SCOP

SCOP : ressources documentaires

SCOP : Administration locale

• 26 sept. 2017 - ref : 7106

  Choisir les outils du bilan GES et du diagnostic de vulnérabilité du PCAET

  en trois scopes ou champs d’application  : scope 1 : somme des émissions directes de GES... de matériaux… ; scope 2 : somme des émissions résultant de l’importation ou de...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  Bilan GES, cadastre, inventaire, comptabilisation, diagnostic de vulnérabilité, changement climatique

• 25 juin 2016 - ref : 9740

  Le bilan d’émission de gaz à effet de serre (BEGES)

  sur deux paramètres  : le type d’émissions ; l’échelle du diagnostic. Les émissions ou scopes... . Ces catégories sont dénommées « scopes 1, 2 et 3 » dans d’autres référentiels. ...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  bilan carbone, BEGES, PCAET, gaz à effet de serre, norme ISO 14064-1, PRG

• 18 avr. 2018 - ref : 9744

  Les apports de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014

  SCoSCoP... purement financiers, cette loi a mis en place le nouveau statut de la SCoSCoP (société coopérative... sept ans pour détenir une majorité du capital. À côté de ces SCoSCoP d’amorçage, la loi du 31 juillet... consultez l’index alphabétique >...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  ESS, ESUS, SCoP, coopérative, CRESS, CNESS

• 24 juin 2016 - ref : 9747

  La finance solidaire

  et du développement de petites entreprises locales et collectives (SARL, Scop, SCIC, SA…). Ces structures... limitée (SARL), sociétés coopératives (Scop), sociétés coopératives d’intérêt collectif (Scic...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  économie sociale et solidaire, financement, épargne solidaire, entreprise solidaire, insertion, microcrédit

• 12 févr. 2015 - ref : 0408

  Travailler avec une entreprise d’insertion (EI)

  et participatives (SCOP), des sociétés coopératives d'intérêt collectif (SCIC) ou des associations et vendent...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  entreprise d’insertion, EI, SIAE, orientation professionnelle, acteurs insertion, ETI

• 25 juin 2016 - ref : 9743

  Définition de l’économie sociale et solidaire et enjeux pour les territoires

  de croissance de l’emploi dans les SCoSCoP (coopérative où les salariés détiennent au minimum 51 % du capital...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  ESS, entrepreneuriat social, développement économique, cohésion sociale

• 25 juin 2016 - ref : 7886

  La prime régionale à la création d’entreprise (PRCE)

  le « capital SCoP ». Renseignez-vous sur les conditions d’octroi Une entreprise souhaitant...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, activités économiques, aide d’État, aide locale, création d’entreprise, extension d’activités économique

• 20 janv. 2017 - ref : 10585

  Les sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC)

  et la culture. Selon les chiffres de l’Insee, les sociétés coopératives et participatives (SCOP) et les SCIC...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  société coopérative d’intérêt collectif, économie sociale et solidaire, coopérative, création d’entreprise, innovation, développement local

SCOP : Établissements de santé

• 7 juil. 2015 - ref : 8682

  Quelle est la responsabilité d’un établissement en cas de défaillance d’un appareil de santé ?

  , défaillance du matériel de scopie engageant la responsabilité de l’établissement public). Références...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  appareils de santé, défaut de sécurité, dommage, responsabilité de plein droit du prestataire utilisateur, recours contre le fabricant

SCOP : Action sociale et solidaire

• 23 janv. 2011 - ref : 0565

  Créer une entreprise coopérative

  et de rentabilité que toute entreprise. Leur originalité : dans les SCOP les salariés sont associés... la différence des SCOP et des SCIC, il n’y a pas d’obligation de sociétariat salarié. Ce statut est choisi......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  économie sociale, entreprise coopérative, ESS, SCOP, SCIC, CAE

