NUISIBLES

NUISIBLES : ressources documentaires

NUISIBLES : Administration locale

• 7 juin 2011 - ref : 1868

  L’hygiène publique et la salubrité

  La lutte contre les nuisibles est l’un des domaines où doit intervenir le maire par le biais d’opérations...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  hygiène, salubrité, santé publique, épidémie, RSD

• 12 nov. 2014 - ref : 7521

  Comprendre le rôle d’une association foncière urbaine

  lorsque le défaut d’entretien ou de gestion de ces ouvrages peut avoir des conséquences nuisibles à l’intérêt public...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  aménagement, permis de construire, PLU, participations, AFU

• 26 févr. 2014 - ref : 0686

  Assainir les écoles

  Mener la lutte contre les nuisibles La prévention reste essentielle dans tous les processus... de parasites ou d’insectes nuisibles à l’hygiène et à la santé ; le service scolaire ou les services...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  assainissement, cafards, chenilles processionnaires, nids de guêpes, rats, souris

• 25 mars 2011 - ref : 1427

  La conservation préventive des registres

  dans des pièces où les rongeurs peuvent pénétrer sont souvent grignotés par ces nuisibles friands de la cellulose...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  archives, registre, conservation préventive, manipulation, détérioration, reliure

• 15 juin 2015 - ref : 8884

  Le devoir de secret professionnel

  un secret par leur nature ou en raison des conséquences nuisibles qui pourraient résulter...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  obligation, secret professionnel, discrétion, information

• 18 oct. 2012 - ref : 1745

  Le cadre d’action de la police municipale

  ou nuisibles à l’hygiène et à l’environnement, organiser l’évacuation des ordures ménagères, gérer les réseaux...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  sûreté, bon ordre, sécurité, salubrité

• 27 oct. 2011 - ref : 2064

  Contentieux des études d’impact : les pièges à éviter

  Schueller c/ Préfet du Haut-Rhin , n° 984852 ) ; mentionne en tant qu’animaux nuisibles...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  étude d’impact, environnement, urbanisme, déclaration d’utilité publique, état initial, effets d’un projet sur l’environnement

• 23 déc. 2016 - ref : 10256

  Lutter contre le bruit des établissements scolaires

  d’absorber les sons et ainsi de limiter les bruits de fond nuisibles aux échanges et au bien-être des élèves,...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  établissement scolaire, élèves, exposition, bruit, nuisances sonores, risques auditifs

• 3 déc. 2015 - ref : 9230

  Entretenir les locaux de la collectivité dans le respect de l’environnement et de la santé

  d’avoir des effets nuisibles sur la santé ou sur l’environnement. Quels locaux doit-on désinfecter ?...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  entretien, écologique, santé, prévention, risques professionnels, nettoyage

NUISIBLES : Établissements de santé

• 27 oct. 2012 - ref : 4809

  Doit-on informer la police de la dangerosité potentielle de certains patients ou résidents ?

  graves et/ou nuisibles et de sauvegarder les victimes éventuelles. Mais cela pourrait également dissuader... le crime d’administration de substances nuisibles ayant porté atteinte à l’intégrité physique ou psychique...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  arme, crime, dangerosité, délinquance sexuelle, délit, péril

• 18 févr. 2012 - ref : 3472

  Les obligations de secret professionnel et discrétion professionnelle dans la Fonction publique hospitalière

  à quelques personnes ou qui constituent un secret par leur nature ou en raison des conséquences nuisibles...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  obligations des fonctionnaires, secret professionnel, discrétion professionnelle, obligations, sanctions, faute

• 3 juil. 2018 - ref : 4748

  L’allocation adulte handicapé (AAH)

  sa recevabilité et l’indemnisation, génératrice de complications matérielles et psychologiques, nuisibles à l’état...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  AAH, adulte handicapé, CDAPH, MDPH, majoration pour vie autonome, complément de ressources

NUISIBLES : Action sociale et solidaire

• 4 oct. 2014 - ref : 4059

  L’atelier mémoire

  que si le résident en comprend l’intérêt et y trouve du plaisir. Ils sont inutiles et même nuisibles si le résident...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  mémoire, atelier, activités, fonctions cognitives, resocialiser, personnes âgées

• 30 janv. 2018 - ref : 11032

  Réduire les coûts de non-qualité par la maîtrise budgétaire

  Les charges inutiles sont celles dont l’utilité est contestable. Ces charges sont nuisibles au bon...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  qualité, maîtrise budgétaire, réduire les dysfonctionnements, non-qualité.

