# SCOP

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SCOP » mises à disposition de la fonction publique.

SCOP dans les ressources documentaires

SCOP : Action sociale

Les crèches à vocation d’insertion professionnelle (Avip)

Dans un contexte socio-économique où certaines familles peinent à trouver un emploi, une formation ou un logement, dans lequel le gouvernement [...]

10 janv. 2020  -  Intégral Action sociale

#crèche #insertion professionnelle

Choisir la forme juridique adaptée à son projet d’entreprise d’Économie soc[...]

Créer une entreprise sociale ou d’économie sociale et solidaire (ESS), c’est avant tout être guidé par une finalité : viser l’impact [...]

11 déc. 2019  -  Intégral Action sociale

#forme juridique #cadre juridique

Les obligations sociales à respecter par les organismes gestionnaires de [...]

Lorsque l’entreprise ou l’association de services d’aide à domicile embauche du personnel salarié, elle se trouve dans la situation de tout [...]

20 févr. 2019  -  Intégral Action sociale

#Cotisations sociales #gestion sociale

Devenir une entreprise de l’ESS

Les entreprises de l’ESS regroupent les entreprises marchandes qui vendent des biens ou des services dans une logique de respect des [...]

26 juil. 2017  -  Intégral Action sociale

#économie sociale #économie sociale et solidaire

Intégrer une coopérative d’activités et d’emploi (CAE)

La création d’entreprise est une démarche lourde qui engage le porteur de projet. Contraintes des formalités, manque de compétences en [...]

17 mai 2017  -  Intégral Action sociale

#création entreprise #coopérative

Le dispositif local d’accompagnement (DLA)

Le dispositif local d’accompagnement (DLA) apporte un appui aux structures développant des activités d’utilité sociale. Sa mission consiste à [...]

23 mars 2017  -  Intégral Action sociale

#dispositif local d’accompagnement #financement structures

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SCOP : Santé

Prise en charge de la douleur

Les douleurs chroniques concernent de très nombreuses personnes avec des spécificités liées à la localisation et à la pathologie en cause. Si [...]

14 mars 2020  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#douleur #consultation

La responsabilité des établissements publics pour défaut du matériel utilisé

Les prestataires de soins, établissements ou professionnels de santé, qui utilisent du matériel défectueux dans leur activité, ne relèvent pas [...]

03 déc. 2019  -  Responsabilités des professionnels

#dispositif médical #défaut de sécurité

Indicateurs de qualité et de sécurité des soins de spécialité

Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettent d’évaluer la qualité des soins et son évolution. Ce sont des moyens de [...]

21 mars 2019  -  Intégral Santé

#indicateurs #qualité

Les indicateurs de la qualité et de la sécurité des soins

Les indicateurs de la qualité et de la sécurité des soins (IQSS) sont des indicateurs transversaux , concernant tous types de patients [...]

21 mars 2019  -  Intégral Santé

#indicateurs #sécurité

Satisfaction des usagers

La satisfaction est l’une des dimensions incontournables de mesure de la qualité. C’est pourquoi après plusieurs années d’expérimentation et [...]

14 nov. 2018  -  Intégral Santé

#enquête de satisfaction #avis des usagers

Indicateurs des infections associées aux soins (IAS)

La Haute Autorité de santé (HAS) coordonne le recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS), auxquels appartiennent les [...]

31 janv. 2018  -  Intégral Santé

#indicateurs #infections

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SCOP : Aménagement des Territoires

Comprendre la norme ISO 50001

La maîtrise et les économies d’énergie sont l’un des axes prioritaires de la transition énergétique : elles apportent en même temps [...]

16 déc. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#ISO 50001 #performance énergétique

Les coopératives d’activité et d’emploi (CAE)

Pour évaluer l’intérêt des coopératives d’activité et d’emploi (CAE), un petit rappel sur la création d’activités et d’entreprises en France [...]

18 juin 2018  -  Intégral Aménagement des territoires

#économie #entrepreneur salarié

Les apports de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014

La puissance publique, contrainte par des finances publiques en tension, ne peut résoudre toutes les difficultés socio-économiques de la [...]

