PROGRAMMER

PROGRAMMER : ressources documentaires

PROGRAMMER : Finances et comptabilité

• 14 oct. 2015 - ref : 0296

  Programmer son calendrier budgétaire

  gestion des crédits en autorisations de programme [AP] et crédits de paiement [CP] qui permet...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  calendrier, budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, dates limites

• 20 sept. 2016 - ref : 7559

  Le programme Horizon 2020

  programme-cadre pour la compétitivité et l’innovation... Appréhender les objectifs du programme Horizon 2020 Horizon 2020 est un programme européen... de financement de la recherche et de l’innovation...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Horizon 2020, programme-cadre pour la compétitivité et l’innovation, recherche, compétitivité, innovation

• 23 avr. 2012 - ref : 3929

  Le programme de rénovation urbaine et l’ANRU

  Maîtriser les contours du programme national de rénovation urbaine (PNRU) Le PNRU... du Logement, Ce programme concerne aussi les quartiers présentant des caractéristiques économiques et sociales... analogues »...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ANRU, politique de la ville, PNRU

• 30 avr. 2014 - ref : 3930

  Le programme ville, vie, vacances

  programme européen... Maîtriser les orientations du programme ville, vie, vacances (VVV) Les orientations... du programme ville, vie, vacances évoluent chaque année. Néanmoins, des orientations directrices...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ACSE, programme européen

• 25 sept. 2018 - ref : 5109

  La gestion en AP/CP - Lien avec la programmation pluriannuelle

  programme... de programme et crédits de paiement) permet à une collectivité de s’engager juridiquement... territoriales ( D. n° 2000-318, 7 avr. 2000 ). Les autorisations de programme correspondent...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Plan, équipement, comptabilité, AP/CP, autorisation, programme

• 8 févr. 2017 - ref : 10615

  Rédiger un règlement financier des autorisations de programme et des autorisations d’engagement

  autorisation de programme... les autorisations de programme (AP), les autorisations d’engagement (AE) et les crédits de paiement (CP), prévoit... de programme et des crédits de paiement. Les autorisations...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pluriannualité, autorisation de programme, autorisation d’engagement, plan pluriannuel d’investissements

• ref : dtou4338

  Modèle de délibération portant AP/CP

  programme... Le modèle de délibération permet d’aborder la création d’une autorisation de programme...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  AP/CP, autorisation, programme, crédit, paiement

• ref : dtou7436

  Plan pluriannuel d’investissements

  autorisations de programmes... sur plusieurs années, de le détailler par axe d’intervention (culture, sports, urbanisme) et par projet/programme... également, chaque année, d’ajuster l’échéancier d’autorisation de programme...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  investissement, pluriannualité, autorisations de programmes, crédits de paiement, affectation

• ref : dtou7603

  Simulation d’emprunt

  de vos projets, de vos investissements et de vos programmes. Après avoir rempli les différentes rubriques...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  taux, durée, valeur, emprunt, duration, simulation

PROGRAMMER : Administration locale

• 14 oct. 2015 - ref : 0296

  Programmer son calendrier budgétaire

  gestion des crédits en autorisations de programme [AP] et crédits de paiement [CP] qui permet...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  calendrier, budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, dates limites

• 29 sept. 2016 - ref : 7604

  Les programmes LEADER

  programme-cadre pour la recherche et le développement (PCRD)... programme LEADER... doivent être réservés au programme LEADER. Une autre partie de l’enveloppe est dédiée aux outils de gestion des risques......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, aide d’État, aide locale, cohésion territoriale, développement commercial, développement économique

• 29 sept. 2016 - ref : 9871

  Le programme COSME

  programme-cadre pour la recherche et le développement... programme EUREKA... programme EUROSTARS... est cofinancé par la Commission européenne et par les organisations partenaires, dans le cadre du programme......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, aide d’État, aide locale, Bpifrance, cohésion territoriale, concurrence

• 25 oct. 2016 - ref : 7632

  Le programme Eurostars

  programme Cosme... programme-cadre de recherche et de développement... programme Eureka... programme Innovation stratégique industrielle... Présentation du programme...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aide à l’innovation, aide d’État, Aménagement du territoire, Bpifrance, cluster, cohésion territoriale

• 28 juin 2016 - ref : 7564

  Le programme local de l’habitat

  Qu’est-ce qu’un programme local de l’habitat ? Le programme local de l’habitat (PLH) définit... , « grenellisés » au plus tard le 1 er  janvier 2017). Qu’est-ce qu’un programme d’orientations...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  PLH, EPCI, OAP, PLU, POA

