#

Fiche de circulation provisoire

picto actu

Fiche de circulation provisoire dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Fiche de circulation provisoire dans les ressources documentaires

picto services-a-la-population

Synthèse de la procédure d’immobilisation assortie d’une circulation provisoire
Cette synthèse permet une prompte compréhension concernant la rédaction de la fiche de circulation provisoire.

29/07/2022

#Véhicule #Agent de police municipale
picto services-a-la-population

Fiche de circulation provisoire
Ce document présente un exemple de carnet de fiches immobilisation, avec les différents feuillets à remettre dans le cadre d’une infraction au contrôle technique et les champs à remplir.

29/07/2022

#Véhicule #Agent de police municipale
picto services-a-la-population

Gérer le dépôt provisoire
Des travaux à terminer, une sépulture non prête, des problèmes de famille sont autant de motifs pouvant retarder l’inhumation ou la crémation d’un corps.Les familles endeuillées disposent dans certaines communes…

02/01/2024

#Site funéraire #Cercueil
picto education

Fiche action : un exemple de fiche
Ce modèle de fiche suit les étapes de l’élaboration d’un projet présentées dans l’outil 1 et sur la figure 1.Ce modèle de fiche suit les étapes de l’élaboration d’un projet présentées…

25/02/2014

#Projet éducatif
picto services-a-la-population

Autorisation de dépôt provisoire d’un cercueil en caveau provisoire délivrée…
Ce document est un modèle d’autorisation de dépôt provisoire d’un cercueil en caveau provisoire, délivré par le maire. Il contient les éléments essentiels à indiquer pour cette formalité.

08/01/2024

#Site funéraire #Cercueil
picto services-a-la-population

Certificat d’immatriculation provisoire
Le certificat provisoire d’immatriculation permet de circuler en France uniquement pendant un mois en attendant de recevoir le certificat d’immatriculation définitif. En voici un spécimen.

18/07/2022

#Véhicule
picto services-a-la-population

Exemple d’une fiche de renseignements du plan communal de sauvegarde
Cette fiche recense le matériel existant au sein du service de police municipale. Elle permet de connaître exactement le matériel dont dispose ce service. (Il est également conseillé d’élaborer des…

25/11/2017

#Plan communal de sauvegarde
picto action-sociale

Un exemple de fiche « action corrective »
Cette fiche doit permettre au lecteur de visualiser les contenus explicites d’une fiche d’action « préventive ou corrective ou fiche d’amélioration ». L’attention portée à la réflexion, à l’analyse et à la…

30/07/2014

#Organisation des services #Stratégie financière
picto services-a-la-population

Fiche de pré-inscription scolaire
Exemple de fiche de pré-inscription scolaire réalisée en application du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à…

22/10/2020

#Élève #École
picto education

La fiche de poste et l’évaluation
Les dispositions du décret n° 2021-121 du 4 février 2021 ont modifié les modalités d’évaluation professionnelle des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’Éducation nationale. Ainsi,…

03/03/2022

#Évaluation
picto finances-et-comptabilite

Fiche navette
Cette fiche est un exemple de fiche navette ─ Hélios, connexions VPN et PORTAIL.

14/04/2021

#Dématérialisation comptable #Séparation ordonnateur/comptable
picto education

Fiche de suivi commune professeur principal/CPE
L’élève qui doit présenter la fiche de suivi à la fin de chaque heure de cours se trouve dans un processus de responsabilisation. Le fait également que l’élève doit montrer…

23/03/2014

#CPE
picto action-sociale

Élaborer les fiches du projet social de territoire
La présentation d’un projet social de territoire doit, pour être compréhensible et concrète, s’appuyer sur des fiches projets qui se déclinent selon les différents axes énoncés. L’élaboration de ces fiches,…

25/04/2018

#Projet social de territoire #Document de procédure administrative
picto institutions-et-administration-territoriale

Fiche opération
La fiche opération est séquencée en plusieurs onglets : description, fonctionnement, investissement, subventions, délibérations, marchés publics, et enfin synthèse. Une fiche opération doit être remplie par opération.

24/02/2020

#Plan d'investissement #Stratégie financière
picto services-a-la-population

Établir l’acte provisoire de naissance de l’enfant trouvé
L’article 58 du Code civil dispose qu’un acte provisoire de naissance doit être établi dans deux circonstances : lorsqu’une personne vient lui déclarer la découverte d’un nouveau-né, pour conférer à cet…

22/04/2020

#Acte de naissance

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

09/04/2024

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction publique où en est-on ?

11/04/2024

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction ...

Voir tous les articles publiés