• 15 mai 2014 - ref : 6775

  Intégrer l’éducation à l’environnement dans le projet éducatif

  car elle est nécessaire à l’économie d’un pays, mais de freiner la surconsommation, le gaspillage, nuisibles...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  alimentation, consommation, développement durable, écologie, jardinage, nature

• 6 mai 2014 - ref : 7725

  Les modes d’accueil de la petite enfance : un milieu à risques

  des nuisibles. Les lave-mains Ils sont à commande non manuelle, réservés au lavage des mains, alimentés... , les procédures de plan de nettoyage, de désinfection, et de gestion des déchets, la lutte contre les nuisibles...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  risques, locaux, alimentation, environnement, repères

• 7 mars 2012 - ref : 4325

  La démence de type Alzheimer : prise en charge et communication

  la personne en échec . Il est donc inutile, voire nuisible, de forcer la personne. Un suivi et des réévaluations...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  démence de type Alzheimer, communiquer, prise en charge, accompagner, pathologie

• 21 févr. 2018 - ref : 11030

  Les éléments constitutifs du management : la gestion des conflits

  nécessite une intervention tierce, la vôtre.Un conflit qui perdure et s’envenime jusqu’à devenir nuisible...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  management, conflit, résolution de problème, stratégie

• 19 avr. 2014 - ref : 6777

  Accompagner la socialisation

  , le fonctionnement d’un lieu collectif et la confrontation précoce au groupe peut se révéler nuisible à l’équilibre...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  adaptation, autonomie, citoyenneté, compétences sociales, construction identitaire, culture

• 15 mai 2014 - ref : 6690

  Intégrer les risques environnementaux et sanitaires

  , les insectes, les rongeurs et autres animaux nuisibles, et en évitant la contamination croisée...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  hygiène alimentaire, cuisine, office, risques sanitaires

• 16 nov. 2010 - ref : 0279

  Prévenir les risques psychosociaux des acteurs de l’insertion

  . Ils ont comme principal inconvénient d’instaurer une compétition interindividuelle entre salariés, nuisible sur le long...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  risques psychosociaux, RPS, prévention des risques psychosociaux, indicateurs de risques psychosociaux, document unique d’évaluation, DUE

NUISIBLES : Marchés publics

• 10 nov. 2017 - ref : 4965

  Achat public durable de prestations de blanchisserie

  d’un pourcentage minimum d’utilisation de produits lessiviels non nuisibles à l’environnement,  avec écolabel... non nuisibles à l’environnement  « Au cours de sa prestation, le titulaire s’engage à...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, blanchisserie, linge, marchés réservés, écolabel

• 22 déc. 2014 - ref : 8219

  Intégrer dans un marché public de conception d'espaces verts des enjeux de développement durable

  et de nuisibles, limiter le développement de maladies et favoriser la pollinisation : installer...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  espace vert, conception d'espaces verts

NUISIBLES : Ressources humaines

• 19 nov. 2017 - ref : 10879

  L’inspection périodique des lieux de travail

  et de rechercher sur le terrain l’existence de facteurs nuisibles aux agents : bruit, poussières, chaleur,...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  inspection, CHSCT, visite

• 18 nov. 2015 - ref : 5638

  Le pouvoir d’inspection et d’enquête du CHSCT

  nuisibles aux agents (bruit, poussières, chaleur, vibrations…). Des visites peuvent également...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  CHSCT, enquête, visites, inspection, Acfi, rapport

• 25 mars 2013 - ref : 5956

  Secret professionnel

  un secret par leur nature ou en raison des conséquences nuisibles qui pourraient résulter...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  secret professionnel, discrétion professionnelle, obligation, infraction pénale, document administratif, faute

• 18 févr. 2012 - ref : 3472

  Les obligations de secret professionnel et discrétion professionnelle dans la Fonction publique hospitalière

  à quelques personnes ou qui constituent un secret par leur nature ou en raison des conséquences nuisibles...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  obligations des fonctionnaires, secret professionnel, discrétion professionnelle, obligations, sanctions, faute

• 22 févr. 2013 - ref : 5642

  La prévention des risques liés aux gestes et postures de travail

  nuisibles souvent depuis de trop nombreuses années : vous devez donc lutter contre de mauvaises...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accidents dorso-lombaires, manutention, gestes et postures, contraintes posturales, formation, ergonomie

• 19 mars 2013 - ref : 5740

  Le stockage des produits chimiques

  physiques dangereux ; atténuer les effets nuisibles pour la santé et la sécurité des travailleurs...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  fiche de données de sécurité, stockage, produits phytosanitaires, produits chimiques, incompatibilité

• 8 nov. 2011 - ref : 2291

  Muter un agent dans l’intérêt du service

  au contentieux, le juge contrôlera que le comportement incriminé est nuisible au bon fonctionnement du service...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Mutation d’office, mobilité interne, intérêt du service, changement d’affectation

• 22 juin 2017 - ref : 8821

  Suspension de l’agent

  au sein de l'établissement nuisible à la sécurité des élèves ( CAA Marseille, 4 février 2014, n° 13MA01392...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  suspension, non bis in idem, mesure conservatoire