• 23 juin 2016 - ref : 7642

  Le programme d’investissements d’avenir (PIA)

  Historique des programmes d’investissements d’avenir (PIA) Suite à la crise des subprimes... programme d’investissements fut officiellement lancé par le président Sarkozy, devant le Parlement réuni... et dix-sept...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, aide nationale, Caisse des dépôts et consignations, développement économique, éducation, enseignement supérieur et recherche

• 7 nov. 2013 - ref : 5472

  Instituer un programme d’intérêt général

  , par la mise en place d’un programme d’actions ciblé et adapté ; d’améliorer la performance énergétique... des travaux préalables portant sur l’objectif social ou technique du programme d’actions.... et d’évaluation...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  PIG, logements, amélioration, social, protocole, évaluation

• 25 janv. 2012 - ref : 3068

  Les programmes européens de coopération

  Programme européen d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long... et les grandes écoles multiplient les projets d’échanges dans leurs contrats quinquennaux. Le programme européen... EFTLV...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  espace européen de l’enseignement supérieur (EEES), processus de Bologne, conférence de Lisbonne, Programme européen d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie (EFTLV), Comenius, Erasmus

• 26 oct. 2016 - ref : 10236

  Le programme H2020

  Groupe de haut niveau pour la programmation conjointe... programme Cosme... programme-cadre de recherche et de développement... programme Eureka... programme Eurostars...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, aide d’État, cohésion territoriale, développement économique, développement industriel, Espace européen de la recherche

PROGRAMMER : Marchés publics

• 27 févr. 2018 - ref : 3097

  Choisir le programmiste

  programme... Définir l’objet de l’étude de programmation Proposer une démarche en précisant :... son programmiste Définir sa commande Pour un maître d’ouvrage, il est important de définir...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  maître d’ouvrage, programme, étude préalable

• ref : dtou3617

  La démarche de programmation

  Programmation des achats... programmation architecturale et technique... programme... Ce document vous renseigne sur les étapes de la programmation (phase de montage de l’opération,......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  programmation architecturale et technique, étude préalable, programme

• 27 févr. 2017 - ref : 3101

  Mettre au point le contenu du programme et rédiger le programme

  programmiste... Qu’est-ce que la programmation ? La programmation permet de définir une commande d’ouvrage... d’une opération ). La démarche de programmation se déroule durant...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, conduite d’opération, mandataire, programmiste

• 14 juil. 2018 - ref : 11199

  Mettre en œuvre un programme expérimental

  programme... propose une procédure spécifique concernant les programmes expérimentaux. L’État valide... un certain nombre de projets dans le cadre d’un programme public national de recherche, d’essai......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  programme, expérimentation, protocole, maîtrise d’œuvre, travaux spécifiques

• ref : dtou3253

  Guide pour le choix d’un programmiste

  Programmation des achats... Programmiste... programmation architecturale et technique... Les maîtres d'ouvrage font de plus en plus souvent appel aux programmistes pour les assister......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Programmiste, programmation architecturale et technique, développement durable

• ref : dtou3616

  Guide de sensibilisation à la programmation

  Programmation des achats... programmation architecturale et technique... programme... , souligne l’importance et les contraintes de l’étape de la programmation : intérêt, durées en...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  programmation architecturale et technique, étude préalable, programme

• ref : dtou3618

  Sommaires de programme architectural et technique

  Programmation des achats... programme architectural et technique... Ces deux sommaires vous permettront d’apprécier la teneur et la portée d’un programme...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  programme architectural et technique, sommaire type

• ref : dtou3936

  Des exigences techniques à traduire dans le programme

  programme... Ce document vous présente les différentes exigences à traduire dans le programme : choix...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  programme, exigence technique

• ref : dtou3938

  Comment rédiger préprogramme et programme ?

  programmation... programme... Ce document détaille le contenu du préprogramme et du programme (présentation générale...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  programmation, programme, préprogramme

PROGRAMMER : Ressources humaines

• 25 mars 2014 - ref : 2216

  Programmer la visite médicale d’embauche

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Visite médicale d’embauche, recrutement (d’un agent public), médecin de prévention, aptitude physique, aptitude au poste

