et dispose que le titulaire d’un marché est choisi par la CAO...
commission d’appel d’offres, seuil européen, choix du titulaire par la CAO, avis de la CAO -
13 juin 2017 - ref : 9938
Article 2 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
de l’ordonnance du 23 juillet 2015 ). Néanmoins, le présent article 2 maintient certaines spécificités...
Banque de France, Pôle emploi, Académie des beaux-arts
E2C : Établissements de santé
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10 juil. 2018 - ref : 9129
Indemnité de sujétions particulières pour les internes de 1re et de 2e année
des internes en médecine, en odontologie et en pharmacie de 1 re et de 2 e années. Ces internes... sont des étudiants qui ont achevé le 1 er et le 2 e cycles de leurs études de médecine, d’odontologie......
indemnité, sujétions, internes -
23 févr. 2013 - ref : 5222
Quels sont les apports de la circulaire n° DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012 ?
la circulaire n° DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012 ; et un guide : Qualité de la prise... des patients. Elle est couplée à la circulaire n° DGOS/PF2/2011/416 du 18 novembre 2011 en...
sécurité, processus, santé, établissement -
20 mars 2013 - ref : 5310
Comment prescrire les médicaments remboursés en sus des GHS dans le cadre de la T2A dans un établissement de santé ?
n° DHOS /E2/DSS/1C/2006/30 du 19 janvier 2006 relative à la mise en œuvre du contrat de bon usage... cérébrales malignes de l’adulte. Dans les ES, c’est...
GHS, T2A, CBU, contrat de bon usage du médicament, OMEDIT, référentiels -
4 oct. 2018 - ref : 6506
Directeurs d’hôpital
1119 1124 6 e / C2 – C, chevron II 1139 1142... 1119 1124 6 e / C2...
directeur d’hôpital, classe normale, hors classe, emploi fonctionnel, groupe I, groupe II -
2 juin 2014 - ref : 7840
Le compte qualité
correspondant dans le manuel de certification V2010 aux critères 1e, 1f, 1g, 2b, 2e, 5c, 8a, 8b, 8c, 8d, 8e, 8f... et de la sécurité...
compte qualité, certification 2014, PAQSS -
ref : dtou5694
Bulletins de salaire du corps des adjoints des cadres hospitaliers
: adjoint des cadres hospitaliers de 1er grade, titulaire ; adjoint des cadres hospitaliers de 2e grade... , titulaire ; adjoint des cadres hospitaliers de 3e grade, titulaire ; adjoint des...
ACH, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou5718
Bulletin de salaire d’un technicien hospitalier
; technicien supérieur hospitalier de 2e classe ; technicien supérieur hospitalier de 1re classe. ...
technicien hospitalier, paie, indemnité forfaitaire technique -
10 mai 2014 - ref : 5234
Le management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD) : organisation
n° DHOS/E2/DSS/1C/2006/30 du 19 janvier 2006 relative à la mise en œuvre du contrat de bon usage des médicaments... sociale Circulaire n° DHOS/E2/DSS/1C/2006/30 du 19 janvier 2006 relative à...
qualité, sécurité, patients, HAD -
20 mars 2013 - ref : 5369
Quels sont les référentiels de pharmacie hospitalière ?
E2 – Mettre en œuvre. E3 – Évaluer et améliorer. Ce dispositif suit la démarche... des « non-faisabilités ». L’étape E2 (Mettre en œuvre) vise...
référentiel de pharmacie hospitalière, médicament, pharmacie hospitalière, société française de pharmacie clinique, SFPC
E2C : Ressources humaines
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ref : dtou6822
Arrêté de sanction 2e groupe abaissement d’échelon
2e groupe... Un arrêté formalise la décision de l’autorité territoriale infligeant une sanction de 2...
faute, sanction, procédure disciplinaire, arrêté de sanction, 2e groupe, abaissement échelon -
ref : dtou6823
Arrêté de sanction 2e groupe exclusion de fonctions
2e groupe... L’employeur prend un arrêté d’exclusion de fonctions dont la durée correspond au 2 e groupe...
faute, sanction, procédure disciplinaire, arrêté de sanction, 2e groupe, exclusion -
10 juil. 2018 - ref : 9129
Indemnité de sujétions particulières pour les internes de 1re et de 2e année
des internes en médecine, en odontologie et en pharmacie de 1 re et de 2 e années. Ces internes... sont des étudiants qui ont achevé le 1 er et le 2 e cycles de leurs études de médecine, d’odontologie......
indemnité, sujétions, internes -
5 sept. 2016 - ref : 2210
Recruter un(e) assistant(e) maternel(le)
judiciaire n° 2, qui ne doit pas comporter de mentions incompatibles avec les fonctions d’assistant(e)... Vérifier si l’assistant(e) maternel(le) réunit toutes les conditions pour être recruté(e)par......
