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Fiche de circulation provisoire dans les ressources documentaires

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Synthèse de la procédure d’immobilisation assortie d’une circulation provisoire

Cette synthèse permet une prompte compréhension concernant la rédaction de la fiche de circulation provisoire.

29/07/2022

#Véhicule #Agent de police municipale
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Fiche de circulation provisoire

Ce document présente un exemple de carnet de fiches immobilisation, avec les différents feuillets à remettre dans le cadre d’une infraction au contrôle technique et les champs à remplir.

29/07/2022

#Véhicule #Agent de police municipale
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Gérer le dépôt provisoire

Des travaux à terminer, une sépulture non prête, des problèmes de famille sont autant de motifs pouvant retarder l’inhumation ou la crémation d’un corps.Les familles endeuillées disposent dans certaines communes…

02/01/2024

#Site funéraire #Cercueil
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Fiche action : un exemple de fiche

Ce modèle de fiche suit les étapes de l’élaboration d’un projet présentées dans l’outil 1 et sur la figure 1.Ce modèle de fiche suit les étapes de l’élaboration d’un projet présentées…

25/02/2014

#Projet éducatif
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Autorisation de dépôt provisoire d’un cercueil en caveau provisoire délivrée…

Ce document est un modèle d’autorisation de dépôt provisoire d’un cercueil en caveau provisoire, délivré par le maire. Il contient les éléments essentiels à indiquer pour cette formalité.

08/01/2024

#Site funéraire #Cercueil
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Certificat d’immatriculation provisoire

Le certificat provisoire d’immatriculation permet de circuler en France uniquement pendant un mois en attendant de recevoir le certificat d’immatriculation définitif. En voici un spécimen.

18/07/2022

#Véhicule
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Exemple d’une fiche de renseignements du plan communal de sauvegarde

Cette fiche recense le matériel existant au sein du service de police municipale. Elle permet de connaître exactement le matériel dont dispose ce service. (Il est également conseillé d’élaborer des…

25/11/2017

#Plan communal de sauvegarde
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Un exemple de fiche « action corrective »

Cette fiche doit permettre au lecteur de visualiser les contenus explicites d’une fiche d’action « préventive ou corrective ou fiche d’amélioration ». L’attention portée à la réflexion, à l’analyse et à la…

30/07/2014

#Organisation des services #Stratégie financière
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Fiche de pré-inscription scolaire

Exemple de fiche de pré-inscription scolaire réalisée en application du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à…

22/10/2020

#Élève #École
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La fiche de poste et l’évaluation

Les dispositions du décret n° 2021-121 du 4 février 2021 ont modifié les modalités d’évaluation professionnelle des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’Éducation nationale. Ainsi,…

03/03/2022

#Évaluation
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Fiche navette

Cette fiche est un exemple de fiche navette ─ Hélios, connexions VPN et PORTAIL.

14/04/2021

#Dématérialisation comptable #Séparation ordonnateur/comptable
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Élaborer les fiches de poste

La fiche de poste est un outil RH, élaboré conjointement par l’agent et son responsable hiérarchique direct ; elle décrit les missions et activités qui incombent à un agent en…

07/04/2024

#Fiche de poste #Protocole (méthode)
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Fiche de suivi commune professeur principal/CPE

L’élève qui doit présenter la fiche de suivi à la fin de chaque heure de cours se trouve dans un processus de responsabilisation. Le fait également que l’élève doit montrer…

23/03/2014

#CPE
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Élaborer les fiches du projet social de territoire

La présentation d’un projet social de territoire doit, pour être compréhensible et concrète, s’appuyer sur des fiches projets qui se déclinent selon les différents axes énoncés. L’élaboration de ces fiches,…

25/04/2018

#Projet social de territoire #Document de procédure administrative
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Fiche opération

La fiche opération est séquencée en plusieurs onglets : description, fonctionnement, investissement, subventions, délibérations, marchés publics, et enfin synthèse. Une fiche opération doit être remplie par opération.

24/02/2020

#Plan d'investissement #Stratégie financière