• 24 sept. 2014 - ref : 7934

  Évaluer et prévenir le bruit

  sont retranscrits dans le document unique. Programmer un plan d’actions de réduction et de prévention du bruit... isolation du personnel en cabine ; réduction du temps d’exposition. Programmer un retour...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  bruit, prévention et gestion des risques, niveau d’exposition, mesurage d’exposition, seuil d’action, CHSCT

• 22 févr. 2013 - ref : 5608

  Concevoir un programme annuel de prévention au sein d’une collectivité

  programme annuel... Établir le programme annuel de prévention de la collectivité Pour rédiger le programme annuel... ). Le programme annuel de prévention doit être intégré dans la politique de santé, de sécurité et des conditions... à mettre en œuvre et un calendrier de mise en application ( cf .  '>...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  programme annuel, évaluation des risques, plan d’action, CHSCT, prévention

• ref : dtou4244

  Trame pour la réalisation du programme annuel de prévention prévu à l’article 49 du décret n° 85-603 du 10 juin 1985

  programme annuel... Cette trame permet la réalisation de votre programme annuel de prévention...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  programme annuel, prévention

• 13 oct. 2011 - ref : 2290

  Bien conduire l’entretien préalable

  Programmer l’entretien préalable Le respect des droits de la défense et son caractère...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  faute, sanction, discipline, défense, rapport disciplinaire, entretien préalable

• ref : dtou2623

  Exemple de déroulé pour une journée d’accueil

  Le programme et le contenu de la journée d’accueil doivent bien entendu être en adéquation...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  nouvel agent, accueil, journée d’accueil, déroulé

• ref : dtou4835

  Modèle de bilan annuel de prévention à présenter lors d’un CHSCT

  programme annuel de prévention...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  bilan annuel de prévention, évaluation des risques, programme annuel de prévention, accident de service, accident de trajet

• 9 juil. 2018 - ref : 7829

  En quoi consiste le développement professionnel continu (DPC) des personnels médicaux ?

  programme... . Il s’articule autour de trois axes qui constituent un programme de DPC médical : l’analyse des pratiques... . L’obligation de DPC médical Les professionnels de santé doivent s’inscrire dans...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  développement professionnel continu, formation, Agence nationale du développement professionnel continu, association nationale de formation permanente du personnel hospitalier, programme, établissement public de santé

• 18 juin 2015 - ref : 8688

  Les organismes de gestion du développement professionnel continu médical

  programme de DPC... nationales après avis des CSI et de l’OGDPC : un programme de DPC doit s’inscrire... des programmes de DPC ( cf . la liste des méthodes et modalités de DPC de l’HAS sur...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  DPC médical, programme de DPC, organismes de gestion, OGDPC

PROGRAMMER : Action sociale et solidaire

• 10 mai 2012 - ref : 2560

  S'engager dans le programme adultes-relais

  dans les quartiers. Quel peut être le territoire visé par le projet ? Le programme... dans un programme de la politique de la ville. Le plus souvent il s’agit dont de villes disposant d’un contrat... le...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Médiation, quartier, politique de la ville, insertion, lien social, prévention de la délinquance

• ref : dtou1262

  Programme national pour le renouvellement de l’agrément qualité

  Le programme national de renouvellement de l’agrément qualité donne des précisions sur le cahier...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Niveau qualification intervenants, niveau qualification encadrement, qualification des OASP, qualification organismes agréés SAP

• 2 mai 2014 - ref : 6677

  Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil

  programme... programmation architecturale... Organiser les grandes phases La réalisation d’un programme architectural et technique... s’organise généralement comme suit. Démarrage des études ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  programme, faisabilité, architecture, bâtiment, programmation architecturale

• 27 juil. 2017 - ref : 1302

  Organiser la procédure de révision du Programme départemental d’insertion (PDI)

  Identifier les besoins d’insertion du territoire pour réviser le Programme départemental... d’insertion (PDI) Avant de réviser le Programme départemental d’insertion (PDI), créé par la loi... 1988 portant création...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  PDI, PTI, concertation locale, évaluation politique publique, RSA, lutte contre exclusions

• 10 juil. 2017 - ref : 0971

  S'inscrire dans les programmes de développement et professionnalisation du secteur des services à la personne

  pour connaître les déclinaisons des programmes et les politiques nationales dans les territoires ?... , des subventions directes peuvent également être accordées par la CNSA sur le budget de la section V, le programme......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  développement des SAP, professionnalisation des services à domicile, aide au conseil, innovation, développement de l’emploi, développement des compétences

