Animaux en institution
Animaux en institution dans l'actualité
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Article
Institution des CAP pour les SAENES et les AAENES
Deux arrêtés relatifs à l'institution des commissions administratives paritaires (CAP) nationales compétentes à l'égard des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur (SAENES)… -
Article
Confiance : les Français préfèrent les institutions locales
Le conseil municipal et les institutions politiques locales en général sont les plus appréciés des Français, loin devant le chef de l'État et le gouvernement, selon une enquête de confiance… -
Article
Réforme des institutions : une "bonne idée" mais "ça n'est pas le…
Une majorité de Français estime qu'une réforme des institutions est "une bonne idée mais que ça n'est pas le bon moment pour le faire" et souhaite "les adapter sans… -
Article
La défiance des Français envers les institutions politiques au plus haut
"Méfiance", voire "dégoût" : la défiance des Français vis-à-vis des institutions et acteurs politiques, au premier chef Emmanuel Macron, est au plus haut en pleine crise des "gilets jaunes",…
Animaux en institution dans les ressources documentaires
Le décès des animaux de compagnie
06/11/2023
Décision unilatérale de l’employeur (DUE) instituant une garantie complémentaire de…
09/11/2015
Instituer la taxe de séjour
19/01/2015
Instituer des redevances de stationnement
21/03/2018
La prise en charge des animaux errants
06/08/2014
Délibération instituant la taxe forfaitaire sur la cession de terrains…
28/05/2020
Instituer un programme d’intérêt général
06/11/2013
Délibération d’institution de la taxe sur les friches commerciales
13/01/2023
Une offre pour chaque métier
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21/03/2023
Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?
30/04/2024
Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires
29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...