# NUISIBLES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NUISIBLES » mises à disposition de la fonction publique.

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NUISIBLES dans les ressources documentaires

NUISIBLES : Services à la population

Prévenir et agir contre les punaises de lit

Le sujet est tabou, et plus encore dans le secteur scolaire. Des écoles de Marseille ont défrayé la chronique parce qu’elles étaient envahies [...]

21 févr. 2020  -  L'action éducative en pratique

#prévention #punaises de lit

Établir un projet pédagogique de la restauration maternelle scolaire

Le temps de repas est un espace pédagogique et éducatif en continuité des objectifs du « socle commun de connaissances, de compétences [...]

11 avr. 2018  -  L'action éducative en pratique

#Projet #pédagogique

Reprendre une concession perpétuelle laissée à l’abandon

Les communes peuvent, sans y être contraintes, accorder dans leur(s) cimetière(s) des terrains concédés. Elles ont la possibilité d'instituer [...]

14 nov. 2017  -  Pratique des opérations funéraires

#décès #tombe

Connaître les apports de la recherche qui contribuent à la réflexion sur [...]

L’analyse de l’impact du numérique sur le développement cognitif de l’enfant est posée comme une préoccupation française. Les technologies [...]

07 avr. 2017  -  L'action éducative en pratique

#culture numérique #recherche

Le « zéro phyto » dans les cimetières

Depuis le 1 er janvier 2017, les collectivités locales n’ont plus le droit d’employer des produits phytosanitaires pour l’entretien des [...]

21 mars 2017  -  Gouvernance communale

#entretien #cimetières

Connaître la sécurité publique

La notion de sécurité est particulièrement complexe à aborder. Progressivement, les textes de droit sont venus préciser un certain nombre [...]

18 déc. 2014  -  Police municipale

#Code de la sécurité intérieure #sécurité privée

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NUISIBLES : Aménagement des Territoires

L'éco-communication : inventer une communication responsable et durable

Malgré la diversité d’actions, d’initiatives et d’outils de sensibilisation du grand public aux questions environnementales, de multiples [...]

25 sept. 2019  -  Communication locale

#Enjeux #défis

Accompagner l’installation d’un site de compostage dans un établissement [...]

Mieux gérer ses biodéchets doit aujourd’hui s’imposer à tous pour des raisons sociales et environnementales. L’évolution du contexte [...]

04 déc. 2018  -  Développement durable

#projet #restauration scolaire

Le « zéro phyto » dans les cimetières

Depuis le 1 er janvier 2017, les collectivités locales n’ont plus le droit d’employer des produits phytosanitaires pour l’entretien des [...]

21 mars 2017  -  Gouvernance communale

#entretien #cimetières

Lutter contre le bruit des établissements scolaires

La notion d’acoustique en milieu scolaire est fondamentale. Alors qu’une salle de classe doit être isolée des bruits extérieurs pour favoriser [...]

23 déc. 2016  -  Développement durable

#établissement scolaire #élèves

Opération foyers témoins « Poules et poulailler » pour réduire les déchets [...]

De plus en plus de collectivités choisissent d’utiliser des poules et poulaillers pour réduire les déchets des ménages. Certaines le font sous [...]

03 déc. 2015  -  Développement durable

#poules #poulaillers

Entretenir les locaux de la collectivité dans le respect de [...]

Nous passons plus de 80 % de notre temps dans des espaces clos, dont 30 % sur notre lieu de travail. L’exposition à la pollution [...]

03 déc. 2015  -  Développement durable

#entretien #écologique

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NUISIBLES : Ressources humaines

Muter un agent dans l’intérêt du service

Au cours de son parcours professionnel, l’agent peut changer d’affectation en prenant l’initiative d’une demande de mobilité externe ou [...]

24 mars 2020  -  Dynamiser la stratégie RH

#Mutation d’office #mobilité interne

Les obligations de secret professionnel et discrétion professionnelle dans [...]

On confond souvent discrétion professionnelle et secret professionnel, même s’ils sont au centre d’un seul et même impératif, celui de la [...]

18 juin 2019  -  Gérer le personnel hospitalier

#obligations des fonctionnaires #secret professionnel

Les éléments constitutifs du management : la gestion des conflits

Les établissements sociaux, médico-sociaux et de santé n’échappent pas à la petite révolution managériale qui couve depuis quelques années. En [...]