• ref : dtou6585

  Modèle de document cadre pour une démarche d’évaluation du programme d’actions du CCAS/CIAS

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  évaluation, compétences, accompagnement au changement, communication

• ref : dtou7527

  Exemple de présentation analytique de budget d'un CCAS par missions, programmes, actions

  programmes...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  budget primitif, nouvelle nomenclature, conseil d’administration, projet social de territoire, missions, programmes

• ref : dtou2441

  Les quatre principaux acteurs français du Programme européen d'aide aux plus démunis (PEAD)

  Les acteurs du Programme européen d'aide aux plus démunis (PEAD) démultiplient leurs actions...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, alimentaire, hygiène alimentaire, malbouffe, atelier cuisine, cuisiner

• ref : dtou1104

  Présentation du PRIAC (Programme interdépartemental d’accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie)

  programmation... Ce document présente le PRIAC, un outil de programmation de l’offre d’établissements...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  PRIAC, programmation, schéma régional, établissements médico-sociaux, services médico-sociaux

PROGRAMMER : Établissements de santé

• 14 sept. 2016 - ref : 8667

  Le programme de soins en psychiatrie

  programme de soins... L’objet du programme de soins Le programme de soins a pour objectif d’organiser les soins... Ne pas confondre « programme de soins » et « sortie...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  soins psychiatriques sans consentement, soins ambulatoires, programme de soins, sortie non accompagnée, hospitalisation complète, liberté d’aller et venir

• ref : dtou7325

  Modèle de programme de soins psychiatriques

  programme de soins... Le contenu du programme de soins est détaillé à l’article R. 3211-1 du CSP. Toutefois... , le programme de soins est un élément essentiel de la procédure qui peut être contesté...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  programme de soins, soins psychiatriques sans consentement

• 13 avr. 2017 - ref : 10714

  Le programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (Propias)

  dans un programme unique et partagé avec l’ensemble des acteurs des trois secteurs de l’offre de soins. Il vise... à la cohérence des programmes et des actions de prévention et de prise en charge des IAS. Il s’agit :......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  Propias, infections associées aux soins, prévention, antibiorésistance

• 28 nov. 2012 - ref : 4740

  Le droit à l’éducation thérapeutique

  programme d’apprentissage... programme d’éducation thérapeutique... thérapeutique de suivi approfondi ; l’évaluation de l’efficacité du programme. Aux fins... sont déterminées par décret....

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  autonomie, actions d’accompagnement, autorisation, autosoins, compétences, consentement

• 9 juil. 2018 - ref : 7829

  En quoi consiste le développement professionnel continu (DPC) des personnels médicaux ?

  programme... . Il s’articule autour de trois axes qui constituent un programme de DPC médical : l’analyse des pratiques... . L’obligation de DPC médical Les professionnels de santé doivent s’inscrire dans...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  développement professionnel continu, formation, Agence nationale du développement professionnel continu, association nationale de formation permanente du personnel hospitalier, programme, établissement public de santé

• 10 mai 2014 - ref : 5289

  Quelle est la place du médicament dans l’éducation thérapeutique du patient (ETP) ?

  de la prise en charge, une programmation et une organisation des différentes composantes de l’ETP,... et l’élaboration du diagnostic éducatif ; l’élaboration d’un programme personnalisé avec des priorités... ...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  ETP, certification, compétences d’autosoins

• 10 mai 2014 - ref : 5285

  La démarche qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient (indicateur)

  pour mesurer ou contrôler l’évolution des programmes d’amélioration de la qualité. Les indicateurs nationaux... de développer des indicateurs propres permettant de suivre quantitativement leur programme d’amélioration......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  indicateur, HAS, certification

• 18 juin 2015 - ref : 8688

  Les organismes de gestion du développement professionnel continu médical

  programme de DPC... nationales après avis des CSI et de l’OGDPC : un programme de DPC doit s’inscrire... des programmes de DPC ( cf . la liste des méthodes et modalités de DPC de l’HAS sur...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  DPC médical, programme de DPC, organismes de gestion, OGDPC

• 12 févr. 2014 - ref : 6888

  La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire

  en charge des usagers. Elle propose au président du directoire un programme d’actions accompagné... d’indicateurs de suivi. Ce programme tient compte du rapport annuel de la commission des relations... thérapeutique...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  loi HPST, qualité, soins, sécurité sanitaire, gouvernance des établissements publics de santé, iatrogénie