Un maire doit prononcer un discours lors de la fête des vendanges dans sa commune. C’est l’occasion pour lui de souligner l’importance de cette tradition...
11 mai 2011
Grâce à cet outil, vous pourrez établir les conventions nécessaires entre votre commune et les prestataires externes auxquels vous allez faire appel.
20 févr. 2020
Les anniversaires de la Libération sont pour les collectivités locales l’occasion de transmettre les valeurs de la Résistance aux jeunes générations....
26 avr. 2011
L’objet de cette convention est la définition des engagements entre les deux parties et modalités de règlement pour les prestations de location et d’installation...
20 févr. 2020
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’ouverture d’une fête médiévale.
Ce type de projet fédère l’énergie des bénévoles qui cousent...
25 mai 2012
Un questionnaire d’évaluation doit être concis si l’on souhaite qu’il soit rempli par le maximum d’agents. Il peut être anonyme ou nominatif, selon...
20 févr. 2020
Un maire doit prononcer un discours lors de la fête des pères, qu’il souhaite transformer en fête des parents.
C’est l’occasion pour lui de rappeler...
11 mai 2011
L’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire ne peut pas être délivrée en dehors des fêtes publiques et des manifestations organisées...
21 févr. 2020
Le formulaire Cerfa n° 11543*05 de récépissé de déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un débit de boissons doit être disponible...
21 févr. 2020
Le maire doit prononcer un discours pour le lancement de la fête du vélo, célébrant « la petite reine » sous toutes ses formes : sport,...
10 mai 2011
La fête de quartier consiste à organiser un temps fort, rassembleur, le plus souvent au sein d’un quartier qui constitue à lui seul une entité dans...
16 juil. 2012
Une association gérant un accueil collectif de mineurs peut-elle inclure dans son règlement intérieur une clause restreignant l’expression des convictions...
08 avr. 2014
Dans un contexte de raréfaction des ressources financières, les principes de mutualisation, de partage des ressources et de collaboration entre les...
29 sept. 2014
La Fête de la musique a été créée pour valoriser les pratiques musicales amateurs, au plus près des habitants, dans leurs quartiers. Mais au fur et...
29 mai 2019
Le repas de fête tient une place importante au sein de la vie sociale de l’établissement. Événement exceptionnel, il réunit les résidents,...
15 mars 2012
Les principes de laïcité et de neutralité s’appliquent à l’État et aux collectivités territoriales. Un animateur d’accueil de loisirs municipal ne peut...
08 avr. 2014
Un maire doit prononcer un discours lors de la réception pour l’arbre de Noël des employés de la commune. C’est l’occasion de rappeler le principe de...
11 mai 2011
L’arrêté municipal relatif à la lutte contre les bruits de voisinage est un texte habituellement adopté par les élus locaux. Ses objectifs dépassent...
17 août 2020