18 avr. 2018  -  Intégral Aménagement des territoires

#ESS #ESUS

Choisir les outils du bilan GES et du diagnostic de vulnérabilité du PCAET

Comptabiliser les émissions de gaz à effet de serre (GES) d’un territoire et faire un diagnostic de vulnérabilité aux changements climatiques [...]

26 sept. 2017  -  Intégral Aménagement des territoires

#Bilan GES #cadastre

Les sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC)

Le monde dans lequel nous vivons est en constante évolution et les acteurs économiques n’échappent pas à cette réalité. L’instabilité [...]

20 janv. 2017  -  Intégral Aménagement des territoires

#société coopérative d’intérêt collectif #économie sociale et solidaire

Le bilan d’émission de gaz à effet de serre (BEGES)

Depuis 2010, certaines entreprises et collectivités publiques sont tenues de réaliser un bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES), [...]

25 juin 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#bilan carbone #BEGES

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SCOP : Culture & communication

Intégrer une coopérative d’emploi pour gérer un projet culturel

Devenir chef d’entreprise ne s’improvise pas ! Nombreux sont les artistes et les acteurs culturels qui hésitent à franchir le pas. Pour [...]

07 oct. 2014  -  Intégral Culture et communication

#création d’entreprise #créer son emploi

Créer une entreprise alternative pour gérer une activité culturelle

Les projets culturels sont porteurs de valeurs fortes au regard de l’art, des populations et des territoires. En cela, les entreprises [...]

17 sept. 2014  -  Intégral Culture et communication

#économie sociale #économie sociale et solidaire

Créer une entreprise coopérative pour gérer un projet culturel

Pour un acteur culturel, une société coopérative est un moyen d’ entreprendre autrement . Son objectif est de mettre l’économie au service de [...]

17 sept. 2014  -  Intégral Culture et communication

#économie sociale #entreprise coopérative

Créer une entreprise commerciale pour gérer un projet culturel

Le secteur culturel privilégie largement le statut associatif pour gérer ses projets. Pourtant, des opérateurs chaque jour plus nombreux lui [...]

11 sept. 2014  -  Intégral Culture et communication

#création d’entreprise #statut d’une entreprise

Créer une association pour gérer un projet culturel

L’association est massivement utilisée dans le secteur culturel ! Voire plébiscitée… Mais ce choix résulte plus du défaut d’un statut [...]

06 sept. 2014  -  Intégral Culture et communication

#association #création d’une association

Célébration de la Journée internationale des coopératives

À l’occasion de la Journée internationale des coopératives et en cette année 2012, décrétée Année internationale des coopératives par les [...]

09 mai 2012  -  Intégral Culture et communication

#coopérative #économie sociale et solidaire

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SCOP : Marchés publics

Maîtriser le circuit de paiement

Le CCAG Travaux laisse une place importante au maître d’œuvre, notamment parce que celui-ci, au titre de sa mission relative à la direction [...]

04 juin 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#acompte #solde

Comprendre les évolutions du Code de la commande publique permettant [...]

La commande publique représente aujourd’hui 14 % du PIB français. Il s’agit d’un poids économique non négligeable. Ainsi, l’évolution [...]

23 janv. 2020  -  Intégral Marchés publics

#Achat public durable #Code des marchés publics

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

La gestion des déchets dans un établissement public est bien souvent un poste de dépense tout aussi important que méconnu. On s’aperçoit [...]

06 sept. 2019  -  Intégral Marchés publics

#achat public durable #marché public

Économie sociale et solidaire et commande publique

L’économie sociale et solidaire constitue un acteur économique important qui représente 10 % du PIB et 10,5 % des emplois en France. Elle [...]

10 mai 2017  -  Intégral Marchés publics

#économie sociale et solidaire #ESS

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SCOP : Gouvernance Locale

Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?

Dans le cadre de leur action quotidienne, les collectivités interagissent avec de nombreux acteurs. Certains de ces acteurs peuvent être [...]

16 juil. 2019  -  Gouvernance communale

#partenaires #subventions

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