ASSMAT, assistante maternelle, agrément, agent non titulaire, crèche familiale, recrutement -
19 janv. 2018 - ref : 2252
Rémunérer un(e) assistant(e) maternel(le)
Évaluer la rémunération minimale de l’assistant(e) maternel(le) et les conditions d’application... Les assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s par les collectivités territoriales ne sont pas rémunéré(e......
ASSMAT, rémunération ASSMAT, majoration pour enfant handicapé, indemnité compensatrice, indemnité d’entretien, indemnité de nourriture -
ref : dtou2121
Contrat de travail d’un(e) assistant(e) maternel(le) recruté(e) par une collectivité territoriale
assistante maternelle, recrutement, contrat -
17 oct. 2011 - ref : 2246
Verser une prime de fin d’année ou de 13e mois
prime de 13e mois... S’assurer de la régularité d’une prime de 13e mois Les primes de fin d’année ou de 13... de 1991 visé plus haut ( cf . article 2). Vous veillerez néanmoins au respect...
régime indemnitaire, prime de fin d’année, prime annuelle, prime de 13e mois, complément de salaire, prime vacances -
ref : dtou6824
Arrêté de sanction 3e groupe exclusion de fonctions
3e groupe... C’est par voie d’arrêté que l’autorité territoriale inflige une sanction de 3 e groupe...
faute, sanction, procédure disciplinaire, arrêté de sanction, 3e groupe, exclusion -
ref : dtou6825
Arrêté de sanction 3e groupe rétrogradation
3e groupe...
faute, sanction, procédure disciplinaire, arrêté de sanction, 3e groupe, rétrogradation
E2C : Administration locale
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7 avr. 2015 - ref : 8299
Infliger une sanction disciplinaire des 2e, 3e et 4e groupes (avec conseil de discipline)
dans ce cadre, consultez la fiche '>Infliger une sanction disciplinaire du 1 er groupe . Sanctions du 2... à la retraite d’office. Déterminer la sanction appropriée C’est à l’autorité qui détient le pouvoir......
faute, discipline, sanction, devoir, obligation, conseil de discipline -
ref : dtou208
Rubrique C2 du formulaire DC2 prévoyant le recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT
formulaire DC2...
marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA -
ref : dtou1409
Arrêté municipal pour régulariser la détention d’un chien de 2e catégorie
Détention d’un chien de 2e catégorie... Suite à la constatation d’une infraction relative à la détention d’un chien de 2...
Détention d’un chien de 2e catégorie, défaut de permis, régularisation -
ref : dtou6576
Arrêté portant sanction disciplinaire des 2e et 3e groupes (avec conseil de discipline)
faute, discipline, sanction, devoir, obligation, conseil de discipline -
12 juin 2015 - ref : 8632
C’est la rentrée…
post-3 e , post-2GT, APB, post-BTS et post-CPGE), taux de redoublement, indicateurs... de « productivité » pédagogique… Résultats aux examens, et validations diverses (LPC, B2I, ASSR, etc.). Vie... pour...
rentrée, prérentrée, communication, installation, prise de fonction -
ref : dtou3025
Méthode « Q.Q.O.Q.C.C.P. »
« Q.Q.O.Q.C.C.P. » (quoi ? qui ? où ? quand ? comment ? combien ? pourquoi ?)...
projet, méthodologie, questionnement -
8 sept. 2016 - ref : 2800
Accompagner les citoyens dans l’e-administration
essentiel Vous devez valoriser le message essentiel : l’e-administration c’est un service public... e-administration... Participer au groupe de travail ad hoc La mise en place de l’e-administration...
stratégie de communication, site Internet, e-administration, téléprocédures -
15 mai 2015 - ref : 2805
Identifier les risques de sa e-réputation
Définir le champ de son identité numérique Une e-réputation se construit et s’entretient.... doivent être respectées. Maîtriser sa e-réputation s’inscrit dans une stratégie globale de communication. À ce titre......
notoriété, community manager, surveillance, réseau -
ref : dtou4819
Les trois niveaux de labellisation E3D
E3D... Finalement, la démarche E3D et une sorte de « démarque qualité », et l’attribution...
développement durable, E3D, labellisation
E2C : forum
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Action Sociale 13 févr. 2013
ecoles de la 2è chance (E2C)
Patricia.N
Bonjour toute le monde, J'ai 2 questions sur les E2C : - quel est la statut du jeune...
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Action Sociale 22 févr. 2013
ecoles de la 2è chance (E2C)
philibert.adamon
Bonjour toute le monde, J'ai 2 questions sur les E2C : - quel est la statut du jeune...
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Marchés publics 6 mars 2013
Attribution marché au 2è candidat
I.B-mpublic
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.