• 30 nov. 2015 - ref : 9210

  Insérer les jeunes grâce à la coopérative jeunesse de services (CJS)

  de réponse négative, vous devrez vous renseigner auprès de votre union régionale des SCOP (toutes les CAE... sont des SCOP ou des SCIC) ou bien auprès de votre chambre régionale d’économie sociale et solidaire . ...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  insertion, jeunes, coopérative, jeunesse, services, CJS

• 30 mars 2016 - ref : 0759

  Mobiliser les financements solidaires

  et d’emploi), SCIC (société coopérative d’intérêt collectif) ou SCOP (société coopérative de production).... de l’entrepreneur. Une SCOP privilégie le partage et l’égalité sans être trop coûteuse au niveau des formalités...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, financement solidaire, investissement, placements, actions non cotées, comptes courants

• 21 juin 2014 - ref : 0563

  Créer une association déclarée

  d’activité et d’entrepreneuriat (CAE). Une CAE est une SCOP qui accueille des porteurs de projet... sur la SARL ou la SCOP (montage assez courant pour les structures de l’insertion par l’économique)....

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  créer une association, loi 1901, création association, association intermédiaire, entreprise d’insertion, entreprendre autrement

• 12 févr. 2015 - ref : 0247

  S'appuyer sur les réseaux de l'insertion

  école), soit selon leur statut juridique (union régionale des SCOP par exemple). Les têtes de réseau...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  insertion, tête de réseau, fédération, CNIAE, FNARS, CNEI

• 4 mars 2015 - ref : 0564

  Choisir la forme juridique la mieux adaptée à l’entreprise

  un successeur, il faut un accord de la majorité des associés. Si la société est en SCOP  : le capital...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  création entreprise, statut entreprise, statut SARL, statuts SAS-EURL, EURL, EIRL

• 12 févr. 2015 - ref : 0264

  Orienter un créateur d’entreprise vers le bon interlocuteur

  sociale, union régionale des SCOP ou délégation départementale à la vie associative....

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  création d’entreprise, création de son propre emploi, couveuse d’entreprises, coopératives d’activités et d’emploi, CAE, insertion par l’économique

• 21 juin 2014 - ref : 0561

  Maîtriser le financement du projet de création d’entreprise

  (club d’investisseurs pour une gestion alternative et locale de l’épargne solidaire) ou la SCOP GARRIGUE...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  création d'entreprise, capital-financement, plan de financement, subventions, prêts d’honneur, ACCRE

• ref : dtou5593

  Tableau des objectifs stratégiques

  SCOP...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  DLA, dispositif local d’accompagnement, financement structures de l’économie sociale et solidaire (ESS), appui structures de l’économie sociale et solidaire, accompagnement structures de l’économie sociale et solidaire, entreprises de l’économie sociale et solidaire

SCOP : Marchés publics

• 10 mai 2017 - ref : 6883

  Économie sociale et solidaire et commande publique

  en créant une crèche associative parentale ; des travailleurs créent ensemble leur emploi dans une SCOP...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale

• 25 avr. 2016 - ref : 3957

  Comprendre les évolutions du Code des marchés publics permettant d’intégrer le développement durable

  aussi la préférence donnée à des acteurs de l’économie sociale et solidaire comme les coopératives (Scop... pour les PME et les entreprises à caractère social (Scop, EA…). Sur la problématique du développement...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, Code des marchés publics, Stratégie Nationale de Développement Durable, marché à procédure adaptée, accord-cadre, marchés réservés

• 30 juin 2017 - ref : 2183

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de collecte et d’élimination des déchets ménagers et assimilés

  particulier, ou encore ayant des statuts divers (Scop, insertion…). On pourra ainsi utilement avoir :...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, marché public, déchets, collecte, ordures ménagères

• 23 oct. 2017 - ref : 3208

  Maîtriser le circuit de paiement

  à un mois pour certaines entreprises (SCOP, sociétés coopératives d’artisan, entreprises adaptées, etc...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  acompte, solde, décompte