20 févr. 2019  -  Gérer le personnel hospitalier

#management #conflit

Suspension de l’agent

La suspension se présente comme une mesure conservatoire prise dans l’intérêt du service, destinée à écarter temporairement un agent du [...]

07 déc. 2018  -  Les contractuels de la fonction publique

#suspension #non bis in idem

L’inspection périodique des lieux de travail

Une des missions du CHSCT est de pouvoir se rendre dans tous les lieux de la collectivité afin de procéder à des visites d’inspection . [...]

19 nov. 2017  -  Santé et sécurité au travail

#inspection #CHSCT

Le pouvoir d’inspection et d’enquête du CHSCT

Le CHSCT effectue des visites régulières et procède à des enquêtes. Les premières lui permettent notamment de déceler des situations [...]

18 nov. 2015  -  Santé et sécurité au travail

#CHSCT #enquête

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NUISIBLES : Santé

Les obligations de secret professionnel et discrétion professionnelle dans [...]

On confond souvent discrétion professionnelle et secret professionnel, même s’ils sont au centre d’un seul et même impératif, celui de la [...]

18 juin 2019  -  Gérer le personnel hospitalier

#obligations des fonctionnaires #secret professionnel

L’allocation adulte handicapé (AAH)

Instituée par la loi d’orientation n° 75-534 du 30 juin 1975 en faveur des personnes handicapées, l’allocation aux adultes [...]

29 avr. 2019  -  Droits des patients et des résidents

#AAH #adulte handicapé

Les éléments constitutifs du management : la gestion des conflits

Les établissements sociaux, médico-sociaux et de santé n’échappent pas à la petite révolution managériale qui couve depuis quelques années. En [...]

20 févr. 2019  -  Gérer le personnel hospitalier

#management #conflit

La définition juridique de l’empoisonnement et les responsabilités engagées

L’empoisonnement entre dans la catégorie des crimes , c’est-à-dire les infractions punies de plus de 10 ans d’emprisonnement. Il [...]

11 oct. 2018  -  Responsabilités des professionnels

#Empoisonnement #substances mortelles

Qu’est-ce que l’administration de substances nuisibles et comment est-elle [...]

L’administration de substances nuisibles (ASN) est un cas particulier de violences volontaires qui, comme son nom l’indique, consiste en [...]

11 oct. 2018  -  Responsabilités des professionnels

#administration de substances nuisibles #atteinte à l’intégrité du corps humain

Doit-on informer la police de la dangerosité potentielle de certains [...]

Hors cas des maladies transmissibles, un patient ou un résident est potentiellement dangereux s’il envisage de devenir infracteur ou adopte un [...]

27 oct. 2012  -  Droits des patients et des résidents

#arme #crime

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NUISIBLES : Gouvernance Locale

Instaurer un pacte financier communes/communauté et mesurer le « [...]

L’idée de pacte financier est concomitante à l’apparition des réductions des marges de manœuvre des collectivités dues, notamment, à la [...]

17 juil. 2018  -  Gouvernance communale

#fiscalité #ressources

Répondre à une demande d’alignement individuel

L’arrêté d’alignement individuel permet de fixer la limite séparative entre une propriété et la voie publique. Ce type de demande est le plus [...]

19 mai 2017  -  Schémas de procédures administratives

#alignement individuel #arrêté

Le « zéro phyto » dans les cimetières

Depuis le 1 er janvier 2017, les collectivités locales n’ont plus le droit d’employer des produits phytosanitaires pour l’entretien des [...]

21 mars 2017  -  Gouvernance communale

#entretien #cimetières

Le devoir de secret professionnel

Le statut général des fonctionnaires évoque le secret professionnel, mais c’est bien le Code pénal qui encadre et caractérise les règles [...]

15 juin 2015  -  Gouvernance communale

#obligation #secret professionnel

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NUISIBLES : Marchés publics

Achat public durable de prestations de blanchisserie

Par définition, la réutilisation des vêtements dans une prestation de blanchisserie s’inscrit dans une démarche de développement [...]

25 mai 2019  -  Pratique de l'achat durable

#Achat public durable #blanchisserie

Intégrer dans un marché public de conception d'espaces verts des enjeux de [...]

La conception différenciée a pour but d'inscrire la création d'espaces verts dans une démarche de développement durable. En prenant en compte [...]

22 déc. 2014  -  Pratique de l'achat durable

#espace vert #conception d'espaces verts

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